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Projet de Constitution d'Esperance

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Cesco Imperator
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08/06 ETU 14:37
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Commandants, commandantes,

Va être posté ici même le travail pour lequel j'ai été élu, à deux reprises, le projet de constitution d'Esperance.

Ce texte a bénéficié de l'apport de plusieurs personnes, que je vais nommer, car leur travail fut extremement important : les différents diplomates, bien sûr, mais aussi le Docteur Machiavel, dont la part est vitale et conséquente, Mystérax et San Hill, dont les deux projets ont servi de bases solides, y0, pour son idée de message global, le groupe de travail qui a crée le CPDE, avec BP69 et Hotfoot, notamment.

Ainsi que les auteurs des différents textes déjà adoptés, et qui se retrouvent en fin de titres.

Bien entendu, tout peut être modifié, et ce texte, loin d'être parfait, doit être débattu et amendé. Par respect envers ceux qui y ont participé, je vous prie de ne faire ici que débattre sur ce projet, et y proposer les modifications. Il est assez copieux pour se passer de conflits de personnes.

J'ai conscience que sa longueur peut rebuter, mais nous avons tenté de regrouper tous les aspects possibles, afin de vous fournir une trame complète. Bien entendu, tout peut être dissocié, même si je pense qu'une unification en un seul texte est préférable, par souci de clarté.

L'aspect des sanctions reste à définir, surtout parce que je pense que ce n'est pas à des diplomates de définir une échelle de punition, mais à vous, Commandants d'Espérance.

Voilà, j'espère que vous ne serez ni déçus, ni rebutés. Nous avons travaillé dur, et pour vous.

Il va de soit que ce texte, s'il était un jour adopté, sous une forme ou une autre, signifirait un changement radical d'Esperance. C'est à vous de prendre votre destin en main.

Je vais quitter à jamais ce poste de diplomate, et je tiens à remercier ceux qui ont travaillé avec moi, ceux qui ont voté pour moi, ceux qui m'ont soutenu. J'ai tout fait pour être digne de leur confiance, et j'espère y être parvenu. Nul n'est parfait, mais je m'étais engagé à travailler, et à conserver mon éthique. Sur ce point là, je pense être inattaquable.

Par ras-le-bol des attaques incessantes, et pour pouvoir enfin retrouver mon calme et mes enfants, je quitte mon poste aujourd'hui. Anko assumera très bien cette tâche seule pendant deux jours.

Je n'ai qu'un seul regret dont j'ai déjà fait part, mais que je souhaite redire, c'est de voir avec quelles manaoeuvres certains compromettent Esperance, et comment certains ici sont traités. Je ne crois pas, mais contrairement à ce qui a été dit, je n'estime pas avoir la science infuse, que notre galaxie soit sur une pente montante. J'espère de tout coeur que loin de la corruption, les commandants relèveront Espérance.

Commandants, commandantes, à bientôt.
Cesco Imperator
Respect diplomatique : 3122


08/06 ETU 14:38
Ce commandant soutient beaucoup la galaxie Ce commandant soutient beaucoup la galaxie
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Le Consulat Espérantissime


Titre I ou Le Consulat Espérantissime

Article 1 : Le consulat Espérantissime est un gouvernement tri-insitutionel pacifique visant au maintient de l’ordre, de la démocratie et de la justice en Espérance.

Article 2 : Tous les commandants de la galaxie sont décrits comme citoyen du Consulat et peuvent donc prétendre a la saisine et de leur droit devant la constitution suivante.

Article 3 : Les institutions du Consulat Espérantissime sont en interaction les unes avec les autres :
- Le Conseil Consulaire
- Le Sénat d’Espérance
- Le Tribunal Espérantiste


Titre II ou Le Conseil Consulaire

Article 1 : Le conseil Consulaire détient la force armée d’intervention d’Espérance, représente l’exécutif d’Espérance et peut proposer des décrets devant le Sénat.

Article 2 : Le Conseil Consulaire se compose de quatre membres : Le 1er Consul et 3 Consuls délégué a la gestion d’un Consulat spécifique attribué par le 1er Consul. Tous sont élus au suffrage universel direct.

Article 3 : Le Conseil consulaire se voit chargé par le tribunal Espérantiste ou le Sénat de l’usage de la force armée.

Article 4 : Le Conseil Consulaire est le symbole de l’ordre galactique, et se doit d’agir diplomatiquement avant toute manœuvre militaire.

Article 5 : Les décrets présentés devant le Sénat par le Conseil Consulaire, rédigé par l’un des Consul, doivent être préalablement voté en interne, chaque consul possédant une même voix, et deux voix pour le premier consul.

Article 6 : Le Conseil Consulaire, par l’intermédiaire du compte Gouvernement, prèlève l’impôt chaque semaine, et par ce biais, adresse un Message à tous les commandants les informant de la situation politique en Esperance.


Titre III ou le Sénat d’Espérance

Article 1 : Le Sénat d’Espérance est le symbole de la démocratie, représentant du pouvoir législatif, et approuve par vote les décrets, lois, et amendements.

Article 2 : Tous les commandants de la galaxie sont des sénateurs pouvant voté durant les cessions du Sénat, élire les représentants des différentes institutions.

Article 3 : Le Consul Sénateur fixe l’ordre du jour des votes du Sénat. C’est a lui que sont proposés les décrets du conseil consulaire, les lois du tribunal Espérantiste, et les amendements du Sénat.

Article 4 : Tout sénateur peut proposé un amendement au vote du Sénat par l’intermédiaire du Consul Sénateur, si le vote est une aberration (dont seul le Consul Sénateur peut juger) celui ci ne sera pas soumis au Sénat.


Titre IV ou le Tribunal Espérantiste

Article 1 : Le Tribunal Espérantiste est l’autorité objective d’Espérance, représentant du pouvoir judiciaire.

Article 2 : Siège dans le tribunal le procureur Galactique, trois juges, un rédacteur pour un mandat fixé. Des commandants intemporel seront appelé pour rendre un jugement en tant que jury, défendre un parti en tant qu’avocat, en tant que témoin ou expert.

Article 3 : Les juges, le procureur, et le Rédacteur peuvent proposé des lois au vote du Sénat par l’intermédiaire du Consul Sénateur, a condition que celle ci ait été préalablement accepté par les membres du tribunal permanent, chacun disposant d’une voix.


Titre V ou les Procédures du Tribunal

Article 1 : Le tribunal est saisi lorsque qu’une plainte commune de 5 membres est adressé au Procureur galactique, ou après intervention armée du Conseil. Le Procureur dispose de 48 heur pour expertisé la plainte, nommé des experts complémentaires, recensé les avocats choisie, dans le cas contraire en désigné un, et recueillir les témoignages des témoins potentiels.

Article 2 : Si il y a suffisamment de matière, preuve et autres pour ouvrir un Jugement, le Procureur ouvre l’affaire, et le dossier transmit au Juges.

Article 3 : Les juges disposent de 36h pour interroger les mis en cause, les avocats et prendre connaissance du dossier.

Article 4 : Le procureur intervient indépendamment de son coté en résumant les faits jugés, et les peines minimal et maximal qu’encourront les accusés a l’issu de l’affaire.

Article 5 : Le procureur tire au sort un jury de 5 commandant, qui prend connaissance le temps de l’enquête des juges du dossier, en 24 heur un accord au 3/5 des jurys doit être trouvé sur le degré de culpabilité, et la peine à appliqué.

Article 6 : Les juges délibèrent en prenant en compte la décision du jury, il dispose de 36 pour trouvée un accord au 2/3 sur le degré de culpabilité et la peine encouru.

Article 7 : Le procureur transmet le jugement a l’institution d’Espérance habilité a faire appliqué la décision de justice.


Titre VI ou l’intervention armée du Conseil Consulaire

Article 1 : L’intervention armée du conseil consulaire est issu d’une demande de justice, du vote de l’état d’urgence devant le Sénat, d’une déclaration de guerre du Sénat, ou d’un décret accepté.

Article 2 : Toute intervention armée du Conseil Consulaire doit être précédé d’une tentative de médiation diplomatique, et doit être faite par l’intermédiaire du CPDE.

Article 3 : Le conseil Consulaire peut être saisi par un Sénateur dont les territoires sont attaqué, le Conseil Consulaire se doit alors de manœuvré diplomatiquement, puis en cas d’échec, d’intervenir par les armes. Si le conflit prend fin après la reprise des planètes l’affaire sera considéré comme classé, si d’énorme dégâts ont été causé et que le commandant ne se soumet pas, le Conseil Consulaire peut faire suivre l’affaire devant le Tribunal Espérantiste, par l’intermédiaire du procureur galactique.

Article 4 : Pour usée de bombardement hyper atomique, le conseil consulaire doit demandé un décret temporaire au Sénat en justifiant la nécessité de l’utilisation de l’arme.


Titre VII ou les Votes du Sénat

Article 1 : Par défaut la durée de tous vote est de 48 heurs.

Article 2 : Les décrets émanent du pouvoir Exécutif, les lois du pouvoir Judiciaire, les amendements du Sénat. Il n’y a aucune hiérarchie entre les textes proposés, tous œuvre a la prospérité d’Espérance.

Article 3 : En cas de contradiction entre différent type de texte du Sénat, une commission constitutionnel est levé par le Consul Sénateur. La commission aura la charge de corriger les incohérence, et soumettre les modifications au Sénat.

Article 4 : Dans le cadre de l’état d’urgence, ou d’un décret attrayant à l’intervention armée du Conseil Consulaire, la duré du vote peut être ramené a 2, voire 12 heurs.

Article 5 :Un décret est appliqué 48 heur après sa promulgation par le sénat. En cas d’état d’urgence ou d’intervention armée, celui ci prend effet immédiatement.

Article 6 : Un amendement prend effet immédiatement après sa promulgation.

Article 7 : Une loi après promulgation, ne peut être le support d’un jugement que 36 heurs après sa validation.

Article 8 : Les décrets, lois et amendements sont dits promulgués si la majorité, absolus en un tour des votants, vote en sa faveur.


Titre VIII ou la législation sur les mandats

Article 1 : Le 1er Consul prend sa fonction pour trois semaine. Le vote doit être organisé avant la fin du mandat du 1er Consul sortant, c’est a dire 24 heur pour recueillir les candidature, puis 48heur du vote.

Article 2 : Les consuls sont renouvelés hebdomadairement. Au nombre de trois, leur mandat dure donc trois semaine chacun. Le renouvellement d’un consul du conseil consulaire doit être organisé avant la fin du mandat du consul sortant, c’est a dire 24 heur pour recueillir les candidature, puis 48heur du vote.

Article 3 : Le consul Sénateur prend fonction pour deux semaine. Le vote doit être organisé avant la fin du mandat du Consul Sénateur sortant, c’est a dire 24 heur pour recueillir les candidature, puis 48heur du vote.

Article 4 : Les juges ne peuvent être élu a cette fonction que si il possède un Respect Diplomatique supérieur ou égal a 25O. Ils prennent mandat pour trois semaine et son renouvelé comme les Consuls hebdomadairement. Le vote doit être organisé avant la fin du Juge sortant, c’est a dire 24 heur pour recueillir les candidature, puis 48heur du vote.

Article 5 : Le procureur galactique ne peut être élu que si il possède un respect diplomatique supérieur ou égal a 400. Il prend mandat pour deux semaine. Le vote doit être organisé avant la fin du mandat du Procureur sortant, c’est a dire 24 heur pour recueillir les candidature, puis 48heur du vote.

Article 6 : Le rédacteur est élu pour deux semaine. Le vote doit être organisé avant la fin du mandat du rédacteur sortant, c’est a dire 24 heur pour recueillir les candidature, puis 48heur du vote.

Article 7 : Les jurys sont tirés au sort pour un jugement, et ne peuvent être appelé si ils possèdent un respect diplomatique supérieur ou égal a 150. Le tirage au sort est effectué par le Procureur galactique.

Article 8 : Le Procureur nomme les avocats dont personnes ne veut prendre la défense. Ceux qui seront désigné devront avoir un respect diplomatique supérieur ou égal a 200.

Article 9 : Il n’y a pas de limite de mandat, mais aucun ne doit être effectuer consécutivement pour un même poste. Par exemple un Consul ou juge sortant ne pourra se proposé seulement trois semaine après la fin de son mandat.

Article 10 : Les élections ont lieu dans le Sénat, et sont considérés comme des Amendements.

Article 11 : Toutes les élections ont lieu en 48 heur, sous forme d’un suffrage universel direct en un tour, à la majorité absolus.


Titre IX ou l’Etat d’Urgence

Article 1 : L’état d’urgence est proclamé par le Conseil Consulaire, si celui ci ne réagit pas, le Sénat pourra le proclamé, avec les même conséquence.

Article 2 : L’Etat d’urgence ne dure qu’une semaine, mais est renouvelable, seul le Sénat est apte a renouveler dans un amendement de 24 heur l’état d’urgence. Si telle est le cas les décrets pris sous le précédent Etat d’urgence reste en vigueur.

Article 3 : L’état d’urgence peut être proclamée suite :
Hyper Atomisation Massive,
Attentat au institution
Invasion massive
Danger majeur pour la paix et l’ordre galactique.

Article 4 : Durant l’état d’urgence, le conseil consulaire est libre de ne pas passé par le sénat et de proclamé des décrets, sinon le vote durera exceptionnellement 24 voire 12 heurs. Les décret proclamé sans vote ne sont en vigueur que le temps de l’état d’urgence et obsolète ensuite.


Titre X ou les Plaintes Recevables

Article 1 : De la protection du Bien d’Autrui. Toute planète natale appartient à son natif, toute planète vierge à son conquérant. Toute autre prise de planètes est un crime d’agression.

Article 1 : Législation sur les tirs ioniques : Tout commandant se réserve le droit de fermer son système par tirs ioniques. Ceux-ci doivent faire l’objet de MP préventifs auprès des commandants se trouvant dans le système. Tout manquement entraînera réparation financière de la part du Tireur auprès de ces victimes.

Article 2 : Législation sur les tirs hyperatomiques : Tout commandant désirant utiliser l’arme Hyperatomique doit en faire la demande auprès du Conseil Consulaire au préalable, et attendre son approbation. Tout manquement fera l’objet de sanctions.

Article 3 : Des Invasions croisées sur planètes vierges : cf Titre XIII

Article 4 : Du droit à la propriété du Système Natal cf Titre XIV

Article 5 : planètes en Insurrection…cf Titre XV


Titre XI ou les Peines Attribuables

A définir par les commandants d’Esperance.

Titre XII ou l’Organe de maintien de l’Ordre en Esperance, CPDE

Article 1 : La CPDE est sous le contrôle du Conseil Consulaire qui le mandate.

Article 2 : La CPDE possède un droit de résistance vis à vis du Conseil Consulaire. Ce droit de résistance existe dans les cas suivants :
- Les Consuls sont impliqués dans le conflit en cours
- Les Consuls ont des comportements chaotiques (chaotique étant entendu comme le comportement de quelqu’un qui sème la terreur, pille à tort et à travers ou a une tendance au génocide de commandants) ou suicidaire (suicidaire étant entendu comme le comportement de quelqu’un qui : s'amuse à perdre de l'argent, des planètes ou bien tient des propos défaitistes)
- Les Consuls s'avèrent être incompétents à l’exercice de leur fonction.

Article 3 : Ce droit de résistance est mis aux votes durant 24h à l'Assemblée Galactique

Article 4 : Le droit de résistance n’est utilisé que dans des cas exceptionnels.

Article 5 : Le CPDE peut être sanctionnée de ses erreurs par un referendum entrepris par n'importe quel Commandant. Si le nombre de voix de sanction dépasse les 60 % du nombre de votants, toute action est suspendue. Le nombre de votants est fixé à 50 au minimum.

Article 6 : Le bulletin des actions entreprises par la CPDE est donné à la demande des Commandant par MP et un compte rendu officiel est fait toutes les semaines. Cependant aucun bulletin sur le budget du CPDE n'est transmis.

Article 7 : Deux délégués aux relations publiques, dont la tâche est l’entretient des relations entre l’organisation et L’AG ainsi que les Consuls.

Article 8 : Deux trésoriers chargés de recevoir les dons et de tenir les comptes. L’un s'occupe des dons en et l'autre s'occupe de gérer les possessions de l’organisation.

Article 9 : Deux défenseurs de la paix armés par les trésoriers et font la guerre au nom de la Paix. Ils doivent faire des comptes rendus précis des actions menés et des fonds utilisés aux membres de l’organisation et aux Consuls.

Article 10 : Tous ses membres sont nommés intra-muros et peuvent être changés lorsque des plaintes à leur sujet s'accumulent.

Article 11 : L'argent qui fait fonctionner le CPDE provient de dons et d’éventuelles possessions de l’organisation.

Article 12 : La CPDE ne peut intervenir que lorsqu’une plainte a été dépose devant un membre du Conseil Consulaire après vérification.

Article 13 : A l’issue des tentatives de négociations, la flotte militaire prendra le relais.

Article 14 : Les planètes sont ensuite restituées après la pacification du système.

Article 15 : Tout nouveau commandant en faisant la demande peut demander au CPDE de mettre dans son système une flotte d’observation en attente.

Titre XIII ou le Statut des Systèmes Vierges

Article 1 : Un système vierge est un système pair ouvert, dont aucune planète n'a été colonisée. Sa colonisation est ouverte à tout commandant, dès son ouverture.

Article 2 : Le propriétaire légitime d'une planète dans un système vierge est le premier à s'en emparer. L'heure d'arrivée dans le système vierge ne pourra en aucun cas constituer un avantage .Un système vierge peut être possédé par un, deux ou plusieurs commandants si les prises s'échelonnent dans le temps.

Article 3 : Tout commandant qui prendra une planète qui appartient déjà à un autre commandant dans un système vierge sera obligé de la lui rendre sous peine de poursuites pénales.

Article 4 : Le lancement de Kamis depuis une planète prise au propritaire légitime est considéré comme légal. Par conséquent, les planètes extérieures prises au Kamis, même si les planètes de lancement n'appartiennent pas de droit au commandant, appartiendront au premier à s'en emparer.

Article 5 : Toute hyperatomisation ou ionisation du système avant la prise de l'intégralité des planètes sera déclarée illégale et déloyale, donc susceptible de poursuites pénales.

Article 6 : Les précédents articles ne s'appliquent qu'à la période immédiate après l'ouverture d'un système. C'est à dire pendant une période minimale de soixante six heures, soit trente six heures pour arriver, vingt quatre pour prendre une planète et six pour lancer les kamis.
La période maximale n'est pas définie. Le juge est souverain dans l'appréciation de sa durée.

Titre XIV ou le Droit à la Propriété du Natal

Article 1 : La propriété est un droit que possède chaque commandant. La propriété d'un système revient par nature aux commandants qui y sont nés. Ceux-ci sont, de par leur origine, en droit d'en revendiquer la propriété. Ce droit est inaliénable.

Article 2 :Tout commandant natif d'un système est donc en droit, dans ce dit système, de revendiquer les planètes possédées par un non natif.

Article 3 : Chaque commandant natif doit possèder son propre point de coordonnées.

Titre XV ou le Statut des planètes en Insurrection

Article 1 : Une planète insurgée est une planète perdue par un commandant possédant trop de planètes aux moments des revenus. Une planète neutre n'ayant pas été renommé en un nom différent de "Planète####" ne sera pas considérée comme insurgée mais comme non-colonisée et répondra aux critères de l'article 7.

Article 2 : Dans le cas d'un commandant fédéré possédant une planète au moins dans le système de la planète insurgée, il disposera de vingt quatre heures pour reprendre légitimement sa planète.

Article 3 :Dans le cas d'un commandant possédant une flotte sur le PC où se trouve sa planète, il disposera de trente six heures pour reprendre légitimement sa planète, sauf s'il répond aux conditions de l'article 2 de la présente loi.

Article 4 :Si le commandant possède une flotte dans le système sur un PC différent de celui où se trouvent les planètes, il disposera de quarante huit heures pour reprendre légitimement sa planète.

Article 5 :Dans le cas où un commandant ne serait pas en mesure de reprendre sa planète dans les quarante huit heures, la planète tombera sous le statut défini par l'article 7.

Article 6 :Toute prise d'une planète insurgée définie par l'article 1 durant la période déterminée par les articles 2, 3 et 4 donnera lieu à une remise de planète au commandant lésé.
Si la remise de planète n'a pas lieu dans les douze heures suivant la prise illégitime, le commandant fautif sera susceptible de poursuites pénales.

Article 7 : Une planète neutre ayant appartenue à un commandant qui s'est retiré de la vie politique galactique, une planète neutre depuis plus de quarante huit heures, ou une planète neutre ayant encore son nom d'origine appartient au premier qui s'en empare.

daetha
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Je n'aurais qu'un mot à dire. Tout simplement magnifique !

Je tiens à féliciter tout les acteurs de cette merveilleuse constitution. C'est du beau boulot !
Ariel Golleport
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Idem. De l'excellente récupération de la constitution d'Utopia. Personnellement, ça ne me dérange pas trop, j'ai toujours trouvé qu'elle était magnifique.

Êtes vous prêt a vivre sous le joug d'une constitution ? Tatata. On se tait. C'est a lui faire la remarque, pas a moi.
Hotfoot
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I only have one word to describe this constitution : Perfect...

Cesco you have been a great diplomat even though some commanders have critised you..
With this text you have shown them that they are wrong..
Well done Cesco
Hokanu
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08/06 ETU 16:03
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Je n'était pas encore actif sur la scène politique lorsqu'il n'y avait pas de constitution, mais néanmoins, je pense qu'elle peut aider à améliorer les choses dans cette galaxie, à laquelle je commence à m'attacher malgrés les nombreuses anormalitées que j'ai pu entrevoir au travers des archives de l'Assemblée.
Lord Ax
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08/06 ETU 16:48
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Respecté Cesco,

Je déplore que vous ne nous aillez pas donné de nouvelles à propos de l'avancement de ce texte avant que je n'émette des critiques car ceci m'aurait évité de ressentir la honte qui me ronge en ce moment.

Je vous félicite pour ce texte manifique et je ne peux que vous présenter mes plus humbles excuses pour avoir douté de votre travail. Cette constitution est sans failles ni contradictions, je n'en ai en tou cas pas remarqué. Et même si j'en avais trouvé, je ne vous les auraient fait remarquer que par MP par respect pour ce travail d'orfèvre.

J'ai honte des critiques que j'ai pu vous porter et je regrette de l'avoir fait. Vous avez fait du très bon travail et la Galaxie se souviendra de vous.
Naruse
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08/06 ETU 17:14
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Aprés la diction de la Constitution par le Diplômate Cesco, Ein Naruse prit la parole :

"Je dois avouer qu'on la attendu pendant pas mal de temps. Et pourtant je suis encore nouveau à l'AG. Je félicite tous ses créateurs pour leur long et fastidueux travail. Maintenant est-ce que tous les commandants sont prêts à la respecter? Va-t-elle nous apporter beaucoup ou nous enlever beaucoup? Nous aurons les réponses à ces questions avec le temps, mais espèrons que l'on ne regrette rien"

Sur ce, il alla se rassoir.
Hotfoot
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08/06 ETU 17:21
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I agree with commander Naruse, we need a vote to make sure that "most" of the commanders will respect this constitution...
I also thank Lord Ax for saying sorry to Cesco Imperator... Well done to both of you...
Naruse
Respect diplomatique : 1178


08/06 ETU 17:32
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Naruse entendit le Commandant Hotfoot et lui répondit, bien que sa langue lui soit peu familière :
"Au moins j'aurai attiré l'attention d'au moins un Commandant.
Maintenant c'est au diplômate Cesco que je m'adresse : êtes-vous d'accord pour organiser un référendum au sein de la galaxie entière, pour savoir si oui ou non, cette constitution doit être adoptée?"
BP69
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08/06 ETU 17:41
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cette solution est évidemment celle qui va être adopté, la constitution doit être légitimé et elle le sera assurémment.
Ceci n'est destiné qu'à discuté et a une première lecture d'une constitution qui est suffisammant longue pour que le referendum soit organisé quelques temps après sa présentation à ce qui me semble.
Mystèrax
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08/06 ETU 18:30
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TRANSCRIPTION

"Je trouves tout cela magnifique.

Tout semble parfait, mais un point me gêne.

La destitution.
En effet, il n'est pas prévu qu'un Consul puisse être destitué s'il n'apporte pas satisfaction, ou si ses actions sont contraires à celles qu'elles devraient être qaunt à son rôle.

C'est pourquoi je proposes l'amendement suivant:

Les conditions pour destituer un consul sont les suivantes:

- si cette personne apparaît trop souvent dans des conflits (s'il est l'auteur de multiples agressions à but lucratif, ou simplement destructeur sans rapport avec son rôle de consul)

- si cette personne est corrompue, et que les faits sont avérés (il faut pour cela des preuves, comme des rapports d'espionnages, ou des constatations d'échanges de planètes louches, etc...)

D'autres cas de figures sont possibles, à vous de compléter.

Pour la destitution, il faut que cette demande soit appuyée par au moins 5 commandants, et fera ensuite l'objet d'un vote au Sénat.

Voilà, sinon le reste est parfait, vraiment bravo!!"

FIN DE TRANSCRIPTION
BP69
Respect diplomatique : 465


08/06 ETU 19:04
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cdte Mysterax vous n'avez pas bien lu le Titre XII ou l’Organe de maintien de l’Ordre en Esperance, CPDE dans les 1ers article ce que vous demander est il me semble clairement énoncé.
Sullïwan
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08/06 ETU 19:07
Ce commandant soutient beaucoup la galaxie Ce commandant soutient beaucoup la galaxie
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Trop et trop souvent d’élections à mon goût, on va atteindre des taux d’abstention pas possible…
Deux récoltes de candidature et deux élections par semaine…
Hotfoot
Respect diplomatique : 267


08/06 ETU 19:12
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Sulliwan does have a point here but it isn't having elections the point of a democratie...
Il we have to many votes one day an extremiste will nearly come to power of even worst come to power...
Our history will prove my opinion right...
But i also think that we need to have elections for this constitution. The main problem is all the other stupid votes that happen here... All the votes that do not concern the governement or the assembl should be done in the taverne.. We should make this clear i think!
BP69
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08/06 ETU 19:15
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On n'a pas prévu de voter la constitution cette semaine à ce que je sache ?

Elle n'est pour l'instant que présenter au peuple souverain pour qu'il donne son avis, alors donner votre avis Sulliwan, quand la date d'approbation parle vote aura été donné il sera temps de la critiquer.
Albert Simon
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08/06 ETU 20:15
Ce commandant soutient beaucoup la galaxie Ce commandant soutient beaucoup la galaxie
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Cette constitution est remarquablement redigée, neanmoins elle est trop compliquée pour esperance, on vote trop souvent, elle est aussi a mon avis trop contraignante.

Je voterais donc contre.

Bien a vous

Albert
Mystèrax
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08/06 ETU 20:26
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TRANSCRIPTION


"En effet, ce paragraphe parle du droit de <<résistance>> aux consuls, mais ce n'est pas la destitution des consuls.

Donc si on doit supporter 3 semaines un consul incompétent, peu ou pas de personnes votn voter, et ce sera un échec.

Ou sinon, l'idée est mal formulée."

FIN DE TRANSCRIPTION
Rastapopulyps
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08/06 ETU 20:37
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Je pense que la constitution est une excellente idee. La complexite de cette constitution en apelle a l'intellect et au jugement des commandants de la galaxie, afin d'etre comprise et apliquee.
C'est par ce chemin que nos esprits resteront ecarte de l'ennui et de la convoitise, donc du desir guerrier.
Cependant, je demande officiellement a ce que soit cree le poste de communicateur, ou de "Archiviste", un commandant connaissant parfaitement la constitution et etant a meme de la rendre comprehensible et digeste a chaque fois que le circonstances le demandent, notemment pour les jeunes commandants qui debarquent dans la galaxie et pour tous ceux qui n'ont pas suivi l'evolution de la construction de la constitution.
Je pense que ce poste favorisera l'interet general pour la vie civique, diminuera le taux d'abstention et facilitera beaucoup de choses.
Je vous remercie de m'avoir ecoute.
Il n'y a toujours pas d'accents sur ce clavier hypersonique... Je m'en excuse.
Rastaapopulyps
Sullïwan
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08/06 ETU 20:44
Ce commandant soutient beaucoup la galaxie Ce commandant soutient beaucoup la galaxie
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BP69, c’est bien mon avis sur la constitution que j’ai donné, je n’ai pas parlé du vote sur la constitution.

J’approuve Albert Simon, dans la communauté si réduite des commandants, une telle complexité n’est pas nécessaire. La communauté s’autogère.

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