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(OTPU) Bureau des réclamations

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Michiru Juuno
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13/02 ETU 10:52
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Comme vous n'êtes pas sans l'avoir remarqué, le Traité pour la Paix Universelle fait couler beaucoup d'encre... Je vous encourage donc à venir ici publier vos doléances, critiques positives ou négatives et suggestions, que vous soyez ou non signataires, sans vous encombrer des fratras protocolaires de la présentation et des nombreuses signatures du Traité, qui ont lieu dans la salle d'à côté.

Je voudrais simplement rappeler que ce Traité garantit aux signataires une parfaite égalité dans l'expression de leurs opinions et, notamment, la présentation d'amendements, ainsi que celui de démissionner quand et s'ils le souhaitent.

D'autre part, le Traité prend effet dès sa ratification pour chacun de ses signataires, le délai de vingt-quatre heures pour un de ses amendements ne pouvant être appliqué si le texte lui-même n'est pas en effet...
Vladimir Harkonnen
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13/02 ETU 11:01
Ce commandant soutient la galaxie
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Je présente donc mes "réclamations", en vous remerciant pour la précision quand à la mise en application du présent traité (22H04 ce soir, vous ne pouvez pas avant, ce serait contre ce traité). Ces réclamations seront sous la forme d'une liste de question.

- Cette organisation est une coalition, mais sans l'énoncer : pourquoi ?

- Y a t'il une demande de participation matérielle ou financière de la part des commandants ?

- Qui contrôlera la flotte de défense ? Qui gèrera le budget ? Qui centralisera les demandes d'intervention ?

- Dans le cas de "demandes conjointes" contradictoires - c'est à dire si deux ou plusieurs groupes de cinq commandants donnent des avis différents - Que fait-on ?

- Quels sont "les moyens qui seront accessibles [à l'organistion]" énoncés article IV,1 ?

- Un commandant démissionnaire ou exclu pourra-t'il entrer à nouveau dans l'Organisation ? Si oui, dans quelles conditions ?

Merci de votre attention.
Michiru Juuno
Respect diplomatique : 90


13/02 ETU 11:36
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Je cite Dame Lia, dans son alluction d'hier soir:

"Comme annoncé, je crée donc en cet instant une coalition qui invitera tous les signataires. Si vous êtes déjà membres d'une coalition qui vous est chère, je vous rappelle que vous n'êtes pas tenu de l'abandonner: les débats et les votes seront en effet publics, et ce qui se discutera au sein de cette coalition ( prédiscussion, paufinement d'éventuels amendements,..) vous sera communiqué le plus rapidement possible, et régulièrement..."

Cette coalition a simplement pour but de faciliter le travail de l'Organisation, dont laquelle tout signataire est membre même s'il n'est pas membre de la coalition protant le même nom.

Les ressources nécessaires au bon fonctionnement de l'Organisation (en tant que telle, et non les frais administratifs...) sont, en l'état du texte, fournis sur la base de volontariat, ceci afin de ne pas créer de hiérarchie entre ceux qui peuvent, et ceux qui peuvent ne pas, participer dans telle ou telle proportion. Pour cette participation, il suffirait pour chaque de faire connaître les forces militaires et les ressources qu'il prend l'engagement de maintenir à la disposition de l'Organisation (ce en quoi l'utilisation de la coalition permet, par exemple, de tenir un état des ressources à jour...).

Ceci étant, si vous estimez que le texte n'est pas clair sur ce point, il suffit d'y rédiger un amendement...
Vladimir Harkonnen
Respect diplomatique : 2306


15/02 ETU 20:21
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Et bien commandants responsables de l'OTPU !! Que faites-vous ?

Ce n'est pas parce que certains font partie de la coalition que les commandants (dont je suis) n'ont pas le droit d'avoir de réponses aux questions que j'ai soulevées, et qui attendent encore pour la plupart une réponse !

Si un bureau des réclamations est ouvert et que toutes les réclamations finissent dans les profondeurs des archives, pourquoi avoir créé un tel topic ?

J'attend donc, sinon des réponses, au moins des ammendements pour solutionner les problèmes soulevés.

Merci de votre attention
Ikari
Respect diplomatique : 249


15/02 ETU 21:09
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"Commandant Harkonnen,

Excusez le retard des réponses à vos questions, mais je ne m'étais pas aperçu qu'une telle salle existait.
Je tacherais de vous répondre de mon mieux.

"- Qui contrôlera la flotte de défense ? Qui gèrera le budget ? Qui centralisera les demandes d'intervention ?"

Le contrôle de la flotte de défense sera donné à un membre de traité désigné par un vote au sein de l'Organisation, ce membre changera chaque semaine, de cette manière tous les commandants seront égaux.
Cependant, un membre pourra refuser ce post s'il le souhaite, rien est obligatoire.
Il en sera de même pour la gestion du budget.
Concernant la centralisation des demandes d'intervention, tout commandant pourra en signaler en l'annoncant au sein de l'Organisation, ensuite, tout le monde décidera de la meilleure façon d'agir.

"- Dans le cas de "demandes conjointes" contradictoires - c'est à dire si deux ou plusieurs groupes de cinq commandants donnent des avis différents - Que fait-on ?"

C'est une remarque très interessante, et je ne suis pas le mieux placé pour y répondre, mais plusieurs possibilités apparaissent : soit les demandes conjointes sont reconsidérées et/ou modifiées, soit ces demandes sont relancées.
Une autre possibilité serait d'annuler les demandes.
Mais comme je l'ai dit, je ne suis pas le mieux placé pour vous répondre, je pense que le commandant Michiru Juuno est plus apte le faire.

"- Quels sont "les moyens qui seront accessibles [à l'organistion]" énoncés article IV,1 ?"

J'avoue ne pas trop comprendre le sens de votre question, navré.

"- Un commandant démissionnaire ou exclu pourra-t'il entrer à nouveau dans l'Organisation ? Si oui, dans quelles conditions ?"

Evidemment, il pourra réintegrer l'Organisation, en particulier s'il a démissionné.
Pour un commandant exclu, tout dépend des motifs d'exclusions et de la gravité des actes qui ont conduit à cette décision.
Ce sera plutot du cas par cas.

Voilà, j'éspère vous avoir un peu plus éclairci ces points sombres du traité."
Vladimir Harkonnen
Respect diplomatique : 2306


15/02 ETU 21:53
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"- Quels sont "les moyens qui seront accessibles [à l'organistion]" énoncés article IV,1 ?"

Je souhaiterai juste savoir quels seront les -moyens- en question pour la résolution des conflits :
- occupation du système
- prise de planètes
- ionisation de la flotte
- hyberatomisation ?

Un défaut que j'avais remarqué avec la première mouture de la constitution qui était passée dans mon bureau était que les choses n'étaient pas listées toujours bien de façon exhaustive.

Je me contente donc de faire ici des remarques, des "réclamations". Si vous voulez amender le projet ensuite, contactez mon cabinet par MP ou ligne sécurisée (forum).

Merci beaucoup en tout cas d'avoir apportées des réponses à mes questions, même s'il va falloir sérieusement modifier la constitution pour que vos propositions aient un cadre légal pour la suite.
Lia
Respect diplomatique : 2740


16/02 ETU 10:39
Ce commandant soutient beaucoup la galaxie Ce commandant soutient beaucoup la galaxie
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En coup de vent, un fonctionnaire vient déposer un message enregistré par la commandante Lia.

"Je tiens à continuer à semer le doute: je dispose d'énormément de temps, mais je ne me tient pas informée du contenu des débats, surtout des plus inutiles d'entre eux.

Vos questions ne méritaient pas de réponses, et je suis opposée à celle fournie par Ikari.
Quant aux moyens qua nous n'utiliserons pas, ceeux que vous avez cité sont envisageable dès les premières secondes du conflit. A celà, j'aimerais ajouter des demandes de compensations matérielles, pour ainsi donner une autre possibilité d'aggravement du conflit et de provocation des hostilités.

Je décourage toute forme de question supplémentaire.

Adieu"
Kratos
Respect diplomatique : 156


16/02 ETU 20:18
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Lia, vous voulez que l'on rejoigne votre coalition afin d'instauré la paix dans la galaxie, la cause que vous défendé est noble, mérite d'être défendue.

Mais, j'aimerais que vous répondier à la question qui suit:
Pourquoi vous rejoidre si nous ne s'avont pas quels seront les moyen mit à notre disposition pour défendre la paix?
Michiru Juuno
Respect diplomatique : 90


16/02 ETU 20:30
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Les moyens dépendent entièrement des possibilités financières et des volontés des signataires.

Pour être plus précis, en ce moment, les moyens sont d'environs un millier d'unités légères, quelques centaines de frégates, une centaine de croiseurs ioniques, un millier de croiseurs lourds amiraux, dix millions de leems, plusieurs millons d'unités de métaux et d'énergie... et augmentent en permanence, selon les disponibilités des moyens de chacun.

Bien entendu, cela ne représente qu'une faible part de ce que l'OTPU peut mobiliser en cas de crise grave, chacun des membres ayant, en période de paix, de nombreuses occasions d'investir le reste de ses ressources...
Ek Chuak
Respect diplomatique : 29


17/02 ETU 00:23
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From : Kartel SA
To : Michiru Juuno
--- NON PROTEGE ---

« Mes respects commandant Michiru Juuno,

Au vu de l'intervention du commandant Laylia du 13/02 ETU 00:47, le comité directeur de Kartel SA. avait cru comprendre que l'objectif du traité était de protéger les signataires et donc de ne pas intervenir dans les affaires de tiers. De plus, le commandant avait affirmé que l'organisation n'avait pas aujourd'hui la légitimité nécessaire pour intervenir en tant que « gendarme de la galaxie ».

Sauf erreur de notre part, le traité n'a toujours pas été modifié. Afin de prendre une décision concernant notre adhésion ou non, pouvez-vous nous préciser si le traité sera prochainement amendé en ce sens ?

Salutations respectueuses ».
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XP
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Michiru Juuno
Respect diplomatique : 90


17/02 ETU 08:19
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Un amendement en ce sens est actuellement en cours de discussion au sein de l'OTPU. Cette position (non-intervention extérieure) semble y rencontrer un large consensus.
Michiru Juuno
Respect diplomatique : 90


17/02 ETU 12:16
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Après examen, les Signataires ont voté selon la procédure l'amendement suivant, qui clarifie plusieurs des points d'achoppements présentés ici. Le texte de cet amendement est présenté quelques jours avant sa date d'application, également conformément à la procédure.

"Premier Amendement, relatif à l'emploi de moyens diplomatiques et à la protection des signataires, du 16/2 ETU, applicable le 20/2 à minuit.

Afin de réaffirmer la non-belligérance des signataires, l'article 2, Section I du traité, anciennement:

<Article 2

1 - Est créée, sans limitation de durée, entre les nations Signataires, une Organisation du Traité pour la Paix Universelle, dont les devoirs et les prérogatives sont fixés par le présent Traité.

2 - L'Organisation a le devoir, dans tout conflit, qu'il implique ou non ses membres, de chercher au meilleur de ses moyens, une résolution pacifique ou diplomatique.>

est remplacé par le texte:

<Article 2
Est créée, sans limitation de durée, entre les nations Signataires, une Organisation du Traité pour la Paix Universelle, dont les devoirs et les prérogatives sont fixés par le présent Traité.>

supprimant de jure l'ancien alinéa 2, Article 2, Section I.

Dans le même but, l'article 5, section II, est augmenté du texte souligné:

<Article 5

Il est interdit aux Signataires d'engager, de leur propre chef, un conflit avec quelque nation que ce soit.
_Si un Signataire est victime d'une aggression, porte assistance à un Signataire agressé ou, de quelque façon que ce soit, est amené à un affrontement militaire, il est de son devoir de chercher, par les moyens diplomatiques dont il dispose, un règlement à l'amiable, un cessez-le-feu, un pacte de non-aggression, un traité de paix ou tout autre règlement pacifique, tant que cela est possible sans remettre en cause sa propre sécurité, avant d'envisager l'usage des armes._>

Pour assurer aux Signataires la sécurité à laquelle ils aspirent, est ajouté à la section II, un quatrième article:

<Article 4

Lors d'une aggression contre un Signataire qui n'est pas en mesure d'obtenir une résolution diplomatique au conflit, chaque Signataire peut directement lui prêter assistance par l'octroi de forces militaires appropriés, qui auront un but strictement défensif.>

Dans le même but, l'artice 4, section 4, anciennement:

<Article 4

1 - Une nation ayant été exclue pour violation claire de ce Traité (II-4) peut faire l'objet de sanctions de nature militaire, qui doivent faire l'objet d'une demande conjointe, précisant leur raison et leur ampleur. Un Signataire peut demander un vote, avec participation d'au moins un tiers des Signataires, pour interrompre une telle campagne.

2 - Les sanctions militaires mises en ?uvre consistent en:
- la destruction, partielle ou totale, des forces militaires d'une nation, ou bien
- la saisie, au profit de l'Organisation, des biens civils d'une nation.>


est remplacé par le texte:

<Article 4

1 - Une nation ayant été exclue pour violation claire de ce Traité (II-4), peut faire l'objet de sanctions de nature militaire, qui doivent faire l'objet d'une demande conjointe, précisant leur raison et leur ampleur.

2 - Le refus répété d'une nation, aggresseur d'un Signataire, de cesser le conflit, peut se solder, sur une demande conjointe, d'une campagne de sanctions militaires.

3 - Un Signataire peut demander un vote, avec participation d'au moins un tiers des Signataires, pour interrompre une telle campagne.

4 - Les sanctions militaires mises en ?uvre consistent en:
- la destruction, partielle ou totale, des forces militaires d'une nation, ou bien
- la saisie, au profit de l'Organisation, des biens civils d'une nation, au moyen, si nécessaire, de l'invasion de ses planètes.>"
Ek Chuak
Respect diplomatique : 29


25/02 ETU 15:22
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From : Kartel SA
To : Michiru Juuno
--- NON PROTEGE ---

« Mes respects commandant Michiru Juuno,

Le comité directeur de Kartel SA s'est réuni afin d'étudier la nouvelle version du 'Traité pour la Paix Universelle'. Nos actionnaires majoritaires saluent l'amendement proposé. Nous passons en effet de la création d'un « gendarme galactique » à un simple traité de défense, ce qui représente un progrès notable. Au vu de cette évolution majeure, le comité directeur a décidé de réunir, dans les meilleurs délais, l'assemblée générale de nos actionnaires afin de leur proposer de ratifier ce texte.

Préalablement, à l'organisation de cette grande assemblée, nous vous demandons, une nouvelle fois, de bien vouloir préciser le terme 'conflit'. J'attire en effet votre attention sur le fait que ce terme signifie : « opposition (pouvant aller jusqu'à la lutte armée) entre deux ou plusieurs états ». Nos juristes estiment qu'une définition précise de ce terme devrait faire l'objet d'un préambule au traité. Ce dernier ne doit pouvoir s'appliquer que dans le cadre d'une lutte armée déclenchée par un commandant à l'encontre d'un signataire. Nous sommes donc dans le cadre d'un conflit armé ayant entraîné une agression physique et non pas dans le cadre d'un conflit diplomatique ou économique voire une simple opération d'espionnage.

Salutations respectueuses ».
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XP
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Vladimir Harkonnen
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25/02 ETU 16:44
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Commandant Ek Chuak,

Je ne connais pas les compétences de vos juristes, mais apparement, elles sont inférieures à mes propres compétences.

A moins que vous ne disposiez pas de dictionnaire chez vous (il y en a d'excellents à la Bibliothèque Galactique), le mot "conflit" est des plus clairs.

Selon le Robert Galactique, un conflit est :
* lutte, combat
* rencontre d'éléments, de sentiments contraires, qui s'opposent
* contestation entre 2 puissances qui se disputent un droit

Et dans le domaine du droit où vous prétendez avoir des connaissance, un conflit est synonyme de litige.

Si à partir de ses définitions, vous ne comprennez toujours pas la vocation de l'OTPU, mon cabinet reste ouvert pour fournir de plus amples informations.

Cordialement.
Ek Chuak
Respect diplomatique : 29


25/02 ETU 17:18
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From : Kartel SA
To : Commandant Harkonnen
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Salutations respectueuses Commandant Harkonnen,

Votre compétence juridique étant généralement d'un très bon niveau, nous sommes extrêmement surpris voire déçu par la qualité de votre dernière intervention.

Le comité directeur de Kartel SA estime que vos propos confirment les nôtres. Le terme « conflit » signifie pour le Larousse Galactique « opposition (pouvant aller jusqu'à la lutte armée) entre deux ou plusieurs états ». Nous ne sommes donc pas systématiquement dans le cas d'un conflit armé (ou, une guerre pour faire simple).

Votre référentiel donne une définition globalement équivalente : « rencontre d'éléments, de sentiments contraires, qui s'opposent » ou « contestation entre 2 puissances qui se disputent un droit ». La nature du conflit n'est pas forcément guerrière. Elle peut être diplomatique, économique ou autre.

Il est donc surprenant de pouvoir créer une flotte de maintien de la Paix dans ce type de situation.

Enfin nous tenons à souligner qu'il ne faut certainement pas prendre notre intervention pour une agression. Sur le fond notre conglomérat reste extrêmement favorable au 'Traité pour la Paix Universelle

Sincères salutations.
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XP
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Kryllenne
Respect diplomatique : 596


25/02 ETU 17:32
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Bonsoir Commandants,

Personnellement, je me joins à vous, plus particulièrement à cette remarque du Commandant Ek Chuak :

[La nature du conflit n'est pas forcément guerrière. Elle peut être diplomatique, économique ou autre.]

Je pense, j'éspère que l'OTPU éclaircira ce terme dans le temps, qui finalement comprend plusieurs facteurs comme vous l'avez dit.
Et donc peut faire naître des incompréhensions/malentendus.

Bien cordialement,
Kryllenne
Vladimir Harkonnen
Respect diplomatique : 2306


25/02 ETU 20:16
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Excusez-moi de la "brutalité" de mon intervention, mais j'avais été plutôt surpris de votre remarque. Je ne possède pas le dernier Larousse Galactique (euh... peut-être que si... il faudrait que je regarde), donc je vous fait une confiance absolue sur ce point.

Pour ma part, la mission de l'OTPU est d'intervenir dans les conflits diplomatiquement avant tout. Mais pour avoir une certaine force de négociation, il est préférable d'avoir des moyens de "persuasion". De plus, les conflits armés arrivent très souvent dans notre galaxie, et la flotte militaire permet à l'OTPU non seulement de se défendre, mais aussi de faire cesser les agressions d'un commandant.

Encore mes excuses, je n'avais pas compris pleinement votre remarque et j'espère avoir été plus complet cette fois-ci.

EDIT : je m'excuse d'autant plus que j'ai laissé trainer des fautes d'orthographe...

Pages : 1

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