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Projet de Constitution d'Esperance

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BP69
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08/06 ETU 20:51
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Je m'excuse de cette méprise je n'avais pas compris ce que vous vouliez souligné.
Effectivement sur ce point je suis en accord avec vous, il y a trop d'institution élu et je pense que les membres du tribunal pourrait être nommé conjointement par les consuls ce qui éviterai une election somme toute assez ennuyante si trop répété.
hiram
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08/06 ETU 22:44
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Chers commandants d'Espérance,

Le Club Léviathan vous donnera prochainement son avis sur le texte de la Constitution.

Nous aimerions savoir quelle est la durée prévue pour les débats avant un vote éventuel. Messieurs les diplomates avez-vous fixé une date ou une durée de débat ?
Naruse
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08/06 ETU 23:18
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"Je vous rejoint sur cette idée de complexité. Tous les Commandants n'ont pas l'esprit politique, je pense que ce sont avant tout des militaires. Et cette complexité ne ferait que les embrouiller plutôt que de les éclaircir. Et les résultats seront "faussés" par une mauvaise interprétation d'une phrase ou d'un mot. Et par conséquent je propose une autre rédaction de telle manière que cette Constitution soit plus claire et plus concise.
Mais cela n'est que mon humble avis, c'est pourquoi je m'en remets à vous."
Elessar
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09/06 ETU 01:49
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Ce projet est excellent. Je n'ai que quelques maigres critiques à émettre :

-"Titre III ou le Sénat d’Espérance
[...]
Article 4 : Tout sénateur peut proposé un amendement au vote du Sénat par l’intermédiaire du Consul Sénateur, si le vote est une aberration (dont seul le Consul Sénateur peut juger) celui ci ne sera pas soumis au Sénat."


Si l'on applique cet article, le Consul Sénateur peut très bien choisir de rejeter les textes qui ne lui plaisent pas. On peut donc assister à une entrave à la démocratie. Il faut donc que cette décision soit collégiale : les consuls trouvent un accord, et informent chacun le commandant ayant proposé un amendement de la raison de leur choix personnel, et du choix collectif, de façon à ce que le commandant ne puisse protester contre la décision collective.


-La destitution :

Le Consul doit pouvoir être destitué sans condition (car qui jugerait alors de la validité des conditions, sinon lui-même ?) via une motion de censure présentée à l'assemblée. Je propose donc de reprendre et d'adapter à cette constitution la proposition de la commandante Mystèrax modifiée par moi-même concernant la destitution (voir http://www.apocalypsis.org/2/assemblee/viewtopic.php?id=2236&forumpage=16&page=1).

Il me semble que une fois adapté au système politique proposé dans la constitution précédente, nous devrions obtenir un fonctionement satisfaisant.


-L'Etat d'urgence

Pour éviter toute dérive, il faudrait stipuler que les décrets mis en places durant cette période sans consultation du Sénat ne peuvent en aucun cas concerner la durée d'un quelconque mandat, et ce pour éviter toute dérive autoritaire, de type "je déclare l'état d'urgence et je proclame un décret faisant de mon mandat un mandat à vie".



Enfin, à ceux qui proposent que les juges soient nommés par les Consuls, j'oppose mon refus formel ! En effet, il faut séparer impérativement les trois pouvoirs : judiciaire, exécutif et législatif.

En effet, dans le cas contraire, un des Consuls pourrait faire passer un décret mettant en position délicate (du type "mise hors la loi") un autre commandant pour des raisons purement personnelles (quitte à passer par l'Etat d'urgence), et alors utiliser le juge qu'il a lui-même nommé et qui lui est acquis pour faire condamner ce commandant lourdement et tout à fait injustement.

Et de la même manière, un commandant lesé n'obtiendrait pas gain de cause en portant plainte contre un des Consuls, bien que ses motifs soient recevables.
Dr.Machiavel
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09/06 ETU 13:43
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"Enfin la Démocratie avance,

Cesco, je vous remercie pour avoir cité mon apartenance au projet, et je constate que vous avez remarquablement ajouté la clause du CPDE,

Aussi, même si j'ai rédigé persque les 2/3 de cette constitution, je me suis rendu compte que beaucoup de points n'était pas claire, mais surtout que de gros vice de procédure allait apparaitre, je vous proposerais bientot des modifications, si le projet est mis en place,

Enfin comme l'a soulevé Sulliwan, l'abstention risque en effet datteindre des taux record, mais je pense qu'en contre partie, des éléctions hebdomadaire, pourrons servir a nombre de commandant pour se présentez et pofiné leur espoire,

Enfin Ariel, normal que cette constitution vous rapelle celle d'Utopia, c'est moi qui en est l'auteur (un peu de chauvinisme)...

Mes Respects noble Assemblée,
Que les Valeurs Utopique qu'on retrouve dans cette constitution surive, la preuve que notre passé servira votre future Espérantiste!!"
Naruse
Respect diplomatique : 1178


10/06 ETU 16:25
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"Je demande à ce que une clause de non-corruption lors des élections soit ajouté, quelqu'elles soient. Je pense que la majorité des Commandants me soutiendront. Me trompe-je?"
Naruse
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10/06 ETU 19:00
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"J'ai proposé, il y a à peine quelques heures qu'une clause soit rajouté au projet de Constitution. Cela m'étonne que personne n'est encore réagi. Est-ce une initiative qui n'a pas lieu d'être?"
Naruse
Respect diplomatique : 1178


11/06 ETU 00:03
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"Je suis déçu, moi qui voyait bon nombre de Commandants se plaindre à ce sujet, aucun n'a répondu à cette proposition. Trés bien je n'insisterais pas."
Lord Ax
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11/06 ETU 00:06
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Ne vous découragez pas commandant Naruse. La seule Diplomate compétente ici est pour le moment indisponible (HRP :Pour des raison IRL : elle était au rassemblement Apo à Paris cette aprèm) et elle ne pouvait pas répondre. Etant la seule habilité à le faire, et la seul compétente en la matière, il est normal que vous n'ayez pas encore de réponse.

Attendez un peu et vous serrez entendu, j'en suis sûr et j'y veillerai.

EDIT : De rien. Entre justiciers casqués, on se comprend ... ^^ (HRP : remarquez la similitude des avatars ...)
Naruse
Respect diplomatique : 1178


11/06 ETU 00:09
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[HRP]ok merci pour ces précisions, je ne pouvais pas savoir. Mais j'attendais surtout une réaction des autres Commandants.[HRP]
Bref puisque vous m'y encouragez, je vais donc poursuivre mon combat. Merci Commmandant.
Helios
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11/06 ETU 15:06
Ce commandant soutient la galaxie
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Commandant Naruse, bien que je ne vois absolument pas d'où peut vous venir l'idée saugrenue qu'un candidat ait un jour l'affront d'utiliser la corruption pour les élections (ironie, je précise), faire entrer dans les lois l'interdiction de l'emploi de la force, l'argent, ou toute autre mesure visant à créer un biais en sa faveur pour les élections, est une chose que je suis prêt à faire. Et même à laquelle je suis favorable.
Comme cela je resterais dans l'Histoire comme le seul à l'avoir fait (rhhhôoo, ça va ironie encore).
Plus sérieusement, je pense en effet que cela doit être ajouté explicitement dans les lois, et plus précisément dans cette constitution.

Bon concernant la Constitution dans son ensemble : je ne peux évidemment que me joindre à tous ceux qui ont déjà salué le travail admirable qui a été fait, ainsi que le dévouement qu'il a fallu pour l'écrire.
Il me semble qu'il faut distinguer dans cette constitution deux types de propos : les fondamentaux, indéniables (droits des commandants,...), et les institutionnels, plus sujets à controverse (mode de fonctionnement, instauration de consuls,...) ou en tout cas à débat.

Ma proposition est donc la suivante : faire voter cette constitution en deux morceaux, en commençant par les fondamentaux. Pourquoi?
Car :
-cela permet de faire voter très bientôt, par exemple commencer le vote dès demain ou après-demain, car a priori peu de remarques ou de changements seront exigés sur ces parties
-car du fait du caractère a priori universel et déjà quasi-reconnu dans les faits, cette première partie est quasiment certaine d'être votée. Un pas en avant sera donc fait, une partie du travail fourni se verra consacrée, et je dirais "sécurisée". Autrement dit ce qui est fait n'est plus à faire.
-car du fait du caractère plus sujet à modifications (même si pas mal de débats ont été déjà mené) de la deuxième partie, quelques jours de plus pour paufiner ne feront pas de mal. Et permettront au passage de rajouter des précisions sur l'encadrement des votes et élections (contre la corruption, la menace, les irrégularités...).
-car, pour les mêmes raisons, et même si je pense que cette partie serait adoptée, cela n'est pas certain pour autant. Or il serait regrettable de faire face à un rejet en bloc de cette constitution, du fait de quelques points de détails uniquement, et alors qu'une bonne partie de celle-ci rassemble le consensus.

En ce qui me concerne, j'aurais mis dans la partie "fondamentaux" les titres : IV (sauf si l'article 4 pose problème?) VI, VII, IX (?) X, XI (forcément...) XIII, XIV, XV. Soit à peu près la moitié de cette Constitution.

J'ai mis des points d'interrogation pour des titres qui ne sont pas forcément des "fondamentaux" et relèvent plus des institutions, mais qui sont déjà largement utilisé dans la pratique, d'où leur place éventuelle dans la première partie à voter.

Ainsi, je demande l'avis de chaque commandant ainsi bien sûr que le soutien et l'avis de la Diplomate Anko sur cette proposition de vote en deux morceaux. Mais également sur les titres à éventuellement rajouter et/ou enlever de ces "fondamentaux".
hiram
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11/06 ETU 16:32
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Finalement, cette idée me convient bien dans le sens où elle correspond à ma première idée (voir le topic Charte pour des droits fondamentaux).
Je crois en effet qu'il importe de nous entendre sur ce qui nous rassemble, sur ce qui ne peut pas être contesté.
La protection des jeunes commandants semble faire l'hunanimité mais les institutions pour l'assurer sont sujets à controverse.
Je rejoins donc la proposition d'Hélios. Il serait pratique, cher diplomate, si vous pouviez ouvrir une salle avec ce que vous considérez comme fondamental. Il faudrait alors donner à ce texte une certaine unité dans sa forme.
Helios
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11/06 ETU 16:43
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Oui, vous avez raison il faudra pour le voter rassembler les différents titres voulus de façon adaptée et cohérente. Je suis prêt à m'y atteler avec Anko, si d'autres commandants manifestent leur avis favorable en ce sens.
Pour ce qui est d'ouvrir une autre salle : vous voulez dire pour le vote? Car en revanche, tant que nous en sommes aux modifications en tout genre cette salle peut suffire non? Comme une sorte d'atelier quoi. Sauf si vous craignez que cela devienne le bazar.

Tandis que je pense qu'il faudra ouvrir une nouvelle salle, toute propre, où poster seulement la Constitution, une fois votée, sans débats ni rien pour que cela reste clair et avenant. Et éventuellement avec un résumé rapide (une vingtaine de lignes) des principes majeurs de cette constitution, et invitant à consulter le texte intégral pour plus de détail. Car il serait illusoire de croire que tous les commandants liront le texte en entier, tandis que 20 lignes seront peut être plus abordables pour certains.

EDIT: Zut, je viens de voir une erreur et ne peux plus éditer mon message d'au dessus. Au lieu du "titre IV" il fallait lire "titre III", comme faisant parti des fondamentaux.
hiram
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11/06 ETU 16:52
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Une nouvelle salle pour le vote, en effet.
Hotfoot
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Nous, les commandants createurs de la cpde , aimerons pouvoir reformuler le texte de loi concernant celui ci... Vous avez changer pas mal de choses de notre texte d'origine et nous aimerions le separer ou du moins le changer pour en revenir au texte d'origine que nous avions formulés!
Cordialement
Hotfoot
Helios
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11/06 ETU 17:17
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Reformuler le texte du CPDE? Bien sûr, cela est tout à fait possible.
Des changements ont été fait, oui je suppose, car il fallait adapter au reste de la constitution et ne pouvait je suppose être intégré tel quel.

Donc ces changements étaient probablement nécessaires, en tout cas un certain nombre d'entre eux. C'est pourquoi je pense qu'il serait dommage de vouloir revenir absolument au texte d'origine, car celui-ci n'était surement pas parfait non plus.
Je suppose que si vous demandez cela, c'est car vous estimez que quelques points importants, présents au départ, ont ensuite été enlevé : pourquoi ne pas nous communiquer ces points précis ou donner la version corrigée à ces niveaux selon vos souhaits de l'article. chacun pourra alors émettre ses réserves, définir si les points ajoutés sont intéressants ou non,...Et obtenir une dernière mouture, définitive.

Mais il est évident que de toute façon, ce ne sera très probablement pas votre version d'origine qui sera retenue au final, mais plutôt l'ensemble amélioré de celle-ci et des idées des autres commandants.

Si par ailleurs le vote en deux fois est adopté, cet article ne fera pas parti de ceux soumis au vote en premier, aussi cela laisse un peu de temps.
Naruse
Respect diplomatique : 1178


11/06 ETU 17:22
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Helios => "Commandant Naruse, bien que je ne vois absolument pas d'où peut vous venir l'idée saugrenue qu'un candidat ait un jour l'affront d'utiliser la corruption pour les élections (ironie, je précise), faire entrer dans les lois l'interdiction de l'emploi de la force, l'argent, ou toute autre mesure visant à créer un biais en sa faveur pour les élections, est une chose que je suis prêt à faire. Et même à laquelle je suis favorable.
Comme cela je resterais dans l'Histoire comme le seul à l'avoir fait (rhhhôoo, ça va ironie encore).
Plus sérieusement, je pense en effet que cela doit être ajouté explicitement dans les lois, et plus précisément dans cette constitution."


"Effectivement, Commandant Helios vous faites là une preuve d'ironie, et d'arrogance. Mais si vous êtes prêt à accepter cette décision, sachez que je vous suivrez (au moins là dessus). Cela évitera au moins un autre incident diplomatique de ce genre et nous n'aurons plus à craindre qu'un Commandant utilise la même méthode que vous. Pour le reste, espèrons que vous ferez un bon boulot, cela serait tout à votre honneur. Mais sachez qu'au moindre faux pas de votre part, certains n'hésiterais pas à vous descendre. (=> ce n'est qu'une image, je précise)"
Helios
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11/06 ETU 17:34
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Qu'une image, qu'une image...A mon avis certains le feraient littéralement!
Mais bon, le cas n'aura pas à se présenter...
BP69
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Cdt vous ne semblez pas comprendre la demande d'Hotfoot elle est pourtant simple nous avons donné un brouillon pour la CPDE et celui ci a été un peu transformé nous souhaiterions simplement soumettre le véritable travail fruit de beaucoup d'effort a la correction de cette assemblée plutôt qu'un résumé certes bien fait mais légèrement trompeur.
Nikopol
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Je posssède le brouillon complet des ébauches de la Constitution interne de la CPDE, et je me chargerai de vous faire parvenir le texte terminé et correctement rédigé de cet organisme qui se devait à la base externe ,mais en etroite collaboration, du Gouvernement en place. Ce texte vous arrivera bientôt [HRP : Après les épreuves du Baccalauréats].
Je vous remercie de votre compréhension
Nikopol

EDIT : Comme l'a précisé Hotfoot, j'aimerai de nouveau avoir une réunion avec tous les acteurs de ce projet pour qu'il n'y ait pas de points obscurs.

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