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Forums galactiques > Assemblée Galactique : diplomatie officielle > Ministère de la Justice
| Ariétan Respect diplomatique : 544  28/11 ETU 10:19  | Score : 11 Détails Le Commandant Ariétan décida de se lever et s'avança au centre de l'assemblée, son visage exprimait de la joie et laissait transparaitre une sérénité frappante.
Une fois au centre de l'assemblée, il pris la parole alors que le silence régnait autour de lui. « Commandantes, Commandants, êtres de toutes parts, de toute forme et de toutes origines quelles quelles soient, humanoïde ou non, amicaux ou non, je m'adresse à vous tous. Aujourd'huis, un tournant de l'histoire vient de se faire, un gouvernement a été enfin mis en place, une institution qui apportera du mieu qu'elle peux, toutes les réponses aux maux de cette galaxie. Je tenais tout d'abord à m'incliner face aux membres de l'AST, peu m'importais pour ma part les résultats de ces élections, du moment que le Gouvernement agis face à ses responsabilités j'en aurai été de toute façon ravi, et c'est d'ailleur cette politique que j'appliquerais au sein de mon Ministère, mais j'en reparlerais plus tard. Donc je tenais a présenter mes respects aux membres de l'AST mais également à l'ensemble des partis politique qui ont pris part à ces élections, et qui on donc permis l'avancée de la galaxie dans sa propre gestion. Comme vous le savez, me voici Garde des Sceaux (Ministre de la Justice), je tenais donc à éclaircir ma position Gouvernementale ainsi que celle de mon Ministère, et je pense que chaque Ministre en fera peut être de même dans ce post, cela serais un plus, permettant d'avoir une position claire et nette sur le rôle de chaque Ministère au sein du Gouvernement Galactique. Je voudrais tout d'abord vous apporter des précision sur ma vision de la Justice, en effet qu'est-ce que la justice précisemment ? La Justice est un droit, un droit fondamental dont chaque Personne, chaque citoyen galactique, quelque soit son rôle, sa position, ses richesses ou autres, dispose. La Justice c'est une institution garante de la Paix Publique, garante des libertés fondamentales de tous, garante d'une application de la Loi, de l'égalité des chances et du respect de chacun. La Justice n'est, et ne doit pas être « souillée » et croyez bien que je mènerais une guerre ouverte à la corruption sous toute ses formes, l'impartialité est de mise, Il est hors de question que les membres du Ministère de la Justice soient rémunérés, appartiennent à une coalition, perçoivent des pots de vins ou soient réceptionneur de tout autres formes de « présents » mettant en cause leur impartialité, qui leur feraient tendre le flanc aux « requins ». Chaque fonctionnaire du Ministère de la Justice accomplira donc la tache qui lui est donnée dans une totale impartialité et un respect absolu de chacun et de la Loi, et je fais le serment devant vous aujourd'huis que je suis le garant de cette politique interne. Je vous informe aussi qu'un Arreté Ministériel est en cours de rédaction afin que vous disposiez d'une liste des règles qui vont régir le Ministère, ainsi qu'un document permettant d'expliquer la procédure de dépôt de plainte, le lexique des mots employés etc.... Nous allons jouer la transparence, chaque décision sera publiée qu'elle soit judiciaire ou administrative (A l'exeption des des décisions interne) au J.O.G (Journal Officiel Galactique). Le Gouvernement avance d'un seul « bloc » mais nous souhaitons, mes collègues et moi que tout aille pour le mieu, il risque certainement de se produire quelques soucis au départ, le temps que chacun prenne sa position et élabore le fonctionnement de chaque Ministère, nous vous demandons un peux de patience, bien que chaque Ministère soit déjà quasiment opérationnel. Je vais maintenant cesser de monopoliser la parole, je suis très bavard je sais, mais je tenais à rassurer l'ensemble de la galaxie, ce n'est pas le Gouvernement seul qui fera avancer la Galaxie, c'est tous ensemble que nous allons lui redonner un visage radieu. Je vais maintenant m'atteler désormais au travail qui m'a été confié par vos soins à tous, et que force reste à la Loi. Respectueusement à tous. Ariétan Ministre de la Justice PS (Totalement HRP : abusez pas je passe déja plusieurs nuit blanche à rédiger les actes je vous demande un peux de patience je suis étudiant hein donc je fais quand même passer la FAC avant apo :)) | ||
| Ariétan Respect diplomatique : 544 28/11 ETU 10:31 | Score : 0 Détails J'ajoute qu'il faut me laisser le temps de nommer les magistrat et que j'attend le résultat du vote du format de la cour.
cela ne devrais prendre guère plus d'une semaine maximum si tout se passe bien le Tribunal Galactique, ainsi que son fonctionnement et les procédures à suivre seront opérationnels d'ici une semaine. sauf cas de force majeure Je fais aussi vite que possible. Respectueusement Ariétan Ministre de la Justice. PS : Les services de renseignements généraux me font remonter des rapports plus que glauque sur d'éventuelles intentions "guerrières" volontaire afin de surcharger le Tribunal galactique volontairement pour le discréditer, je déconseille cette option à quiconque, car cela prendra le temps que cela prendra mais la Justice ne sera jamais baclée. A bon entendeurs à ceux/celles qui se sentent visés. | ||
| AlphonseHubert Respect diplomatique : 690  28/11 ETU 13:01 | Score : 1 Détails Je comprends que vous n'ayiez que peu de temps, Ariétan, cependant, ne tardez pas trop : vous disposez en tout et pour tout de quatre ou cinq semaines...
Comprenez notre impatience, le Tribunal Galactique est en effet peut-être la seule institution qui risque de changer la Galaxie. | ||
| Imothep Respect diplomatique : 571  28/11 ETU 13:05 | Score : 0 Détails Commandant Ariétan, je déplore votre ralliement au gouvernement terroriste de l'ULG ultremiste. D'ailleurs je constate également que vous n'étiez pas sur leur liste officielle pendant le scrutin, je ne comprends donc pas que vous apparaissiez maintenant.
Qui va vous remplacer au poste de notaire galactique ? Nous n'avons rien contre vous, mais contre une liste qui se dit démocratique mais qui a rompu la trêve électorale, et qui n'a pas voulu exclure les commandants en guerre, contrairement à ce que le PPG a fait. Je ne reconnais donc pas votre gouvernement même si vous, Ariétan, n'avez rien à craindre de l'Empire. | ||
| Ariétan Respect diplomatique : 544 28/11 ETU 13:31 | Score : 1 Détails Commandant Imothep c'est justement que je n'appartient pas à l'ULG. j'ai insisté auprès du Gouvernement pour gérer le Ministère de la Justice de manière totalement autonome la seule "coallition" à laquelle j'appartient c'est Le Gouvernement et ma seule préocuppation est l'execution, l'application et le respect de la Loi, le fait que je suis hors-ULG est justement pour éviter tout amalgame qui pourrait porter atteinte à la Neutralité absolue dont la Justice doit être l'exemple souverain.
Quand à ma place elle a été indiqué par le Commandant Yable sur un autre sujet ici même à l'assemblée lors de la diffusion de la liste et il a été bien entendue indiqué dès le début que je suis totalement indifférent à l'ULG, n'usez pas votre salive inutilement, que vous critiquiez l'ULG est votre droit et le droit démocratique de tous, mais le Ministère de la Justice est geré par Moi même, non par l'ULG. Commandant Alphonse Hubert je suis conscient de vos attentes et croyez bien que je fais aussi vite que possible pour mettre en place le Tribunal Galactique. Respectueusement à tous. Ariétan Ministre de la Justice | ||
| AlphonseHubert Respect diplomatique : 690 28/11 ETU 13:33 | Score : 2 Détails Je vous remercie de votre preste réponse, Ariétan.
Une dernière question : qui rédige la Loi et quand sera-t-elle connue ? En effet, il me semble difficile de juger quelqu'un en fonction d'une loi qui n'existait pas au moment des faits... Cordialement, AlphonseHubert | ||
| Ariétan Respect diplomatique : 544 28/11 ETU 13:43 | Score : 0 Détails Je pense à un vote de l'assemblée, il me semble tout a fais normal que le "peuple" (bien que je trouve cette expression inapropriée) décide des lois, je vais ouvrir je pense un sujet ou chaque commandant pourra déposer ses propositions de Loi, une autre hypothèse peut être également étudié consistant, en accord avec le Ministre constituant (L'Archimage) de la nomination d'un législateur qui receuillerais chaque proposition et me les soumettrais derrière pour que celles-ci soient ensuite débatue à l'assemblée.
Dans tout les cas ne vous inquiétez pas tout le monde participera à l'élaboration des Lois, c'est une valeur cruciale de la Justice. en ce qui concerne l'application de la Loi, étant donné, comme vous le dite, la nécéssité de disposer de texte pour s'appuyer sur les décisions pénales, il y aura plusieurs moyens dont la légifération par Ordonnance, consistant a la soumission d'un texte à l'assemblée pour une courte durée et sa validation (ou invalidation) a la fin du vote afin de disposer d'un minimum de "bases" solide, une fois les textes édité, les premiers jugement et sentences pourront être appliquée. Tout cela n'est peut être pas bien clair mais ne vous inquiétez pas un Arreté Ministériel est en cour de rédaction et toute la logistique et la règlementation du Ministère y sera clairement expliquée. Je peux déjà vous affirmer qu'il va être très rapidement procédé à la nomination d'un Juge, d'un Procureur et d'un Huissier ainsi que d'un Notaire Galactique. Afin de disposer de l'équipe minimum vitale à la tenue des audiences. Le reste viendra par la suite mais chaque décision d'ordre Législative et/ou Judiciaire sera de toute façon pour ma part, diffusée à l'assemblée. Je procède en ce moment même à la nomination des principaux interressés, pour information à l'ensemble des commandants, il est inutile de postuler, je contacterai qui de droit directement, après avoir enquêté de mon cotès. je retourne m'afférer à ma tache. Respectueusement à vous Ariétan Ministre de la Justice | ||
| Alcibiade Respect diplomatique : 32  28/11 ETU 13:46 | Score : 1 Détails Cher Ariétan,
Je me félicite de la mise en place si rapide du Ministère de la Justice. Juste une question : concernant la loi, il va toujours y avoir des projets différents sur le même sujet, comment comptez-vous trancher ? Sur un vote, par décision du gouvernement ? | ||
| AlphonseHubert Respect diplomatique : 690 28/11 ETU 13:50 | Score : 0 Détails Commandant Ariétan,
malgré tout le respect que je vous dois et que je vous apporte, je ne pense pas qu'il soit de votre ressort de faire la loi que vous êtes en charge d'appliquer, faut de quoi, nous risquons une confusion plus que regrettable du pouvoir législatif avec le judiciaire. De plus, cela permettre de vous décharger un petit peu et de faire travailler aussi le reste du gouvernement. Cordialement, AlphonseHubert | ||
| Ariétan Respect diplomatique : 544 28/11 ETU 13:52 | Score : 0 Détails Commandant, je me réjoui d'autant de question et croyez bien que je me sens rassuré de pouvoir vous éclairer.
Dans le cas ou plusieurs projets de Loi quasiment identique (ou du moins sur le même sujet) se confronteront, il pourra se poser deux solutions : - Soit le projet de Loi ne concerne aucune urgence vitale et l'ensemble des projets seront proposés en vote avec une description de chacun dans le sujet (pour éviter les soucis je recopierais purement et simplement le projet de Loi fait de la main de son auteur initial) et ce sera comme d'habitude le peuple qui décidera. - Soit le texte de Loi nécéssite une urgence absolue et dans ce cas là, je selectionnerai le projet le plus adéquat de moi même pour tenter de résoudre le mau, MAIS dans ce cas précis le projet sera adopté en Référé, cela signifie que son application sera limité à hauteur de l'urgence qui nécéssite sa selection de la sorte. une fois l'urgence ou le conflit passé, un vote sera ressoumis pour valider définitivement le projet que le peuple aura choisi. En espérant avoirrépondu à vos attentes. Respectueusement Ariétan Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. | ||
| Ariétan Respect diplomatique : 544 28/11 ETU 13:57 | Score : 0 Détails Commandant Alphonse Hubert, je vous comprend et sachez dors et déjà que j'attend de voir avec mes homologues, je pense effectivement que le pouvoir législatif ne me reviens pas.
Toutefois au vue de l'attente de l'assemblée et de la nécéssité, à défaut de trouver mieu je me propose de prendre en charge cette tâche, cela ne change rien au principe, l'ensemble des citoyens resteront maître dans la décision des textes de Loi. Seul différence c'est que cela va faire une lourde tache à assurer seul pour le moment, toutefois sachez que cela est temporaire et que je reste ouvert, ainsi que le gouvernement à toute proposition. Mais je suis d'accord avec vous qu'il incombe aux peuple de légiférer, ce que je compte bien favoriser. Respectueusement Ariétan Garde des Sceaux, Ministre de la Justice | ||
| Alcibiade Respect diplomatique : 32 28/11 ETU 14:08 | Score : 0 Détails Pour faciliter la marche de la Justice et faire que la loi soit rapidement décidée par le peuple, je vous propose de mettre en place un collège législatif avec des représentants des 3 partis qui ont obtenu des voix au premier tour.
Ce collège pourra trancher les cas litigieux de façon démocratique car chaque représentant de liste aura autant de voix que se liste en a obtenu au premier tour des élections. Ne pensez vous pas que cela permettrait d'aider de le processus législatif et de lui donner plus de légitimité. Je me félicite aussi que nous ayons un Ministre de la Justice aussi engagé et ouvert aux propositions ! | ||
| Ariétan Respect diplomatique : 544 28/11 ETU 14:19 | Score : 1 Détails C'est une proposition qui me conviendrais tout a fais, toutefois comme je ne suis que le pouvoir Judiciaire, je vous invite à en parler au Gouverneur Yable qui saura mieu vous répondre que moi, mais c'est une parfaite vision de la Justice.
Sachez que je viens de réfléchir au vu des discours de chacun et des enquêtes morales de mes services de renseignements Généraux et que es nomination des magistrats est déjà programmée, j'attend juste une ou deux précision. Le seul frein est que soit ces personnes appartiennent à des partis politiques (ce qui est incompatible avec la fonction) ou a des coalitions (ce qui l'est aussi). Je me réjouis d'autant d'idées, et je note. Respectueusement Ariétan Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. PS : la Conférence de presse aura lieu jusqu'à 15h30 (HRP : Oui parceque si je sort à mon prof de psycho que je suis Ministre de la justice et que c'est pour ça que je suis en retard, je vais me retrouver à l'asile :)) | ||
| Ariétan Respect diplomatique : 544 28/11 ETU 14:44 | Score : 1 Détails Le Tribunal Galactique, le Palais de Justice, le Greffe et la maison d'arrêt sont positionné au sein du système 135.
Le Tribunal Galactique constitue la salle d'audience, le Palais de Justice regroupe les bureaux et l'administration, le Greffe regroupe les bureaux de l'Huissier et du Notaire, et la Maison d'arrêt.. je ne vous fais pas de dessin. Je poursuis ma tache. Respectueusement Ariétan Garde des Sceaux, Ministre de la Justice | ||
| Imothep Respect diplomatique : 571 28/11 ETU 15:11 | Score : 0 Détails Comment comptez-vous faire pour rendre effectives les décisions de justice, et notamment les sanctions ?
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| Ariétan Respect diplomatique : 544 28/11 ETU 15:16 | Score : 2 Détails Les sanctions ainsi que les décisions de justice seront notifiées par l'Huissier (par MP) au(x) commandant(s) concerné(s).
Ils disposeront d'un délai pour s'executer quand à l'arrêt du jugement (arret d'attaque, paiement d'ammende etc) Si ils n'obtempèrent dans un délai raisonable, ils seront mis en demeure sous peine d'usage de la Force publique. Et dans le cas ultime... il est inutile de vous faire un dessin.... la Force Publique ne dépend plus du Ministère de la Justice, celui-ci n'est que le prescripteur de la mesure. Respectueusement Ariétan Garde des Sceaux, Ministre de la Justice | ||
| Necrid Respect diplomatique : 26  28/11 ETU 15:18 | Score : 2 Détails Il est vrai qu'une justice qui est incapable d'appliquer ses décisions est faible et pour le moins inefficace. Je propose que les forces surnuméraires de la Confédération de la Nouvelle Fondation - innumerabiles - en soient les exécutantes.
Cordialement, Commandant Necrid, Représentant de Bételgeuse, Maire de Terminus, Délégué des Gouvernements autonomes de Keeh et Leem. | ||
| Ariétan Respect diplomatique : 544 28/11 ETU 15:20 | Score : 2 Détails La Force Publique n'est pas de mon ressort mais votre soutien sera je suppose le bienvenue auprès du Ministre de la Défense, le Commandant Ultremis.
Respectueusement Ariétan Garde des Sceaux | ||
| Commandant Kerstan Respect diplomatique : 126  28/11 ETU 15:21 | Score : 0 Détails Merci à de votre proposition commandant Necrid, mais le Gouvernement est doté d'un Ministère de la Défense, suffisament équipé rassurez-vous, qui se chargera de faire appliquer la peine en cas de force majeure. Mais vous pouvez toujours lui faire savoir votre interet, il se peut qu'une fois se soit nécéssaire.
Cordialement, Kerstan. | ||
| Imothep Respect diplomatique : 571 28/11 ETU 15:23 | Score : 0 Détails Les terroristes ultremistes ministres de l'Intérieur, on aura tout vu !
Et ramouflon doit être ministre des finances c'est cela ? Je suis donc en guerre contre le gouvernement que vous soutenez Ariétan c'est bien cela ? Personne ne peut s'opposer à l'Empire, surtout pas votre République mort née, prise par la guerre depuis le début des élections. |
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