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Système Judiciaire, 1er Tour

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Vote : Quel organe judiciaire choisissez-vous pour Espérance ?

Projet A

24

Projet B

16

Projet C

22

Projet D

7

Aucun de ceux-là (Vote Blanc)

27

Total : 96 vote(s)

Pages : 1 2 3 4

Giddy Séod
Respect diplomatique : 300


02/07 ETU 21:57
Score : 7 Détails
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Voici les Quatre Projets en Lice.

Désormais, c'est à vous de choisir.

Pour le Bien d'Espérance, faites entendre vôtre Voix.





Projet A :


Projet pour la paix:

Res publica constitutio pro sperare

J'aimerais avant tout vous décrire en détail la hiérarchie de cette ébauche de projet:
Tout d'abord, un conseil de cinq membres sera formé, son rôle sera de créer une constitution, ensuite, il servira de tribunal, un juge sera élu, puis deux assesseurs et enfin deux avocats, un qui se chargera uniquement de la défense des plaignants, et un qui se chargera uniquement de le défense des accusés.

Ensuite vient l'élection d'un grand Sylvestre(oui que vous soyez un droïde ou autre, vous pouvez être élu. ce n'est qu'un titre honorifique). Après quoi, un premier ministre sera élu, le grand Sylvestre pourra parfaitement refuser que tel ou tel ministre soit élu.
Ensuite différents ministres seront élus:
-un ministre du commerce (de préférence un commerçant);
-un ministre des informations et débats publiques (espion de préférence)
-un ministre diplomatique, chargé des contacts entre les différents coalitions;
-si toutefois il vous vient l'idée d'un nouveau ministre, faites-le savoir.

Lorsque ceci sera fait, la république pourra porter son vrai nom.


Ndlr : Cet partie est une ébauche de Gouvernement. Cela ne rentre pas dans le Cadre du Projet.

A débattre : Cette partie doit-elle être retirée ou non ?




Projet B :


- Nomination de Ragnard Juge suprême.
- Validation par vote de cette nomination
- Ragnard nomme deux assistants
- Les candidats a la cour d'appel se font connaître afin d'être élu. Cette cour pourra annuler des décisions, mais uniquement a posteriori. Elle seule pourra renvoyer le juge devant la galaxie pour renouveler un vote de confiance.
- En ce qui concerne les forces d'appoint chargées a l'occasion d'exécuter les décisions du juge, il s'agit de commandant puissants militairement qui se portent candidats, et qui peuvent se désister en cas de conflit d'intérêt. A condition de le dire.
Ragnard ayant toujours ½uvré pour la paix, et la défense des plus faibles, ce projet me semble le plus raisonnable, puisse l'avenir me donnait raison.
Longue vie et prospérité à Espérance.



Projet C


-Élection d'une commission de 5 membres, chargés d'appliquer la justice par spécialisation et sur la base d'un code respectif rédigé à cet effet, les litiges diplomatiques, militaires, économiques et civil. Cette commission désignera en son sein son représentant suprême qui sera la porte parole de la commission devant Espérance. La durée du mandat est d'un mois, renouvelable deux fois.
-Chaque commandant et état d'Espérance fourniront au prorata de ses moyens une participation monétaire et militaire chargée d'assurer l'entretien des forces de police et d'administration de la justice.
-La gestion de cette force armée est confiée au commandant en charge des différents militaires, qui ne peut y faire recours qu'après la décision des 4/5 de la commission. La durée du mandat du commissaire aux affaires militaires est prolongée durant les périodes de police.
-La commission est saisie par les plaignants qui peuvent se représenter eux mêmes soit par le biais d'avocats librement désignés. Ces derniers devront être titulaires d'une charge définie par les codes spécifiques.



Projet D :


Un commandant tranche les décisions, après avoir pris la peine d'écouter ce qui se dit à l'assemblée. Sa voix est le verbe, sa volonté est respectée, un point c'est tout. En cas de désaccord grave, Espérance cesse de l'écouter, et lui fait matériellement payer ses erreurs, si nécessaire.


Exodus
Respect diplomatique : 238


02/07 ETU 22:05
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A voté
Reyn Khuprus
Respect diplomatique : 45


02/07 ETU 22:14
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Moi aussi, j'ai coché la petite case !
Quaideluz
Respect diplomatique : 411


02/07 ETU 22:15
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A

Votre

Obscur

Testament

Espérencien
black bird
Respect diplomatique : 772


02/07 ETU 22:19
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...A voté...
Forme astral
Respect diplomatique : 55


02/07 ETU 22:22
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C'est dans l'urne... (Non non, je ne parle pas de cendres...)
Giddy Séod
Respect diplomatique : 300


02/07 ETU 22:31
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Organisation du Scrutin :


Premier Tour :

- Début du Scrutin : Lundi 02/07 ETU, 21h30
- Durée du Scrutin : Cinq Jours

-Seront examiné lors de ce vôte toutes les propositions émises.

- Condition d'acceptation du Scrutin : Doit recueuillir au moins 100 Voix, sous peine d'être considéré comme Nul et non Avenu.


Second Tour :


- Début du Scrutin : Lundi 09/07 ETU, 21h30
- Durée du Scrutin : Cinq Jours

- Seront examinées les deux propositions ayant reçus le plus de voix lors du Premier Tour.

- Condition d'acceptation du Scrutin : Doit recueuillir au moins cents voix sous peine d'être reconnu comme Nul et non Avenu.


Nous vous encourageons à faire vôtre devoir de Citoyens !
Galeon
Respect diplomatique : 569


02/07 ETU 22:44
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A voté!
Giddy Séod
Respect diplomatique : 300


02/07 ETU 22:46
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Nous avons fait nôtre devoir !

A voté !
Adario
Respect diplomatique : 142


02/07 ETU 22:50
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Voté n'est pas un devoir mais simplement l'une des nombreuse prorogatives que nous avons en tant que commandant... comme avoir plusieurs harems.
Si nous le faisons, c'est avant tout par plaisir ;)



A voté.
bloody
Respect diplomatique : 16


02/07 ETU 22:54
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à vos thés (obligé je devais la sortire ^^)

Bloody, Ayez confiance...
Astronore
Respect diplomatique : 607


02/07 ETU 23:31
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Astronore ne trouva pas son grand projet d'élections basées sur la qualité des vignobles et l'élection d'un grand vigneron garant de la prosperité de la galaxie...

Eh bien a donc voté!

Dark Ezeckiel
Respect diplomatique : 776


02/07 ETU 23:36
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Considérant que je ne suis aucunement citoyen,je n'ai pas le devoir de voter,et je vous laisse donc à votre vote...
Kaine Ardus
Respect diplomatique : 84


02/07 ETU 23:55
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Le consortium de Hapes a fait entendre sa voie.
Jerry Cornelius
Respect diplomatique : 111


03/07 ETU 08:54
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PLOP !!!!!

"Et bien, à peine arrivé, et déjà a voté !"

PLOP !!!!
général locius
Respect diplomatique : 626


03/07 ETU 09:00
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A voté...comme toujours...
kevnz
Respect diplomatique : 27


03/07 ETU 09:00
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a voté
Le barbare
Respect diplomatique : 428


03/07 ETU 09:23
Ce commandant soutient beaucoup la galaxie Ce commandant soutient beaucoup la galaxie
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A voté
Général Victa
Respect diplomatique : 364


03/07 ETU 09:34
Ce commandant soutient la galaxie
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Heuresement qu'Astronore m'a bourré avec ces bouteilles avant de venir voter.

A voté hic.
Denior
Respect diplomatique : 3266


03/07 ETU 10:10
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a voté

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