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Diplomates : transition

Forums galactiques > Assemblée Galactique : diplomatie officielle > Diplomates : transition

Vote : Vous prononcez-vous en faveur de cette modification ?

Oui.

46

Non.

16

Ne se prononce pas.

11

Total : 73 vote(s)

Pages : 1 2

Booster
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24/06 ETU 19:54
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Mes amis, commandants d'Espérance,

Le texte originel des Diplomates n'étant plus adapté à l'évolution de la situation actuelle, je propose les modifications suivantes dans le texte de loi fixant leur statut.

Parmi les changements les plus importants :

- Inutile de se voiler la face, depuis longtemps le but des Diplomates n'est plus simplement de régler les conflits et d'assurer la paix. Leur rôle est devenu de plus en plus proche de celui d'un gouvernement, dans le sens où les Diplomates disposaient jusqu'à présent, en plus du pouvoir exécutif et dans une certaine mesure du judiciaire, du pouvoir législatif, puisqu'on leur a toujours reconnu cette légitimité non avouée.

- Un vote en deux tours, avec impossibilité de corruption ouverte.

- Le passage à un Triumvirat.

Voici mon analyse :

Avantages : Davantage de vitesse et de qualité dans la réaction et une concertation plus efficace à trois qu'à deux. Un système évolutif et plus souple, passerelle idéale pour progresser vers la Constitution. Les problèmes liés à l'absence des Diplomates sont ainsi diminués, la prise de contrôle du pouvoir par l'un d'entre eux est rendue plus difficile par le nombre. Quant aux mesures concernant la corruption et le nombre de tours, elles étaient attendues.

Inconvénients : Un problème essentiel, la fréquence des votes qui va être de plus en plus accrue, et peut entraîner une certaine instabilité du fait que les Diplomates changeront quasiment toutes les semaines.
Je reste cependant persuadé que ces mesures sont adaptées à la transition vers le Consulat Espérantiste, et je compte bien abonder dans ce sens, à travers la concertation avec mon collègue diplomate Helios lorsque nous serons tous deux de retour, mais aussi avec tous ceux qui le désireront.



Préambule

Considérant :

- Que les Droits fondamentaux des commandants sont inaliénables et doivent être garantis en toute circonstance,

- Qu'il est nécessaire de préserver la paix, la liberté et la démocratie en Espérance, afin que cette galaxie soit digne de porter son nom,

- Que seuls, les commandants d'Espérance sont démunis pour oeuvrer ensemble à atteindre ce but, et qu'il est nécessaire que des Institutions puissent malgré tout permettre sa poursuite,

Nous déclarons remettre notre confiance en l'Institution mise en place dans le présent texte de loi, définissant le statut de Diplomate comme défenseur des causes susnommées.
Les Diplomates sont garants des Droits des commandants en Espérance et des lois visant à les protéger, désignés par l'Assemblée Galactique, et soumis à ses décisions. Leur but n'est autre que de préserver ces valeurs et d'oeuvrer pour garantir paix, liberté et démocratie en Espérance. Le présent texte de loi définit leur statut et leurs modalités d'intervention.


TITRE I : Du mandat

Article I-1 : Trois commandants élus au suffrage universel direct occupent le poste de Diplomate.
Article I-2 : Le mandat a une durée fixe de 24 jours. Les élections des Diplomates ont lieu en alternance tous les 8 jours.
Article I-3 : Un diplomate ne peut être réélu que deux fois consécutives. S'il vient d'éxécuter deux mandats complets, il ne sera rééligible que trois semaines après la fin de son dernier mandat.
Article I-4 : Le candidat ayant perdu l'élection au deuxième tour occupe le rôle de supplément chargé d'occuper la charge en l'absence de l'un des diplomates. En cas d'élection à la majorité absolue, les deux Diplomates s'accorderont pour désigner un supplément parmi les candidats à la dernière élection.

TITRE II : Du scrutin

Article II-1 : Les diplomates sont élus au suffrage universel direct. Le scrutin est secret et a lieu en deux tour, à moins que l'un des candidats n'obtienne la majorité absolue parmi les votants au cours du premier tour.
Article II-2 : Tout commandant peut se présenter au poste de diplomate. Tout commandant a la droit de voter.
Article II-3 : Le dépot des candidatures doit être clos deux jours avant l'élection. Le vote dure deux jours.
Le diplomate sortant est chargé de l'organisation de l'élection et du recensemment des candidatures.
Article II-4 : Nul candidat ne saurait avoir recours à la corruption ni à l'intimidation pour influencer les votes des électeurs. De telles pratiques, si elles sont dévoilées, amènera à l'annulation de la candidature dudit candidat, et les voix en sa faveur seront considérées comme nulles.

TITRE III : De la saisine des diplomates

Article III-1 : Les diplomates doivent agir sur la saisine d'un commandant ou plus. Ils ne peuvent s'auto-saisir.
Ils ne peuvent refuser de se saisir d'une affaire.
Article III-2 : La saisine se fait par MP à l'un ou l'autre des diplomates.
Article III-3 : Le cadre de l'intervention des Diplomates dans le cadre d'une saisine est limité aux cas où les Droits Fondamentaux d'un commandant sont bafoués ou en cas d'infraction à une loi galactique promulguée selon les termes du Titre V, et nécessitant une intervention de leur part.

TITRE IV : De la procédure utilisée

Article IV-1 : Un diplomate saisi a pour obligation d'intervenir.
Article IV-2 : Le diplomate saisi doit dans la mesure du possible résoudre le conflit diplomatiquement. L'usage du MP est obligatoire.
Article IV-3 : Si malgré les propositions diplomatiques, puis les menaces, un commandant refuse un engagement, les diplomates interviendront militairement pour restituer aux commandants agressés leurs planètes.

TITRE V : Des Lois Galactiques

Article I-1 : Les textes de lois peuvent être soumis aux Diplomates qui après examen de ces derniers décideront de les soumettre au vote ou pas.
Article V-2 : L'adoption des textes de loi se fait par référendum galactique ; elle est effective si une majorité se prononce pour. En ce cas, le texte de loi bénéficiera du statut de Loi Galactique.
Article V-3 : Par rétroaction, tous les textes de lois votés selon cette méthode durant les précédents mandats font office de Loi Galactique.
Article V-4 : Les Lois Galactiques seront regroupées pour plus de facilité dans un Code Juridique galactique régulièrement mis à jour. [HRP : Que ce texte soit adopté ou pas, ça me semble indispensable et je vous mettrai ça sur pdf ou word à mon retour]


Du reste, je soumets ce texte à un vote, mais il est susceptible d'évoluer selon vos suggestions.

Je reste disponible pour toute question.

A vous la parole.

PS : Je tiens à remercier tous ceux qui avaient contribué à instaurer le système des Diplomates tel qu'il était jusqu'alors, ainsi que tous ceux qui ont contribué à faire d'Espérance ce qu'elle est aujourd'hui, que ce soit par leurs paroles ou leurs actes.
revan
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24/06 ETU 20:34
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Je pense que c'est une excellente idée, et vos articles sont justes et droits si l'on peut dire
mais j'aimerais proposer ceci comme changement:

5 diplomates elus au suffrage universel ( j'aurrais aimé consul moi ^^ )

Si les diplomates font du bon travail ils devraient pouvoir etre réellut.

Les diplomates sont élus au suffrage universel direct. Le scrutin est secret et a lieu en deux tour, à moins que l'un des candidats n'obtienne 65% des voix, (la totalité c'est un peu beaucoup ^^)



Booster
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On définit la majorité absolue comme suit : 50 % des voix + 1, et non 100 %.

Du reste le problème des cinq diplomates est qu'un tel système imposerait des élections tous les 5 jours ou moins, je vous laisse deviner la difficulté d'organisation et le manque d'efficacité d'une telle équipe. A moins de faire toutes les élections d'une traite, empêchant toute continuité dans le travail effectué...

Pour ce qui est d'une possible réelection, je n'ai procédé à aucune modification du précédent système, mais si une majorité se prononce en cette faveur pourquoi pas ? Je ne pense pas cependant que ce soit une bonne idée. Il est nécessaire de ne pas laisser une seule et même personne trop longtemps au pouvoir, afin d'éviter toute tentative de coup d'état entre autre, mais aussi pour le renouvellement et l'évolution.

Edit : Grillé !
revan
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24/06 ETU 20:39
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oui en effet

et pour les diplomates qui aimeraient se representer ?

S'ils font du bon travail ils devraient pouvoir etre réellut, non ?
Naruse
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24/06 ETU 21:46
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Commandant Booster,
vous connaissez mon profond respect, et confiance que je vous accorde, mais je crains de ne plus pouvoir vous suivre cette fois-ci. Pourquoi? C'est en fait assez simple. Il est vrai que nous vivons des temps assez difficiles actuellement; certains veulent une bonne guerre, d'autres préfèrent s'ennuyés dans leurs forteresses, et encore d'autres proposent des évolutions. Tel que vous, ou Arthérius, pour le moment.

Vos idées d'élections à deux tours et de triumvirat sont tout à votre honneur. Et pour ce qui concerne la première, je vous suis. Mais pour la deuxième, je crains d'être en désaccord avec vous. Il me semble que seulement trois diplômates ne sont pas suffisant pour "gérer" les 120, 130 Commandants actuels (HRP je parle des actifs). Et c'est ici que je vais faire resurgir l'idée du Sénat du Commandant Arthérius. Effectivement, je pense que six ou sept diplômates ne seraient pas de trop. Chacun aurait son rôle, si je puis dire. Chacun s'occuperait de son projet "dans son coin" pendant un certain temps puis ensuite il le soummetteront à leurs collègues par débat organisé où seul les diplômates (ou quelque soit le nom que vous leur donnez) seraient autorisés à intervenir. Je dirais qu'ils fassent un travail plus personnel car ce n'est pas en soumettant systématiquement une idée à l'opinion publique que l'on avance. Au contraire même.

J'attends déjà dire certains : "mais il y aura des élections chaque jour alors."
Et je leur répondrais : "si c'est la seule chose à faire pour que l'équilibre politique puissent aboutir, alors je ne pense pas que ce soit un grand sacrifice que je vous demande là."

Mais je suis tout de même pour un allongement du mandat. Pour moi trois semaines est vraiment trop court, et je ne pense pas qu'on est le temps de mettre en place quelque chose de concret. A l'image de la Constitution. Depuis combien de temps ce projet est-il toujours... un projet?
Ensuite vous allez me dire que seul les anciens Diplômates peuvent s'exprimer à ce sujet, et je vous dirai que vous avez raison.


Ensuite pour ce qui est du problème du pouvoir judiciaire, je pense que l'idée du tribunal soumit par la défunte Deatha (et oui sujet qui fache mais que voulez vous) serait plus à même de répondre à cela. Voilà comment j'envisage ce tribunal.

Déjà seul les concernés devront être présents (ou un de leur représentant). Ensuite s'y ajouteront les avocats du défendeur et du demandeur. Aprés il ne faut pas oublier la personne neutre. Je pencherais pour ce que l'on appellerait un médiateur, qui serait élu par les diplômates. Ce médiateur aura pour rôle d'écouter les arguments des différents partis, et ensuite de proposer une solution. Les diplomates éliront également son suppléent pour les cas suivants :

- si l'actuel médiateur est absent
- si l'actuel médiateur est directement ou indirectement touché par l'affaire en cours
- si l'actuel médiateur est surchargé.

Le médiateur le veut, il pourra faire appel à son suppléent uniquement sur autorisation du Sénat.


Pour ce qui est des avocats, c'est à eux de faire payer leurs services ou de le faire gratuitement.


Je préfére donc voter blanc, en ce qui concerne vos modifications.
Booster
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24/06 ETU 21:53
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Pour ce qui est du Tribunal, cette loi sera proposée et votée, elle sera bientôt mise en discussion, mais doit être dissociée du texte de loi concernant les Diplomates. Il sera bientôt temps d'en discourir, mais hors de ce texte de loi. Chaque chose en son temps.

Quant au nombre... J'avoue que je me demande si un nombre supérieur serait une bonne chose. Tout d'abord, cela provoquerait un enlisement des débats et un manque de rapidité de réaction, sans parler des difficultés d'organisation conséquente. L'autre raison est que j'ai proposé ce texte dans l'optique de la Constitution, qui, je le rappelle, propose un système reposant sur un Premier Consul et trois Consuls pouvant avoir un rôle spécifique, d'où mon choix d'opter pour trois diplomates.

Cependant, si ce chiffre doit être revu à la hausse selon l'opinion générale, il peut tout à fait être modifié.

Je le répète, il peut être facile d'apporter des modifications ultérieures à ce texte.

Malgré tout, à ce niveau-là, je ne pense pas être d'accord. La décision vous appartient.
Vladimir Harkonnen
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24/06 ETU 22:56
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Mis à part des fautes de forme et de fond, c'est un bon texte...

Vous auriez dû contacter mon cabinet d'avocat afin de corriger les plus grossières erreurs avant publication...

Pour moi c'est donc non, il y a besoin d'amender près de la moitié des articles...
Booster
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25/06 ETU 10:07
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Je replace ici une intervention du commandant Albert Simon, plus adaptée à cette salle, et à laquelle je vais tenter de répondre.

Les questions posées étaient :

Quelle est la date de la fin du vote ?
Quand intègre-t-on les amendements ?
Y aura-t-il un passage par les services du baron ?
Y a-t-il un second vote en version finale ?
Date de mise en application ?

Le vote était censé durer 48 heures, et s'achèvera donc demain soir. Si le Oui est majoritaire parmi les commandants s'étant prononcés, le texte sera promulgué tel quel (éventuellement corrigé de quelques erreurs de forme), mais il sera tenu compte de toutes les suggestions reçues pour son évolution future.

Reste à fixer les modalités des prochaines élections dans ce cas-là et à fixer les dates. Il faut pour cela que je vérifie la date de fin de mandat du Diplomate Helios, dont la durée ne sera a priori pas modifiée et servira de référence pour l'organisation des élections qui lui seront consécutives.
desintegrator
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25/06 ETU 11:31
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Pour moi,c'est un bon texte.

Je vote pour.
Arthérius
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25/06 ETU 18:52
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A voté pour, car si il n'y a que quelques changements à apporter , il n'y a aucune raison pour le refuser ...

HRP obligatoire, désolé ... : J'aimerais bien savoir en quoi le message de désintégrator est hors role play, les deux rigolos ... /HRP
revan
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25/06 ETU 19:08
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Quand est ce que nous poureons voir la fin du vote ?
Booster
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Les résultats seront publiés demain à 19 h 54.
Jason Casper
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25/06 ETU 20:13
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Vous m'excuserez, commandant Booster, de repondre sans hesiter non a cette proposition. Non pas qu'un changement ne soit pas necessaire, mais est-il necessaire de creer tous les deux jours une nouvelle constitution, de nouvelles lois, de nouvelles methodes d'election?
Un projet de constitution a ete soumis a l'Assemblee il y a plusieurs semaines maintenant, et longuement discute. Or, aucun diplomate, depuis le depart de Cesco, n'a ne fut-ce qu'essayer de faire passer ce texte - avec les quelques modifications necessaires discutees - devant l'ensemble des commandants.
Au lieu de cela, nous assistons a l'apparition d'un florilege de nouvelles regles, changeant de jour en jour selon les circonstances. Est-il donc impossible de s'en tenir pour quelques temps a un projet concret?
Booster
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25/06 ETU 20:25
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N'ai-je pas été clair à ce sujet ? Le Consulat Espérantiste instauré par cette Constitution ne pourra pas être adopté en un jour. Il nous faut y aller progressivement. Le Triumvirat constitue une base susceptible d'évoluer vers le système des consuls, mais il est impossible d'instaurer immédiatement la Constitution.

Je le redis, ce que je propose est un système de transition suffisament souple pour nous permettre d'adopter la Constitution en peu de temps. Mais il serait utopique de croire possible de la promulguer en un temps plus court !

L'évolution se fera, mais pas en un jour. Prenons patience, cela ne pourra que s'avérer positif.

D'autre part, je rappelle que depuis le début je me suis engagé à faire passer cette Constitution. Je tiens juste à ce que l'on ne précipite pas les choses.

HRP : trantor si vous continuez à noter négativement tous les messages de cette assemblée, il se pourrait que j'envisage de prendre contact avec Dieu...
revan
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je suis pour l'idée de Booster, il donne de bonne idée et une solution qui serra utile dans le temp.
Son idée est une excellente solution pour remplacer le fragile pouvoir en place, et pour pouvoir permettre d'instaurer petit à petit un gouvernement Solide et Juste


Hrp/ Oui trantor y'en à marre, je vote pour les autres expres pour qu'ils ne soient pas penalisé /Hrp
Jason Casper
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Mais en quoi le systeme actuel des diplomates ne permettrait-il pas d'instaurer cette constitution? Ce qui me gene, c'est le temps que nous passons a discuter des options intermediaire, en fonction de l'humeur ou des problemes du moment. Et que pendant tout ce temps, les projets a long terme sont oublies.

Je ne souhaite pas voir un passage precipite de la Constitution...mais il me semble que nos deux diplomates elus devraient etre suffisants pour pour mener a bien ce projet: en quoi est-il necessaire de creer un systeme de gouvernement provisoire qui durera peut-etre le temps d'un ou deux mandats?
Booster
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25/06 ETU 20:53
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Il est tout simplement apparu évident qu'il était nécessaire de modifier le système des diplomates afin qu'il soit plus à même de répondre à la situation actuelle.

En l'occurence, en dehors du Triumvirat, vous remarquerez que le texte proposé n'apporte que peu de nouveautés dont il n'a jamais été question dans cette Assemblée. Il y a bien longtemps que les Diplomates sont devenus bien plus qu'une simple institution visant à faire respecter les droits des commandants. Mais il est nécessaire de reconnaître publiquement ce statut pour reconnaître la légitimité des Diplomates de proposer de nouveaux textes de lois tels qu'une nouvelle Constitution. Je préfère avoir un système évolutif plutôt que de rester dans le système actuel qui a déjà montré ses limites, que ce soit lors des élections précédentes ou des différentes crises.

J'espère avoir répondu à votre question.

Jason Casper
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25/06 ETU 21:00
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Je vois...bien qu'a mon avis une simple modification du systeme de vote aurait ete suffisante en attendant la Constitution, je comprends votre point de vue, et vos motivations.
Tant que les engagements visant a promulguer la Constitution sont respectes, cela me satisfait. Cela fait cependant tellement longtemps que le projet a ete delaisse par les diplomates en fonction que je m'inquiete serieusement quand a son avenir, et voit comme un danger tout systeme legal semi-acheve dont certains pourraient trop aisement se satisfaire.
hiram
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25/06 ETU 21:33
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J'avais exactement les mêmes réserves que le commandant Casper mais les explications du commandant Booster m'ont également convaincues.
Je vote donc pour cette modification en ayant l'assurance que le Commandant Booster fasse tout son possible pour faire adopter la constitution au plus vite.
Booster
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27/06 ETU 23:55
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Par 46 voix pour et 16 contre ce projet est donc adopté. Je m'étonne cependant, comme à chaque vote, de la faible participation, mais le résultat est cependant indiscutable.

Cette loi, dont une version plus claire par la forme (mais dont le contenu ne sera pas modifié) sera compilée incessament sous peu, entrera donc en vigueur immédiatement. Le mandat du Diplomate Helios s'achève le 1er juillet ETU, reste donc à savoir si l'on oeuvre avec deux diplomates durant 8 jours le temps de mettre en place de nouvelles élections pour le troisième, ou si l'on considère, comme l'on fait entendre certains, qu'Arthérius est actuellement notre troisième diplomate (sous réserve d'acceptation de sa part).

Quoi qu'il en soit, je remercie tous ceux qui ont participé à ce vote et ont donné leur opinion.

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