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Forums galactiques > Assemblée Galactique : diplomatie officielle > Historique des Constitutions d'Espérance
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| Dr.Dr.Machiavel Respect diplomatique : 63  14/02 ETU 10:34 | Score : 11 Détails "Mes Chère Collègues,
Il semblerait que Espérance, entre dans une phase que beaucoup d'ancien connaissons bien, la paix est propices aux préparations de notre future guerre. Comment? Simplement par ce que l'obsession de la Galaxie depuis une semaine a palabrer pour trouvé absolument un régime, investir de pouvoir un nouveau Gouvernement et ainsi atiser les jalousie ou les désaccords pour qu'a nouveau Espérance sombre, dans ce que nous même nous aurons souhaitez... Mais passons, la n'est pas le sens de mon message, j'aimerais juste que nous tirions des leçon du passé et que contrairement a d'habitude nous ne gâchions pas la paix revenu en nous évertuant a ramené la guerre par la création de ce qui ne sera pas légitime pour tous... Enfin, je me permet maintenant de vous mettre a disposition les différente constitution qu'Espérance a recensé, et je me permettrais aussi de traiter rapidement la longévité et le fonctionnement du régime en question. Bonne lecture.... Traitée pour la Guerre Universelle. Section I : Des Moyens et des Objectifs du Traitée de la Guerre Universelle. Article 1 : Les dictatures souveraines ou non, par le biais de leur acolyte respectif, ayant signé ce traité, s'engagent solennelement a respecter les dispositions qui y sont prise et se portent garantes des objectifs qui y sont présenté - hors coup d'états, trahison délibéré ou même malveillance pûr et simple (Voir l'annexe 1). Ils affirment leur volonté de tendre vers la Guerre Universelle et la destruction de toute les nations pacifique. Ils s'engagent en particulier a atomiser, détruire, éviscerer ou égorger (voir l'annexe 2) toute personne dont la tête ne leur revient pas, selon leur bon vouloir. Article 2 : 1 - Est créée, sans limitation de durée, entre les nations Signataires, une Organisation du Traité pour la Guerre Universelle, antithétique a l'organisation pour la paix universelles, dont les devoirs et les prérogatives sont fixés arbitrairement par leur commandants (en suivant un peu le présent traité, quand même). 2 - L'Organisation a le devoir, dans tout conflit, qu'il implique ou non ses membres, de chercher au meilleur de ses moyens la destruction de toute les parties. Section II - Appartenance à l'Organisation Article 1 Sont dénommé "Aprenti Maître du Monde" les signataires du présent traité. Article 2 Sont dénommé "limace baveuse" les ceusses qui n'ont pas signer ce présent traité. Article 3 Est nommé Maîtresse Mégalomane Fétichiste la présente Ariel Golleport. Article 4 1 - Une "Election Truqué" est une prise de position des Apprenti Maître du Monde, faite individuellement, sur une décision qui leur est proposée. La durée minimale de la période de vote est de vingt-quatre heures + ou - les truquages possible, à la majorité des votants, sans conditions sur la participation, sauf précision contraire. 2 - Un "Coup d'Etat" est une prise de position, spontanée et publique, sur un point précis, bénéficiant de l'appui d'au moins cinq Apprenti Maître du Monde. Article 5 Il est conseillé a tout Apprenti Maître du Monde de déclencher des conflits a son bon vouloir, comme il le souhaite, avec qui il le souhaite et dans la position qu'il le souhaite. En aucun cas l'Organisation ne pourra lui faire des remarques sur sa campagne d'extermination (Annexe 1). Article 6 Toute attaque lancé contre un Apprenti Maître du Monde au nom de ce traitée reviendra a une reconnaissance implicite de ce traitée comme valide. Sections III - Extorsions Article 1 Lorsqu'un Aprenti Maître du Monde vainc une limace baveuse, il a le droit de demander des aides millitaire de réparation aux autre Aprenti Maître du Monde. Ces demandes sont nommé "extorsions". La décision de reverser une extorsions se fait sur coup d'état, et est applicable dès que l'organisation est en mesure de payer l'extorsions. Article 2 A cette fin, l'Organisation maintient une importante force de pillage nécessaire pour pourvoir aux extorsions. Un pillage suivant une extorsions est appellé "juste represailles". Article 3 1 - Un conflit entrainant des pertes militaires peut donner lieu à des extorsions financières et/ou en ressources, d'un montant équivalent aux forces perdues par l'adversaire. 2 - Un conflit entrainant des pertes civiles peut donner lieu à des extorsions en ressources, d'un montant permettant un développement rapide. 3 - Un conflit grave, entrainant des pertes planétaires, peut donner lieu à la cession d'une importante force nucléaire pour permettre de détruire les derniéres flottes de la limace baveuse. Section IV - Actions militaires Article 1 Une flotte de Maintien de la Guerre est une force, assermenté par l'Organisation, possédée par un Apprenti Maître du Monde, dont la mission consiste a tirer sur tout ce qui bouge ou pas. Elle a pour but le meurtre, par les moyens qui lui seront necessaire. Elle est tenue de faire un rapport irrégulier a l'Organisation (Annexe 1). Elle est constitué et révoqué par un coup d'état. Article 2 Une flotte de pillage est une force assermenté par l'Organisation, possédée par un Apprenti Maître du Monde, dont la mission consiste a s'acquitter des extorsions. Elle ne pourrat en aucun cas être tenue responsable d'éventuelle destructions. Article 3 Une zone de Tir Libre est une systéme ou un ensemble de systéme qu'on aime pas et pour lequelle l'Organisation encourage l'atomisation réguliére d'a peu près toute forme de vie. Des Flottes de Maintien de la Guerre doivent y faire le maximum de dégat. Sa création fait l'objet d'une demande et est soumise aux Elections Truqué. Article 4 Oh, et puis laissons tomber celui là. Article 5 1 - Un Apprenti Maître du Monde ayant présenté une neuneusité non nul doit subir des sanctions millitaires pour le bien de tous. 2 - Les sanctions millitaire sont précisé dans l'annexe 2. Section V - Amendement Article 1 1 - Un amendement au présent traitée est impossible. 2 - Des modifications de l'article 1, alinéa 1, de la section V sont néanmoins possible sur Coup d'État. 3 - Toute modification de l'article 1, alinéa 2 et 3 de la section V sont impossible. Annexe 1 : Un Apprenti Maître du Monde étant ce qu'il est, détestant tout pouvoir supérieur au sien, la plupart des obligations de l'Organisation peuvent être contourner en invoquant le "principe de l'annexe 1". Annexe 2 : Destruction, Meurtre, Fusillade, Evisceration, Décapitation, Ecartelage, Poignardage, Empoisonnement, Atomisation, Plasmarisation, Ionisation, Lasérisation, Egorgement, Etranglement, ... (liste non exhaustive) Que dire de ce texte, je me souviens encore des rires mais aussi des craintes qui avait envahit l'AG lorsque notre regretté Arielle Goleport l'avait présenter, c'était une réponse ironique au texte de l'OTPU qui suis, ce texte ne fut jamais mis a l'œuvre, et ne semble as adapté aux souhait de la majorité, comme a l'époque. Oragnisation du Traité pour la Paix Universelle Section I - Objectifs et Établissement de l'Organisation du Traité pour la Paix Universelle Article 1 Les nations souveraines, par le biais de leurs Représentants respectifs, ayant signé ce traité, s'engagent solennellement à respecter les dispositions qui y sont prises, et se portent garantes des objectifs qui y seront présentés. Ils affirment leur volonté de tendre à la Paix Universelle et à la coopération de toutes les nations pacifiques. Ils s'engagent en particulier à ne pas engager de conflit non provoqué, et à ne pas chercher à en provoquer. Article 2 1 - Est créée, sans limitation de durée, entre les nations Signataires, une Organisation du Traité pour la Paix Universelle, dont les devoirs et les prérogatives sont fixés par le présent Traité. 2 - L'Organisation a le devoir, dans tout conflit, qu'il implique ou non ses membres, de chercher au meilleur de ses moyens, une résolution pacifique ou diplomatique. Section II - Appartenance à l'Organisation Article 1 1 - Un "vote" est une prise de position des Signataires, faite individuellement, sur une décision qui leur est proposée. La durée minimale de la période de vote est de vingt-quatre heures, à la majorité des votants, sans conditions sur la participation, sauf précision contraire. 2 - Une "demande conjointe" est une prise de position, spontanée et publique, sur un point précis, bénéficiant de l'appui d'au moins cinq Signataires. Article 2 Fait partie de l'Organisation toute nation dont le Représentant a signé le présent traité. Aucun autre prérequis n'est nécessaire. Article 3 Est considérée démissionnaire de l'Organisation toute nation, en faisant partie, dont le Représentant en fait la demande. Les termes du traité ne s'appliqueront plus à cette nation deux jours après la présentation officielle de la démission. Article 4 Est exclue de l'Organisation toute nation qui en violerait les principes fondammentaux, les objectifs ou les obligations cités dans ce traité. En cas de désaccord sur ce point, une demande conjointe peut amener à un vote décidant de l'exclusion. La perte des privilèges associés est immédiate. Article 5 Il est interdit aux Signataires d'engager, de leur propre chef, un conflit avec quelque nation que ce soit. Section III - Réparations Article 1 Lorsqu'un conflit, impliquant ou non un des signataires, entraîne des pertes importantes, l'Organisation peut décider de fournir réparation à une, ou plus, des parties engagées. Cette décision se prend sur demande conjointe, et est applicable dès que l'Organisation est en mesure de fournir cette réparation. Article 2 A cette fin, l'Organisation maintient les ressources nécessaires pour pourvoir à ces réparations, équitablement réparties entre ses membres. Il est de la responsabilité des membres de réserver à ce but une part de leurs revenus, à leur discrétion. Article 3 1 - Un conflit entraînant des pertes militaires peut donner lieu à des compensations financières et/ou en ressources, d'un montant équivalent aux forces perdues. 2 - Un conflit entraînant des pertes civiles peut donner lieu à des compensations en ressources, d'un montant permettant un développement rapide. 3 - Un conflit grave, entraînant des pertes planétaires, peut donner lieu à la cession d'une planète pour permettre l'accueil des réfugiés d'une nation. Section IV - Actions militaires Article 1 Une Flotte de maintien de la Paix est une force, assermentée par l'Organisation, possédée par un Signataire, dont la mission est particulière à un conflit. Elle a pour but d'intervenir militairement afin de faire cesser ce conflit, par les moyens qui lui seront accessibles. Elle est tenue de faire un rapport régulier devant l'Organisation. Elle est constituée et révoquée par une demande conjointe. Article 2 Une Zone démilitarisée est un système, ou un ensemble de systèmes, pour lequel l'Organisation a interdit la circulation à toute flotte militaire non autorisée. Des Flottes de maintien de la Paix peuvent, si nécessaire, en interdire l'accès par la force. Sa création fait l'objet d'une demande précisant les exceptions à y apporter, et est soumise au vote. Article 3 Tout manquement à un des points du Traité par un de ses membres sera sanctionné, après un rappel à l'ordre, par une demande de réparations économiques. Le fautif est tenu, sous peine de radiation, au paiement immédiat de ces réparations. En cas de désaccord sur le montant ou la pertinence de cette demande, un vote permet d'établir la position de l'Organisation. Article 4 1 - Une nation ayant été exclue pour violation claire de ce Traité (II-4) peut faire l'objet de sanctions de nature militaire, qui doivent faire l'objet d'une demande conjointe, précisant leur raison et leur ampleur. Un Signataire peut demander un vote, avec participation d'au moins un tiers des Signataires, pour interrompre une telle campagne. 2 - Les sanctions militaires mises en ?uvre consistent en: - la destruction, partielle ou totale, des forces militaires d'une nation, ou bien - la saisie, au profit de l'Organisation, des biens civils d'une nation. Section V - Amendement du présent Traité Article 1 Un Amendement au présent Traité peut corriger, supprimer ou ajouter les dispositions qui y sont prises, en en changeant la lettre. Un tel Amendement doit comporter les références précises de la modification à effectuer, ainsi qu'une date d'application qui, pour être valide, devra être postérieure au lendemain de la publication de l'Amendement à l'Assemblée. Article 2 Un Amendement peut être proposé par un Signataire ou un groupe de Signataires, qui le présente à l'Organisation. Après une période de discussion, de durée non fixée, cet Amendement, éventuellement retouché, est soumis à un vote à au moins deux tiers de participation. Il est alors publié officiellement à l'Assemblée." Ha, que de souvenir dans vos rang, enfin pardonnez moi cette nostalgie, ce texte proposé et rédigé par Ikarie, Vladimir, et quelques autres commandants fut appliqué sous forme de coalition ce qui semble une bonne alternative, seulement sa fin fut du a son alliance a l'Empire Universel et a l'obscurantisme de la majorité des commandants de l'époque. LE Royaume d'Espérance Amendement Premier : Sont membre du Royaume D’Espérance tout commandant ratifiant la constitution suivante. Chacune fédération rattaché au Royaume deviens immédiatement membre a par entière de celui ci, la seul condition c’est de n’être engagé dans aucun conflit a échelle systémique. Amendement Second : Le Royaume d’espérance est une entité supra national, a échelle galactique, la pouvoir de la fédération et sa législation ne prévaut pas sur celui du Royaume, et elle doit se soumettre a chacune de ses décisions prise a la majorité dans la Cour des Peuples. Amendement Troisième : Chacune des fédérations représente une voix lors des votes a la Cour des Peuples , et ceux quel que soit la puissance militaire, territorial ou économique de la dite fédération. Amendement Quatrième : Toute fédération du Royaume d’espérance est libre de proposer une texte de lois, qu’elle soumettra devant la Cour des Peuples . La durée par défaut d’un vote a la cour des Peuples est de 48 heur, la majorité des votants donne l’acceptation ou la réfutation du texte en question. Si l’écart des voix n’est que de 5 fédération ou moins, le texte doit être modifié, et remanié pour obtenir une majorité des votants avec plus de 5 voix d’écarts. Amendement Cinquième : La légitimité de l’influence des décisions du royaume d’espérance s’étant sur chacune des planètes de chacune des fédérations, par contre a l’extérieur de celle ci, la décision ne peut que servir de référence, rien de plus. Amendement Sixième : Pour fixer l’ordre du jour dans la Cour des Peuples, est élu pour une durée de un moi le Prince du Royaume d’Espérance. Se même prince qui est l’autorité législative d’Espérance se doit de nommé trois fédérations, nommé duc, dont la tache sera d’encadré mais aussi contrôlé l’autorité exécutive d’Espérance, sa majesté Royal. Amendement Septième : Pour géré les affaires galactique de grande ampleur, est désigné par la cour des Peuples la Majesté Royal d’Espérance, dont le mandat est de deux semaines. Il sera encadré dans l’exercice de sa fonction par trois ambassadeur de fédération différentes, nommé le prince du Royaume. Ces quatre membres formeront l’autorité exécutive, et devront voté en interne pour prendre leur décision, sa majesté royal ayant deux voix, et les trois ducs une chacune. Leur pouvoir se restreints a : - la direction des armés, dépêché par la cour des peuples en cas de besoin, - la gérance des comptes du Royaume - la levé d’un impôt exceptionnel - parlementé avec les autre entité gouvernemental ou coalition de la galaxie au nom du Royaume - enfin contrôlé les forces Royales. Ce groupement des ducs et du Roi est nommé la Sphère Royale. Amendement Huitiéme : Le Royaume pour mieux prévenir toute attaques ainsi que pour les repousser, au en cas extrêmes réaliser une offensive, se munit de forces Royales, composé des membres attaché a la nouvelle fédération. Celle ci sont les Forces Royales Diplomatiques chargé de l’espionnage et du contre espionnage a aucune visé fructueuse mais seulement défensive, tout ce que la force sera restera dans le cadre de la sphère royale. Sera a sa tête l’un des ducs nommé par la cour des peuples, et pressentit par le Roi, a lui d’organisé sa hiérarchie interne. Les Forces Royales Militaire, organisation chargé de la contre attaque en cas d’entré en guerre du Royaume, elle sera composé de tous les volontaires réunit sous le commandement d’un unique général nommé par le roi parmi les ducs, a lui ensuite de crée les ramifications qu’il souhaitera. La Forces Royales économique, chargé de la gérance de la banque Royale D’espérance, qui devra pouvoir ravitaillé a tout moment n’importe qu’elle Forces Royale ou la cour du Peuple, elle devra rendre des comptes des transactions hebdomadairement devant la cour des peuples. Amendement Neuvième : La banque Royale est tenu par le Duc nommé par le roi, qui organise sont réseaux de banquier, créancier etc…. Seul le duc en a accès par l’intermédiaire du Prince qui sont seul habilité a divulgué son code d’accès. Amendement Dixième : Pour une justice impartial et neutre a la politique Royal, la cour des peuples sera chargé de nommé si une fédération en fait la demande, deux juge et avocat parmi les fédérations de la cour des peuples elles mêmes. Une fois le jugement des juges présentez, après écoute des arguments des mis en cause puis des avocats, la cour des peuples devra voté pour le promulgué ou non. Amendement Onzième : Afin de contrôler le royaume, et veiller a ce que le pouvoir reste parmi des mains séparé, est crée une cour des Nobles, Cette cour composé de un Marquis de la justice, un Duc de la Sphère Royal, du Prince de la cour, ainsi que de deux comptes choisi parmi la cour des peuples, doivent se concerté et veillez a ce que aucun organisme du royaume ne soit corrompu, ou fonctionne mal, La cour peut décidé après vote interne de proposé a la cour des peuples la nomination d’un autre roi, oui la modification de la constitution, ou la révocation d’un jugement. Ainsi le Prince du Royaume des son élection est membre d’office de la cour des Nobles, un juge est nommé a sa fonction pour un moi, et sera Marquis de la Justice membre de la cour des Nobles, le Duc de la cour des nobles sera choisi par le roi pour y siégé, et représenteras sa parole, enfin le cour des peuples élu deux de ses fédérations qui siégerons a la cour des nobles en tant que Compté du Peuple. Chacune des fédération nobiliaire possède une voix lors des votes interne. Ma première constitution , je l'avais proposé en alternative a la mort de l'OTPU, mais ce texte ne fut même pas remarqué dans l'effervescence de l'époque du a la menace grandissante de Cronos And Cie... Projet de Charte pour réglementer le Statut des diplomates Préambule Le diplomate est une institution neutre, au dessus du commandant, mais soumis à la majorité. Son rôle est d'intervenir diplomatiquement dans les conflits pour préter main forte à des commandants agressés. Son intervention n'a lieu qu'après qu'un commandant lui a demandé. La force peut être utilisée en dernier recours pour résoudre les conflits. Les diplomates sont une organisation non gouvernementale à but non-lucratif. TITRE I : Du mandat Article 1 : Les diplomates sont élus pour trois semaines. Ils sont réélus par moitié toutes les semaines et demi. Article 2 : Un diplomate ne peut être réélu que deux fois consécutives. S'il vient d'éxécuter deux mandats complets, il ne sera rééligible que trois semaines après la fin de son dernier mandat. TITRE II : Du scrutin Article 3 : Les diplomates sont élus au suffrage universel direct. Le scrutin est secret en un seul tour. Article 4 : Tout commandant peut se présenter au poste de diplomate. Tout commandant a la droit de voter. Article 5 : Le dépot des candidatures doit être clos deux jours avant l'élection. Le vote dure deux jours. Le diplomate sortant est chargé de l'organisation de l'élection et du recensemment des candidatures. TITRE III : De la saisine des diplomates Article 6 : Les diplomates doivent agir sur la saisine d'un commandant ou plus. Ils ne peuvent s'auto-saisir. Ils ne peuvent refuser de se saisir d'une affaire. Article 7 : La saisine se fait par MP à l'un ou l'autre des diplomates. TITRE IV : De la procédure utilisée Article 8 : Un diplomate saisi à pour obligation d'intervenir. Article 9 : Le diplomate saisi doit dans la mesure du possible résoudre le conflit diplomatiquement. L'usage du MP est obligatoire. Article 10 : Si malgré les propositions diplomatiques, puis les menaces, un commandant refuse un engagement, les diplomates interviendront militairement pour restituer aux commandants agressés leurs planètes. Sans contexte l'un des plus original, mais celui qui fut aussi qui gouverna le plus longtemps et chose rare qui surviva a plusieurs guerre de grande ampleur, bien que la Sixiéme Maison un gouvernement opposé qui arrive ensuite provoca sa chute achevé ensuite par le Royaume. La Sixiéme Maison "Amendement Premier ou Utopia Article 1 : Le texte si présent instaure la galaxie d’Utopia, indépendante, autarcique, divine, égalitaire et démocratique. Article 2 : Son prédisposé a l’ascension et membre d’Utopia toute civilisation qui par son représentant officiel ou son autorité suprême reconnaît l’intégrité de la sixième maison, participe a l’avènement de l’Utopie et prouve sa foi en la Sainte Trinité. Article 3 : Les civilisations d’Utopia doivent se soumettre à la décision prise par ceux qu’elles ont élu. La légitimité d’un vote emporte sur la puissance d’un seul, la démocratie est assurée. Article 4 : Nulle civilisation ne peut se dérobé a la connaissance des textes régissant Utopia, ainsi les lois, la constitution et les chartes ne doivent être ignoré. Article 5 : Les territoires d’Utopia sont ceux possédez par l’une de ces civilisations. Amendement Second ou la Démocratie Utopiste Article 1 : Chacune des civilisations se doit d’être représenté au sein de la Cour Galactique Utopique. Article 2 : Chacune des civilisations présentes au sein de la CGU possèdent une unique et même voix lors de tous votes. Article 3 : La CGU est régit par le Chancelier d’Utopia élu au suffrage direct en un tour, pour une duré de deux semaines. Article 4 : Le Chancelier de la CGU se doit durant son mandat de rédiger les lois proposées, fixer l’ordre du jour des votes, et promulguer les résultats officiels, et ainsi informés la Sphère Exécutive de l’application d’une loi par l’institution performante. Article 5 : Chaque Civilisation d’Utopia à le droit de proposé un texte de lois au chancelier qui la soumettra au votes, seulement se texte se doit d’être claire et de respecter l’intégrité et les but d’Utopia. Article 6 : Son élut en parallèle au Chancelier deux Sénateur pour le même mandat. Ces trois civilisation seront chargé d’examiné les affaires du pouvoir exécutif, et éviter de sombrer dans la Maison des troubles. Article 7 : La durée par défaut d’un vote pour quelques raison que se soit en Utopia est de 24 heur. Article 8 : La CGU se doit de contrôler grâce aux sénateurs et Chancelier la Sphère Exécutive. Elle peut ainsi après recueille de 5 signatures contesté une décision émanant du pouvoir exécutif. Amendement Troisième ou la Sphère Exécutive d’Utopia Article 1 : La sphère exécutive d’Utopia est composée du Gouverneur Suprême, et des dirigeant des cinq premières maisons. Article 2 : Le Gouverneur Suprême d’Utopia est élu au suffrage direct en un tour, pour un mandat d’une durée de 1 moi. Il est le visage d’Utopia, l’enfant de Dagoth, légitimé par la Triplette Divine. Article 3 : La Sphère exécutive est chargé de gérer la prédisposition de l’Utopie en Utopia mais aussi de veiller à éviter toute corruption en provenance d’Espérance. Article 4 : La Sphère Exécutive d’Utopia est l’instance dirigiste, qui control l’économie, dirige l’armée, diffuse les saintes parole, organise la justice, et veille à l’application des droit et idée de la Sixième Maison. Article 5 : Leurs décisions font l’œuvre de vote interne à la Sphère, vote public durant lesquelles le Gouverneur possèdent deux voix contre une pour les directeurs des maisons. Article 6 : La Sphère Exécutive doit rendre des comptes au Chancelier et aux deux Sénateur de la CGU hebdomadairement, afin d’éviter les dérives. Article 7 : Les décisions prisent par la Sphère Exécutive d’Utopia peuvent être contesté par la CGU si n’importe qu’elle Civilisation recueille 5 signature. Dans ce cas le Chancelier devra légitimer devant la CGU leur décision. Amendement Quatrième ou les Cinq Maisons Article 1 : Les cinq Maisons sont le pilier supportant l’autorité du Gouverneur. Ils ne peuvent être affaiblit sans qu’Utopia risque de sombrer dans la Maison des Troubles. Article 2 : Les Cinq Maisons sont dirigé ou co-dirigé par Civilisation Bénit par la Sainte Trinité, leur mandat n’a aucune limite tant que la CGU ne s’y oppose. Article 3 : La Maison des Pieux a la charge de gérer la foi en Utopia, ainsi que l’ambassade en Espérance. La Maison des Richesse a la charge de conservé l’autarcie et de faire prospéré l’Utopie. La Maison de l’équilibre a la charge de l’intégrité des territoires d’Utopia, ainsi que sa défense. La Maison des Justes a la charge de la justice dans la sixième Maison. La Maison des Libertés a la charge de la cohésion des civilisations en Utopia, et le respect de ses aspirations. Article 4 : Les dirigeants des cinq Maisons sont aux service du gouverneur suprême, qui cumul les fonctions de ceux-ci dans chacune des maisons. Article 5 : Les dirigeants des cinq maisons sont d’office membre de la Sphère Exécutive d’Utopia. Article 6 : Si un dirigeant d’une maison devrait être remplacer, son successeur serait élu selon le principe suivant : Les quatre maisons restante proposerait celui auquel elles aspirent, la liste des quatre noms serait ainsi soumise à la décision de la CGU. Amendement Cinquième ou la Maison des Pieux Article 1 : La Dirigeant da la Maison des Pieux est le Patriarche d’Utopie. Article 2 : Le patriarche d’Utopie est l’autorité religieuse en Utopia. Article 3 : La maison des Pieux a la charge de l’ambassade d’Utopia en Espérance. Article 4 : L’ambassadeur d’Utopia en Espérance est nommé par le Patriarche. Article 5 : L’ambassade d’Utopia en Espérance est considérée comme territoire a part entière de la sixième maison et ne peut être attaqué sans représailles. Article 6 : Par l’article 5, l’ambassade est soumise aux lois d’Utopia, et se doit de donné l’asile à tous les opprimés. Elle doit diffusé la parole de la Sixième Maison a travers Espérance pour rallié les égarés, les manipulés… Article 7 : La Maison des Pieux se doit de diffuser la foi dans tout Utopia, et de relater les préceptes prônés par la Sainte Trinité. Amendement Sixième ou la Maison des Richesses Article 1 : Les co-directeurs de la Maison des Richesses sont le Créancier et le Banquier d’Utopia. Article 2 : Le Banquier et le Créancier sont les bienfaiteurs d’Utopia. Article 3 : La Maison des Richesses a la charge du ravitaillement des institutions et des civilisations d’Utopia. Article 4 : La Maison des richesses a la charge de la banque d’Utopia, et de la protection du Sanctuaire Économique. Amendement Septième ou la Maison de l'Équilibre Article 1 : Le directeur de la Maison de l'Équilibre est l’Amiral d’Utopia. Article 2 : L’Amiral d’Utopia est le protecteur de la Sixième Maison. Article 3 : L’Amiral d’Utopia a la charge des armées de protection et répression d’Utopia. Article 4 : L’Amiral d’Utopia organise les rangs et les bataillons de l’Armée Sainte. Amendement Huitième ou la Maison des Justes Article 1 : Le directeur de la Maison des Justes est le Grand Magistrat d’Utopia. Article 2 : Le Grand Magistrat est le procureur d’Utopia et le garant des lois. Article 3 : La Maison des Justes est l’instance judiciaire d’Utopia. Son grand magistrat doit avoir prouvé son intégrité et son libre arbitre. Article 4 : La Maison des Justes nomme lorsque elle est saisie les avocats, juges, jurée et experts dont elle a besoin pour que la justice soit rendue, au nom de la sainte trinité. Article 5 : Le Grand magistrat organise l’exécution des jugements en léguant à qui en est disposé son autorité. Article 6 : Les tribunaux siégeant en Utopia doivent entendre égalitairement les différent partie mis en cause, et se doivent de rendre leur jugement en moins 76 heur. Amendement Neuvième ou la Maison des Libertés Article 1 : Le directeur de la Maison des Libertés est le Libérateur Suprême. Article 2 : Le libérateur suprême est le garant des droits et des devoirs des civilisations en Utopia. Article 3 : La Maison des libertés fait le lien entre les divers instances d’Utopia, est chargé de sa cohésion et de vérifié que les droits acquis ne sont pas bafoué d’une quelconque sorte. Article 4 : La maison des libertés se charge d’accompagner jusqu'à l’ascension toutes les civilisations. Ainsi que d’orienté les nouvelles aspirantes au sein de la sixième maison. Article 5 : La maison des libertés a la charge de la culture en Utopia, et peut crée toute association et divertissement pour son peuple. Amendement Dixième ou le control des dirigeants Article 1 : Pour veiller à ce que la sixième maison ne sombre pas dans la maison des troubles, est crée la Cour des Sages. Article 2 : Sont membres de la Cour des Sages le Chancelier et les Sénateurs. Article 3 : La cour des sages peut demandé des contes à tous membre de la Sphère Exécutive d’Utopia. Article 4 : Si celle-ci relève une mauvaise gestion ou un trace de corruption elle peut après vote interne, proposé la révocation d’un des membres ou complète des membres de la Sphère Exécutive. Article 5 : Ce vote a l’allure d’un jugement, pour cela, les mis en cause peuvent par discours se défendre avant le vote. L’importance de cette décision entraîne le vote de motion de démission en 48heur. Amendement Onzième ou les relations Extra-galactique d’Utopia Article 1 : La xénophobie galactique est une valeur qui permet de sauver la sixième maison de nombreuse corruption. Au nom de cette valeur, Utopia n’accepte aucun asile autre que dans son ambassade. Article 2 : L’ambassade dispose de planète de sauvetage pour venir en aide aux futures prédisposées ayant été spolié. Article 3 : Aucune loi étrangère à Utopia ne peut s’appliquer sur l’une de ces civilisations, sans être considéré comme de l’abus de pouvoir. Article 4 : Les invasions extra utopiste sont un crime contre la volonté divine, et sera suivi les décisions qui s’imposent, allant de la restitution immédiate, au remboursement ou à la guerre ouverte. Article 5 : L’assemblé d’Utopia est fermé à toute civilisation non prédisposé à l’ascension. Article 6 : Utopia est indépendante a toute décision supra national a échelle inter galactique, et revendique son indifférence et son éloignement avec Espérance. Article 7 : Utopia interviendra en Espérance après référendum dans la CGU, et seulement si cela menace la Sixième Maison. Amendement Douzième ou le Statue des Civilisations Article 1 : Une fois officiellement ajouté au registre de la maison des libertés, une civilisation est considéré comme prédisposé à l’ascension et peut donc participer à l’Utopie, accompagné de ses droits mais aussi de ses devoirs. Article 2 : Une civilisation est considéré comme Extra-Utopiste le temps de son jugement, et ne peut donc plus disposé de ses droits, bien qu’elle conserve ses devoirs, excepté celui de voté. Article 3 : Aucune civilisation ne peut quitter la législation d’Utopia pour rejoindre Espérance sans s’exposer à un jugement par la Maison des Justes. Amendement Treizième ou le Fonctionnement de l’Ambassade Article 1 : L’ambassade d’Utopia en Espérance est géré par l’ambassadeur, lui-même nommé par le Patriarche. Article 2 : L’ambassade est chargé de géré l’adhésion des civilisations d’Espérance et leur accompagnement jusqu'à la Maison des Libertés. Article 3 : L’ambassade se doit de renseigner Espérance mais surtout ces civilisations prédisposées non révélées sur notre situation Utopique, et les lois qui s’applique en notre galaxie. Article 4 : L’ambassade se doit d’informé la Sphère Exécutive d’Utopia sur les actions d’Espérance et sa situation. Article 5 : L’ambassade se doit de tenir les registres constamment a jour des civilisations en cour d’adhésion a l’Utopie, et de transféré leur dossier a la Maison des Libertés, afin que celle-ci apprennent a se libéré de tous les freins qu’elle connaissaient." Je ne serais pas subjectif donc je n'en parlerais que très peu l'ayant rédigé, non imposé, mais encourageant vivement l'adhésion de ceux partageant ces valeurs, la sixième maison s'autodétruisit mais aurait pu fonctionné longuement, trois semaine a l'échelle galactique c'est déjà pas mal d'ailleurs... Le Royaume des Patriarches - Les voix des patriarches sont la loi, et priment sur ce texte. Ils seront les seuls à pouvoir le modifier. - L'appartenance au royaume est un devoir, ainsi que le respect de ses lois et des autres membres. - Une aggression envers un membre du Royaume est interdite. - Tout conflit devra etre supporté par l'ensemble du Royaume (obole, boycott économique ou combat actif) - En dehors des membres du royaumes, seuls les plus jeunes ne seront pas considérés comme des extérieurs, et respectés jusqu'à ce qu'ils aient la maturité pour faire le choix d'appartenir au Royaume. Ceux qui ne font pas partie du Royaume n'auront aucune existence reconnue. - Toute faute d'un membre du royaume entrainera son exil, et la perte de ses privilèges. Je me souviens de l'avènement du Royaume, du putch de Lia et Vladimir, eux qui était sans aucun doute des commandants respecté dans tous les système, et Espérance encore une foi optu au changement qui ne prenait en compte que la prise d'Ambassade par la force et ne se souciait des idées porté par le Pater et la Mater... En conclusion, le Royaume ne dura que très peu de temps, et je doute qu'il aurait perduré dans le contexte de l'époque... Vint alors l'Assemblée Constitutante, que Cesco organisa pour doté Espérance a nouveau d'un gouervenement, et la république que nous connaissons... LA REPUBLIQUE D'ESPERANCE PREAMBULE Art.1 : Tous les Commandants d’Espérance sont membres de la République, sauf s’il signifient leur indépendance, par laquelle ils s’affranchissent des Droits et Devoirs inhérents à la Galaxie. Le centre de la République est le Système 0, sa capitale Ambassade. Art.2 : Tous les Commandants d’Espérance naissent libres et égaux en Droits et Devoirs envers la République. Art.3 : Tous les Commandants d’Espérance ont le Droit Inaliénable à la Vie. Nul autre que Dieu ne peut la leur ôter. Art.4 : Tous les Commandants d’Espérance ont le Droit Inaliénable à la Propriété de leur Natal. Art.5 : Tous les natifs d’un système ont le Droit Inaliénable au Partage Equitable du Système. Art.6 : La République d’Espérance doit assurer la liberté et la protection de tous ses ressortissants, au travers de ses émanations. Art .7 : La République d’Espérance interdit le recours à l’Arme Hyperatomique, sauf dérogation votée par l’Assemblée Galactique. Art 8. : La République d’Espérance autorise l’usage de l’arme Ionique dans un but défensif pour l’ensemble des Commandants, après un délai de 72 heures suivant l’annonce, et sous réserve d’être propriétaire de 50% du système concerné, sauf accord des co-propriétaires. Art.9 : Tout Commandant désireux d’augmenter son empire ne peut le faire que dans les systèmes pairs ; Le premier propriétaire d’une planète devient le souverain légitime de celle-ci. Art.10 : Toute planète insurgée appartient de Droit à son Souverain pendant 48 heures après le soulèvement. Ce délai expiré, elle redevient légalement vierge. Art.11 : La République d’Espérance comporte 4 organes indépendants : Exécutif, Législatif, Judiciaire, Economique, et un Gouvernement. GOUVERNEMENT Art.1 : Le Gouvernement est détenteur de l’Ensemble du Système 0, en assure la protection selon les modalités qui lui sont propres. Il n’a pas d’autres possessions territoriales, et doit veiller au respect des Institutions. Art.2 : Le Gouvernement est à la charge naturelle du Détenteur d’Ambassade. Art.3 : Le Détenteur d’Ambassade est élu par l’Assemblée Galactique, pour une durée d’un mois reconductible une fois. Tout Commandant peut se présenter. Art.4 : Tout Détenteur d’Ambassade ayant effectué deux mandats doit attendre une durée d’un mois pour se représenter. Art.5 : Le Détenteur d’Ambassade appartient de plein droit aux Conseils des Autres Institutions, et possède Deux voix, celle du gouvernement et la sienne propre. Art.6 : En cas de crise, le Détenteur d’Ambassade peut se voir prolonger dans ses fonctions par l’Assemblée sans limitation de durée. Art.7 : Le Détenteur d’Ambassade peut être destitué par l’Assemblée Galactique après vote à la majorité des Deux Tiers. Art .8 : Le Détenteur d’Ambassade doit envoyer de façon hebdomadaire un message galactique informant les Nouveaux Arrivants de la Situation Politique en Espérance. Art.9 : Le Détenteur d’Ambassade doit communiquer à l’Assemblée Galactique toute décision émanant de l’un des Conseils. POUVOIR LEGISLATIF Art.1 : Tous les Commandants possèdent une voix à l’Assemblée Galactique, et le scrutin se fait par suffrage universel direct en un tour, sauf en cas d’Egalité, ou pour la destitution du Détenteur d’Ambassade qui s’effectue aux Deux-Tiers des Votants. Art.2 : Tous les Commandants doivent appliquer les Décisions de l’Assemblée Galactique. Art.3 :L’Assemblée Galactique décide des lois d’Espérance. Art.4 : L’Assemblée Galactique détermine la justice et décide des Sanctions sur proposition du Conseil de Sécurité. Art.5 : L’Assemblée Galactique peut par le vote prolonger la durée du mandat du Détenteur d’Espérance en cas de crise, sur proposition d’un commandant. Art.6 :L’Assemblée Galactique élit les Présidents du Conseil de Sécurité et de la Banque Galactique, ainsi que les Deux membres qui participent à chacune de ces institutions. Art.8 : L’Assemblée Galactique peut destituer les Présidents sur proposition du Gouvernement, mandaté par les Institutions. POUVOIR JUDICIAIRE Art.1 : Le Conseil de Sécurité est l’organe judiciaire d’Espérance. Art.2 : Le Conseil de Sécurité examine les plaintes et préconise les sanctions. Art.3 : Le Conseil de Sécurité applique les sanctions décidées par l’Assemblée Galactique. Art.4 : Le Conseil de Sécurité se compose d’un représentant désigné par chaque coalition dont le nombre de coalisés est égal ou supérieur à 5 membres, du Gouvernement, et de Deux membres élus par l’Assemblée Galactique pour une durée d’un mois, non reconductible et rééligible un mois plus tard. Art .5 : Le’ Conseil de Sécurité est présidé par le Protecteur, élu par l’Assemblée Galactique sur proposition du Gouvernement, pour une durée d’un mois renouvelable. Art.6 : Le Protecteur peut être destitué par l’Assemblée Galactique après vote sur proposition du Conseil de Sécurité. Art.7 : Le Conseil de Sécurité assure dans sa totalité la prise en charge matérielle des coûts dus aux actions entreprises. Art.8. Tout Commandant s’estimant lésé peut adresser une plainte au Tribunal Galactique. Art.9 : Tout Commandant faisant l’objet d’une procédure doit en être informé et a le Droit de se défendre. Il peut aussi négocier les sanctions avec le Conseil de Sécurité. Art.10 : Toute saisine du Conseil de Sécurité se fera dans la salle prévue à cet effet dans l’Assemblée Galactique. Toutes les discussions s’y déroulant seront ouvertes au Public, qui ne doit pas intervenir dans les débats. Art.11 : Le Conseil de Sécurité peut utiliser l’arme Ionique dans un but offensif pour executer ses missions de Droit. Art.12 : Le Conseil de Sécurité ne peut utiliser l’Arme Hyperatomique sans autorisation de l’Assemblée Galactique. POUVOIR ECONOMIQUE Art.1 : Le Gouvernement prélèvera un Impôt de 1% lors de son message hebdomadaire. Ceci afin d’enrichir un fonds de Soutien et d’Indemnisation aux Victimes. Art.2 : Tout Commandant peut refuser de s’acquitter de l’impôt, mais perd ainsi ses possibilités d’accéder aux possibilités du Fonds de Soutien et d’Indemnisation aux Victimes. Art.3 : Une Banque Galactique où les Commandants d’Espérance peuvent déposer ressources et biens matériels est instaurée. Elle assure à ses clients une rémunération de 3% des sommes déposées par semaine. Art.4 : Un Pourcentage de 25% des bénéfices de la Banque sera reversé au Gouvernement pour alimenter le Fonds de Soutien et d’Indemnisation aux Victimes. Art.5 : La Banque Galactique est composée de tous les guildiens volontaires, du Gouvernement, et de Deux membres élus par l’Assemblée Galactique. Art.6 : La Banque Galactique s’engage à assurer les pertes éventuelles dues aux pirates et en aucun cas le Gouvernement ne sera solidaire de ces pertes, en échange de la rémunération de 75% des profits. Art.7 : La Banque Galactique est présidée par le Grand Marchand, élu par l’Assemblée Galactique sur proposition du Gouvernement, pour une durée d’un mois renouvelable. Art.8 : Le Grand Marchand peut être destitué par l’Assemblée Galactique après vote sur proposition de la Banque Galactique. Art.9 : Les Discussions au sein de la Banque Galactique ne se feront pas à l’Assemblée mais à huis-clos pour protéger le secret bancaire. Nous l'avons vue a l'œuvre, je l'ai d'ailleurs déjà critiqué dans une autre salle de l'AG, je ne reviendrais donc pas dessu. Aussi passons aux faits, voila le systéme que je propose, l’OMU se compose de trois instance : - Le Secrétariat Général - Le Conseil de Sécurité -La Cour des Mondes I Le secrétariat général - Il se compose d’un seul et unique membre élu pour deux semaines représentant le système administratif de l’OMU - Il recueille les plaintes et les soumet a l’une des deux instances - Il pose les votes dans les deux instances - Il valide le résultat final des votes - Il est chargé des négociation primaire lors des conflits le temps du vote - Il ressentie et valide les Mondes Membres II Le Conseil de Sécurité - Il se compose d’un représentant de chaque coalition, gouvernement ou autre instance reconnu d’Importance galactique - Il est chargé de voter l’intervention de l’OMU pour les conflits entre block de commandants - Il doit confier l’intervention de l’OMU aux personnes aptes ainsi que trouvé les financements nécessaires - Il gère stratégiquement les interventions - Il négocie avec le Secrétaire Général une ultime foie le temps de l’arrivé des flottes de l’OMU - Il décide de sanction a adopté envers un Monde fautif ou un indépendant récidiviste, ils les propose au vote de la cour des peuples III La Cour des peuples - Elle se compose de tous les membres de l’OMU, individuelle ou membre de coalition, gouvernement et autre non représentant au conseil de Sécurité - Elit le Secrétaire Général - Vote l’Intervention de l’OMU pour les conflits entre deux commandants - Adopte par vote les sanctions proposé par le conseil de sécurité - Peut apposé son Veto sur une décision du Conseil de Sécurité si un monde recueille 20 signatures, et soumet au vote la décision. Tous les membres sont égaux, ainsi que chaque représentant des civilisations… Par un souci d’Objectivité, le Secrétaire général ne vote dans aucune instance… L’OMU se réunira sur un forum externe pour éviter de fermé les coalitions… Tous les membres ayant conscience d’un conflit entre membre de l’OMU ou externe avec un membre doivent poser plainte auprès du Secrétaire Général qui propose un vote à l’instance adéquat… Le financement se fait sous forme de dons non obligatoire… L’OMU trouvera sa force dans la bonne volonté de tous d’y adhéré, et surtout sur le soutient des coalitions et autres institution tel le gouvernement portant en se moment le visage de Cesco… Les votes seront de 24 à 48 heurs selon l’avancement du conflit pour une meilleur réactivité…A la majorité des votants… Les intervenants de l’OMU seront chargé de restituer les biens planétaires spoliés par l’Agresseur au (x) victimes… Je me souviens encore du dernier projet que j'ai proposé devant l'assemblée, avant ma mort, enfin, bref passons... Je l'avais mûrement réfléchie, proposé même a l'Assemblée Constituante qui l'avait rejeté, mais Cesco pour crée sa république s'en ai largement inspiré, j'étais honoré de ce geste d'ailleurs... Sauf qu'il n'a jamais été adopté ...sniff.... LES TABLES DE LA LOI OLIGARQUE. Loi 1 : Le Démiurge d’Espérance à tout pouvoir sur ses Vassaux, vie et mort compris. Loi 2 : Les Barons d’Espérance ont droit de vie ou de mort sur les Vassaux. Seul le Démiurge peut les arrêter. Loi 3 : Toute Personne n’acquittant pas l’Impôt est Vassal. Elle n’a aucun droit. Loi 4 : Toute Vassal acquittant l’Impôt devient Patricien, et est placé suivant ses compétences sous l’Autorité d’un Baron, qui en devient Chef. Loi 5 : Tout Patricien peut être nommé Baron par le Démiurge. Loi 6 : Le Démiurge d’Espérance est Cronos. Loi 7 : Angély est nommé Baron des Armées Oligarques. Loi 8 : Blackstar est nommé Baron des Finances Oligarques. Loi 9 : Galen Imperator est nommé Baron des Lois Oligarques. Loi 10 : Rosa L. est nommée Baronne de la Diplomatie, du Recrutement et du Protocole Oligarque. Loi 11 : Kyle Emagan est nommé Baron de l’Inquisition Oligarque. Loi 12 : Enid, Sœur du Général Locius, est nommée Baronne de l’Education et de l’ Information Oligarque. Loi 13 : Crazy Fleutin est nommé Baron des Possessions Planétaires Oligarques. Loi 14 : Wantus est nommé Baron du Renseignement Oligarque. Loi 15 : Arthérius est nommé Baron de la Justice Oligarque. Loi 16 : Cloud est nommé Baron des Kamikazes Oligarques. Loi 17 : Siegfried est nommé Baron des Flottes Oligarques. Loi 18 : Le Boulet est une sous-classe du Vassal. Sa vie doit être courte. Loi 19 : Il est interdit de commercer avec les Vassaux ou les Boulets sous peine de mort. L'Oligarchie, nous nous accorderons tous pour dire que se régime était impossible a vivre, même avec les modification apporté par José l'Affranchie : Loi 1 : Le Démiurge d’Espérance est Cronos, est détenteur d'Ambassade, Gardien du Systéme 0, Garant de l'Ordre en Espérance et exécuteur de la volonté du Régime Oligarque et peut aposé une fois toute les trois semaines un veto sur une décision des Assemblées Oligarque (baroneri ou Patricienne). Loi 2 : Les Barons d’Espérance sont au nombre de 11, élus pour 3 semaines, 5 nommés par le Demiurge, 6 élu par l'Assemblée des Patriciens. La Baronerie ou l'ensemble des barons ratifie la modification de la Constitution, rende un verdicte pour les jugements ( a la majorité). Loi 3 : L'Assemblée Patricienne est composé de tous les Patriciens et est libre de proposé des lois ratifié a voté par la Baronerie, d'élir 6 Barons, et de condanmé un patricien au statue de Plébéien. Loi 4 : TOut commandant est Patriciens tant qu'il n'est pas condamné par la Justice ou qu'il s'acquite d'au moins une campagne d'Impot sur deux. Loi 5 : Le Démiurge d'Espérance est irrévocable sauf à l'unanimité de la Baronnerie. Loi 6 : Lorsqu'un Démiurge est révoqué par la Baronerie, ou alors qu'il souhaite se défaire de sa fonction, un successeur est élus par l'Assemblée Patricienne. (Loi 7 : Angély est nommé Baron des Armées Oligarques. Loi 8 : Blackstar est nommé Baron des Finances Oligarques. Loi 9 : Galen Imperator est nommé Baron des Lois Oligarques. Loi 10 : Rosa L. est nommée Baronne de la Diplomatie, du Recrutement et du Protocole Oligarque. Loi 11 : Kyle Emagan est nommé Baron de l’Inquisition Oligarque. Loi 12 : Enid, Sœur du Général Locius, est nommée Baronne de l’Education et de l’ Information Oligarque. Loi 13 : Crazy Fleutin est nommé Baron des Possessions Planétaires Oligarques. Loi 14 : Wantus est nommé Baron du Renseignement Oligarque. Loi 15 : Arthérius est nommé Baron de la Justice Oligarque. Loi 16 : Cloud est nommé Baron des Kamikazes Oligarques. Loi 17 : Siegfried est nommé Baron des Flottes Oligarques.) a remplacé par un article plus simplicte : Loi 7 : Les Barons élus par l'Assemblée Patricienne et ceux nommé par le Démiurge se voit attribué une affectation suivant les titres suivant par le Démiurge : Baron des Armées Oligarques, Baron des Flottes Oligarques, Baron des Kamikazes Oligarques, Baron de la Justice Oligarque, Baron du Renseignement Oligarque, Baron des Possessions Planétaires Oligarques, Baron de l’Education et de l’ Information Oligarque, Baron des Lois Oligarques, Baron de l’Inquisition Oligarque, Baron de la Diplomatie, du Recrutement et du Protocole Oligarque, Baron des Finances Oligarques. Loi 8 : Les Barons doivent sur ordre du Démiurge et suivant leur titre s'acquitter de tâche dans l'interet d'Espérance. Loi 9 : Les barons nommé par le Démiurge peuvent etre renvoyé n'importe quand ou changé de poste, par contre les Barons élus par l'Assemblée patricienne ne peuvent être renvoyé ou changé de poste. Loi 10 : Ceux étant hors la loi, gracié par le Démiurge d'obligation envers le Régime ou repris de justice sont apellé Plébéiens. Il ne dispose d'aucun droit Oligarque, ne pourrons appelé la Justice Oligarque ou la protection Oligarque. Ceux ci élisent tout de même si il le souhaite le Tribun de la Plèbe, intouchable invité a voté à l'Assemblée Patricienne. Loi 11 : L'Impot est lancé tous les 5 jours, a hauteur de prélévement en leems de 4% des stocks. Le Consulat Espérantissime Titre I ou Le Consulat Espérantissime Article 1 : Le consulat Espérantissime est un gouvernement tri-insitutionel pacifique visant au maintient de l’ordre, de la démocratie et de la justice en Espérance. Article 2 : Tous les commandants de la galaxie sont décrits comme citoyen du Consulat et peuvent donc prétendre a la saisine et de leur droit devant la constitution suivante. Article 3 : Les institutions du Consulat Espérantissime sont en interaction les unes avec les autres : - Le Conseil Consulaire - Le Sénat d’Espérance - Le Tribunal Espérantiste Titre II ou Le Conseil Consulaire Article 1 : Le conseil Consulaire détient la force armée d’intervention d’Espérance, représente l’exécutif d’Espérance et peut proposer des décrets devant le Sénat. Article 2 : Le Conseil Consulaire se compose de quatre membres : Le 1er Consul et 3 Consuls délégué a la gestion d’un Consulat spécifique attribué par le 1er Consul. Tous sont élus au suffrage universel direct. Article 3 : Le Conseil consulaire se voit chargé par le tribunal Espérantiste ou le Sénat de l’usage de la force armée. Article 4 : Le Conseil Consulaire est le symbole de l’ordre galactique, et se doit d’agir diplomatiquement avant toute manœuvre militaire. Article 5 : Les décrets présentés devant le Sénat par le Conseil Consulaire, rédigé par l’un des Consul, doivent être préalablement voté en interne, chaque consul possédant une même voix, et deux voix pour le premier consul. Article 6 : Le Conseil Consulaire, par l’intermédiaire du compte Gouvernement, prèlève l’impôt chaque semaine, et par ce biais, adresse un Message à tous les commandants les informant de la situation politique en Esperance. Titre III ou le Sénat d’Espérance Article 1 : Le Sénat d’Espérance est le symbole de la démocratie, représentant du pouvoir législatif, et approuve par vote les décrets, lois, et amendements. Article 2 : Tous les commandants de la galaxie sont des sénateurs pouvant voté durant les cessions du Sénat, élire les représentants des différentes institutions. Article 3 : Le Consul Sénateur fixe l’ordre du jour des votes du Sénat. C’est a lui que sont proposés les décrets du conseil consulaire, les lois du tribunal Espérantiste, et les amendements du Sénat. Article 4 : Tout sénateur peut proposé un amendement au vote du Sénat par l’intermédiaire du Consul Sénateur, si le vote est une aberration (dont seul le Consul Sénateur peut juger) celui ci ne sera pas soumis au Sénat. Titre IV ou le Tribunal Espérantiste Article 1 : Le Tribunal Espérantiste est l’autorité objective d’Espérance, représentant du pouvoir judiciaire. Article 2 : Siège dans le tribunal le procureur Galactique, trois juges, un rédacteur pour un mandat fixé. Des commandants intemporel seront appelé pour rendre un jugement en tant que jury, défendre un parti en tant qu’avocat, en tant que témoin ou expert. Article 3 : Les juges, le procureur, et le Rédacteur peuvent proposé des lois au vote du Sénat par l’intermédiaire du Consul Sénateur, a condition que celle ci ait été préalablement accepté par les membres du tribunal permanent, chacun disposant d’une voix. Titre V ou les Procédures du Tribunal Article 1 : Le tribunal est saisi lorsque qu’une plainte commune de 5 membres est adressé au Procureur galactique, ou après intervention armée du Conseil. Le Procureur dispose de 48 heur pour expertisé la plainte, nommé des experts complémentaires, recensé les avocats choisie, dans le cas contraire en désigné un, et recueillir les témoignages des témoins potentiels. Article 2 : Si il y a suffisamment de matière, preuve et autres pour ouvrir un Jugement, le Procureur ouvre l’affaire, et le dossier transmit au Juges. Article 3 : Les juges disposent de 36h pour interroger les mis en cause, les avocats et prendre connaissance du dossier. Article 4 : Le procureur intervient indépendamment de son coté en résumant les faits jugés, et les peines minimal et maximal qu’encourront les accusés a l’issu de l’affaire. Article 5 : Le procureur tire au sort un jury de 5 commandant, qui prend connaissance le temps de l’enquête des juges du dossier, en 24 heur un accord au 3/5 des jurys doit être trouvé sur le degré de culpabilité, et la peine à appliqué. Article 6 : Les juges délibèrent en prenant en compte la décision du jury, il dispose de 36 pour trouvée un accord au 2/3 sur le degré de culpabilité et la peine encouru. Article 7 : Le procureur transmet le jugement a l’institution d’Espérance habilité a faire appliqué la décision de justice. Titre VI ou l’intervention armée du Conseil Consulaire Article 1 : L’intervention armée du conseil consulaire est issu d’une demande de justice, du vote de l’état d’urgence devant le Sénat, d’une déclaration de guerre du Sénat, ou d’un décret accepté. Article 2 : Toute intervention armée du Conseil Consulaire doit être précédé d’une tentative de médiation diplomatique, et doit être faite par l’intermédiaire du CPDE. Article 3 : Le conseil Consulaire peut être saisi par un Sénateur dont les territoires sont attaqué, le Conseil Consulaire se doit alors de manœuvré diplomatiquement, puis en cas d’échec, d’intervenir par les armes. Si le conflit prend fin après la reprise des planètes l’affaire sera considéré comme classé, si d’énorme dégâts ont été causé et que le commandant ne se soumet pas, le Conseil Consulaire peut faire suivre l’affaire devant le Tribunal Espérantiste, par l’intermédiaire du procureur galactique. Article 4 : Pour usée de bombardement hyper atomique, le conseil consulaire doit demandé un décret temporaire au Sénat en justifiant la nécessité de l’utilisation de l’arme. Titre VII ou les Votes du Sénat Article 1 : Par défaut la durée de tous vote est de 48 heurs. Article 2 : Les décrets émanent du pouvoir Exécutif, les lois du pouvoir Judiciaire, les amendements du Sénat. Il n’y a aucune hiérarchie entre les textes proposés, tous œuvre a la prospérité d’Espérance. Article 3 : En cas de contradiction entre différent type de texte du Sénat, une commission constitutionnel est levé par le Consul Sénateur. La commission aura la charge de corriger les incohérence, et soumettre les modifications au Sénat. Article 4 : Dans le cadre de l’état d’urgence, ou d’un décret attrayant à l’intervention armée du Conseil Consulaire, la duré du vote peut être ramené a 2, voire 12 heurs. Article 5 :Un décret est appliqué 48 heur après sa promulgation par le sénat. En cas d’état d’urgence ou d’intervention armée, celui ci prend effet immédiatement. Article 6 : Un amendement prend effet immédiatement après sa promulgation. Article 7 : Une loi après promulgation, ne peut être le support d’un jugement que 36 heurs après sa validation. Article 8 : Les décrets, lois et amendements sont dits promulgués si la majorité, absolus en un tour des votants, vote en sa faveur. Titre VIII ou la législation sur les mandats Article 1 : Le 1er Consul prend sa fonction pour trois semaine. Le vote doit être organisé avant la fin du mandat du 1er Consul sortant, c’est a dire 24 heur pour recueillir les candidature, puis 48heur du vote. Article 2 : Les consuls sont renouvelés hebdomadairement. Au nombre de trois, leur mandat dure donc trois semaine chacun. Le renouvellement d’un consul du conseil consulaire doit être organisé avant la fin du mandat du consul sortant, c’est a dire 24 heur pour recueillir les candidature, puis 48heur du vote. Article 3 : Le consul Sénateur prend fonction pour deux semaine. Le vote doit être organisé avant la fin du mandat du Consul Sénateur sortant, c’est a dire 24 heur pour recueillir les candidature, puis 48heur du vote. Article 4 : Les juges ne peuvent être élu a cette fonction que si il possède un Respect Diplomatique supérieur ou égal a 25O. Ils prennent mandat pour trois semaine et son renouvelé comme les Consuls hebdomadairement. Le vote doit être organisé avant la fin du Juge sortant, c’est a dire 24 heur pour recueillir les candidature, puis 48heur du vote. Article 5 : Le procureur galactique ne peut être élu que si il possède un respect diplomatique supérieur ou égal a 400. Il prend mandat pour deux semaine. Le vote doit être organisé avant la fin du mandat du Procureur sortant, c’est a dire 24 heur pour recueillir les candidature, puis 48heur du vote. Article 6 : Le rédacteur est élu pour deux semaine. Le vote doit être organisé avant la fin du mandat du rédacteur sortant, c’est a dire 24 heur pour recueillir les candidature, puis 48heur du vote. Article 7 : Les jurys sont tirés au sort pour un jugement, et ne peuvent être appelé si ils possèdent un respect diplomatique supérieur ou égal a 150. Le tirage au sort est effectué par le Procureur galactique. Article 8 : Le Procureur nomme les avocats dont personnes ne veut prendre la défense. Ceux qui seront désigné devront avoir un respect diplomatique supérieur ou égal a 200. Article 9 : Il n’y a pas de limite de mandat, mais aucun ne doit être effectuer consécutivement pour un même poste. Par exemple un Consul ou juge sortant ne pourra se proposé seulement trois semaine après la fin de son mandat. Article 10 : Les élections ont lieu dans le Sénat, et sont considérés comme des Amendements. Article 11 : Toutes les élections ont lieu en 48 heur, sous forme d’un suffrage universel direct en un tour, à la majorité absolus. Titre IX ou l’Etat d’Urgence Article 1 : L’état d’urgence est proclamé par le Conseil Consulaire, si celui ci ne réagit pas, le Sénat pourra le proclamé, avec les même conséquence. Article 2 : L’Etat d’urgence ne dure qu’une semaine, mais est renouvelable, seul le Sénat est apte a renouveler dans un amendement de 24 heur l’état d’urgence. Si telle est le cas les décrets pris sous le précédent Etat d’urgence reste en vigueur. Article 3 : L’état d’urgence peut être proclamée suite : Hyper Atomisation Massive, Attentat au institution Invasion massive Danger majeur pour la paix et l’ordre galactique. Article 4 : Durant l’état d’urgence, le conseil consulaire est libre de ne pas passé par le sénat et de proclamé des décrets, sinon le vote durera exceptionnellement 24 voire 12 heurs. Les décret proclamé sans vote ne sont en vigueur que le temps de l’état d’urgence et obsolète ensuite. Titre X ou les Plaintes Recevables Article 1 : De la protection du Bien d’Autrui. Toute planète natale appartient à son natif, toute planète vierge à son conquérant. Toute autre prise de planètes est un crime d’agression. Article 1 : Législation sur les tirs ioniques : Tout commandant se réserve le droit de fermer son système par tirs ioniques. Ceux-ci doivent faire l’objet de MP préventifs auprès des commandants se trouvant dans le système. Tout manquement entraînera réparation financière de la part du Tireur auprès de ces victimes. Article 2 : Législation sur les tirs hyperatomiques : Tout commandant désirant utiliser l’arme Hyperatomique doit en faire la demande auprès du Conseil Consulaire au préalable, et attendre son approbation. Tout manquement fera l’objet de sanctions. Article 3 : Des Invasions croisées sur planètes vierges : cf Titre XIII Article 4 : Du droit à la propriété du Système Natal cf Titre XIV Article 5 : planètes en Insurrection…cf Titre XV Titre XI ou les Peines Attribuables A définir par les commandants d’Esperance. Titre XII ou l’Organe de maintien de l’Ordre en Esperance, CPDE Article 1 : La CPDE est sous le contrôle du Conseil Consulaire qui le mandate. Article 2 : La CPDE possède un droit de résistance vis à vis du Conseil Consulaire. Ce droit de résistance existe dans les cas suivants : - Les Consuls sont impliqués dans le conflit en cours - Les Consuls ont des comportements chaotiques (chaotique étant entendu comme le comportement de quelqu’un qui sème la terreur, pille à tort et à travers ou a une tendance au génocide de commandants) ou suicidaire (suicidaire étant entendu comme le comportement de quelqu’un qui : s'amuse à perdre de l'argent, des planètes ou bien tient des propos défaitistes) - Les Consuls s'avèrent être incompétents à l’exercice de leur fonction. | ||
| Dr.Dr.Machiavel Respect diplomatique : 63 14/02 ETU 10:38 | Score : 2 Détails Article 3 : Ce droit de résistance est mis aux votes durant 24h à l'Assemblée Galactique
Article 4 : Le droit de résistance n’est utilisé que dans des cas exceptionnels. Article 5 : Le CPDE peut être sanctionnée de ses erreurs par un referendum entrepris par n'importe quel Commandant. Si le nombre de voix de sanction dépasse les 60 % du nombre de votants, toute action est suspendue. Le nombre de votants est fixé à 50 au minimum. Article 6 : Le bulletin des actions entreprises par la CPDE est donné à la demande des Commandant par MP et un compte rendu officiel est fait toutes les semaines. Cependant aucun bulletin sur le budget du CPDE n'est transmis. Article 7 : Deux délégués aux relations publiques, dont la tâche est l’entretient des relations entre l’organisation et L’AG ainsi que les Consuls. Article 8 : Deux trésoriers chargés de recevoir les dons et de tenir les comptes. L’un s'occupe des dons en et l'autre s'occupe de gérer les possessions de l’organisation. Article 9 : Deux défenseurs de la paix armés par les trésoriers et font la guerre au nom de la Paix. Ils doivent faire des comptes rendus précis des actions menés et des fonds utilisés aux membres de l’organisation et aux Consuls. Article 10 : Tous ses membres sont nommés intra-muros et peuvent être changés lorsque des plaintes à leur sujet s'accumulent. Article 11 : L'argent qui fait fonctionner le CPDE provient de dons et d’éventuelles possessions de l’organisation. Article 12 : La CPDE ne peut intervenir que lorsqu’une plainte a été dépose devant un membre du Conseil Consulaire après vérification. Article 13 : A l’issue des tentatives de négociations, la flotte militaire prendra le relais. Article 14 : Les planètes sont ensuite restituées après la pacification du système. Article 15 : Tout nouveau commandant en faisant la demande peut demander au CPDE de mettre Titre XIII ou le Statut des Systèmes Vierges Article 1 : Un système vierge est un système pair ouvert, dont aucune planète n'a été colonisée. Sa colonisation est ouverte à tout commandant, dès son ouverture. Article 2 : Le propriétaire légitime d'une planète dans un système vierge est le premier à s'en emparer. L'heure d'arrivée dans le système vierge ne pourra en aucun cas constituer un avantage .Un système vierge peut être possédé par un, deux ou plusieurs commandants si les prises s'échelonnent dans le temps. Article 3 : Tout commandant qui prendra une planète qui appartient déjà à un autre commandant dans un système vierge sera obligé de la lui rendre sous peine de poursuites pénales. Article 4 : Le lancement de Kamis depuis une planète prise au propritaire légitime est considéré comme légal. Par conséquent, les planètes extérieures prises au Kamis, même si les planètes de lancement n'appartiennent pas de droit au commandant, appartiendront au premier à s'en emparer. Article 5 : Toute hyperatomisation ou ionisation du système avant la prise de l'intégralité des planètes sera déclarée illégale et déloyale, donc susceptible de poursuites pénales. Article 6 : Les précédents articles ne s'appliquent qu'à la période immédiate après l'ouverture d'un système. C'est à dire pendant une période minimale de soixante six heures, soit trente six heures pour arriver, vingt quatre pour prendre une planète et six pour lancer les kamis. La période maximale n'est pas définie. Le juge est souverain dans l'appréciation de sa durée. Titre XIV ou le Droit à la Propriété du Natal Article 1 : La propriété est un droit que possède chaque commandant. La propriété d'un système revient par nature aux commandants qui y sont nés. Ceux-ci sont, de par leur origine, en droit d'en revendiquer la propriété. Ce droit est inaliénable. Article 2 :Tout commandant natif d'un système est donc en droit, dans ce dit système, de revendiquer les planètes possédées par un non natif. Article 3 : Chaque commandant natif doit possèder son propre point de coordonnées. Titre XV ou le Statut des planètes en Insurrection Article 1 : Une planète insurgée est une planète perdue par un commandant possédant trop de planètes aux moments des revenus. Une planète neutre n'ayant pas été renommé en un nom différent de "Planète####" ne sera pas considérée comme insurgée mais comme non-colonisée et répondra aux critères de l'article 7. Article 2 : Dans le cas d'un commandant fédéré possédant une planète au moins dans le système de la planète insurgée, il disposera de vingt quatre heures pour reprendre légitimement sa planète. Article 3 :Dans le cas d'un commandant possédant une flotte sur le PC où se trouve sa planète, il disposera de trente six heures pour reprendre légitimement sa planète, sauf s'il répond aux conditions de l'article 2 de la présente loi. Article 4 :Si le commandant possède une flotte dans le système sur un PC différent de celui où se trouvent les planètes, il disposera de quarante huit heures pour reprendre légitimement sa planète. Article 5 :Dans le cas où un commandant ne serait pas en mesure de reprendre sa planète dans les quarante huit heures, la planète tombera sous le statut défini par l'article 7. Article 6 :Toute prise d'une planète insurgée définie par l'article 1 durant la période déterminée par les articles 2, 3 et 4 donnera lieu à une remise de planète au commandant lésé. Si la remise de planète n'a pas lieu dans les douze heures suivant la prise illégitime, le commandant fautif sera susceptible de poursuites pénales. Article 7 : Une planète neutre ayant appartenue à un commandant qui s'est retiré de la vie politique galactique, une planète neutre depuis plus de quarante huit heures, ou une planète neutre ayant encore son nom d'origine appartient au premier qui s'en empare. Du beau travail, mais trop lourd, trop bureaucratique, je me souviens des heurs passé avec Cesco pour mettre aux points se projet et la convergence d'opinion de plusieurs commandants... Elle ne fut jamais adopté ni appliqué... Voilà donc l'historique des texte constitutionnel d'Espérance, inspirez vous en!!!! Mes Respect » | ||
| Rosa L. Respect diplomatique : 1595  14/02 ETU 11:13  | Score : 5 Détails Tout d’abord, je suis heureuse de vous revoir parmi nous Doc !
En ce qui me concerne, j’ai lu toutes ces constitutions et toutes ces lois. Croyez-vous que ceux qui se désintéressent de la politique vont les lire ? Malheureusement non ! Les commandants d’Espérance VEULENT et EXIGENT. Ils veulent un régime structuré, sans payer d’impôt, basé sur le bon sens et souhaitent être défendu et aidé! Trouvons le paradoxe : Ils veulent tout sans rien payer ! C’est une attitude que je perçois comme outrageuse. Je rappelle que la levée d’impôt est proportionnelle à la fortune donc, il n’y a aucune injustice ! Je m’alarme sur le fait qu’il n’existe AUCUN BON SENS chez certains ! Enfin, à force de demander, et bien, nous nous lassons……et si rien n’était fait ? Tant de travail gâché par l'irrespect des autres. | ||
| revan Respect diplomatique : 1671  14/02 ETU 11:21 | Score : 4 Détails Le dirigeant du gouvernement se doit d'assumer ces responsabilités et doit financer le gouvernement
Par n'importe quel moyen, sa fortune personnel ou de diverse autres manieres, mais ce doit etre de SA responsabilitée de financer le gouvernement ou de trouver un moyen de le faire... Le bot à parlé... | ||
| Denior Respect diplomatique : 3266  14/02 ETU 11:23 | Score : 3 Détails Ce topique porte le beau nom d'Historique. Il n'est plus un secret ici que j'ai une véritable passion pour l'Histoire et la préhistoire.
Aussi, ma chère Rosa, ce paradoxe auquel vous faites référence n'est pas anodin ni même surprenant. Un peuple a déjà usité ce type de non choix. Il avait nom Français. Un peuple plein de grandeur et de courage mais qui ne savait rien faire sans le concours de son État, devenu tellement phlétorique et omnipotent qu'il en devint incapable et les français des assistés. Le destin d'Éspérance ? | ||
| Rosa L. Respect diplomatique : 1595 14/02 ETU 11:35 | Score : 5 Détails
Je trouve que laisser à la charge du Gouverneur ou Détenteur ou Elu, la responsabilité financière de toute une galaxie n’est pas logique. Encore une fois, pourquoi ? Exercer des responsabilités politiques est déjà une lourde tâche, si en plus il faut assumer TOUT personnellement, je trouve cela injuste. Pourquoi certains récolteraient les lauriers des autres ? Quant au peuple français, Denior, je n’en jamais entendu parler en Espérance……et, même si ce que vous dîtes est véridique, et bien les commandants de cette galaxie n’ont pas de quoi être fiers ! | ||
| revan Respect diplomatique : 1671 14/02 ETU 11:44 | Score : 4 Détails Il faut aussi que le detenteur d'ambassade assume son " rang", il doit faire tout pour garantir un equilibre dans la galaxie et devra obligatoirement à un moment ou un autre donner de sa personne....
Maintenant, ce sera à lui de trouver comment... | ||
| Rosa L. Respect diplomatique : 1595 14/02 ETU 11:52 | Score : 4 Détails Alors là Revan, je suis complètement d’accord avec vous !
La personne qui aura cette responsabilité devra être disponible, à l’écoute et s’investir à corps perdu dans son travail. Cependant, elle doit aussi être épaulée. Aristippe avait fait don de 2 Mo de Ma au gouvernement….cela n’exclu pas l’impôt et encore moins, la reconnaissance du ventre. Nous ne pouvons RECEVOIR sans DONNER. Nous ne pouvons DONNER sans RECEVOIR. Je parle ici, d’une aide financière et défensive à un niveau galactique. D’où, le problème du bon sens…. | ||
| Denior Respect diplomatique : 3266 14/02 ETU 12:16 | Score : 3 Détails Il me semble que le gouverneur, dans un système démocratique est élu et donc volontaire pour ce poste. Nul ne l'oblige à se présenter. C'est un engagement civique et un Devoir moral de s'investir dans sa fonction.
C'est le contraire qui serait une abération. Votre projet de constitution est d'ailleurs sur ce point foncièrement naïf. Proner une destitution par les 2/3 revient à confier un blanc seing. De même faire un scrutin à un tour est stupide car cela ne dégage pas de majorité... Enfin, en m'engageant à ce point, je romps mon engagement de m'éloigner des affaires politiques et donc je cesserais mes commentaires.... | ||
| Lia Respect diplomatique : 2740  14/02 ETU 17:44 | Score : 2 Détails
Nous ne pouvons RECEVOIR sans DONNER. Nous ne pouvons DONNER sans RECEVOIR. Dans son bloc de cristal, Lia s'interrogeait. Ces mots étaient symptomatiques. Ils reflétaient une bonne partie des désirs des constituants actuels...et passés. En revoyant tous ces textes auquels elle avait participé, sautant sans les lire les commentaires engagés de l'inchangeable Machiavel, elle se demandait si tout compte fait, quelque chose de bon n'avait pas déjà été fait. Il fallait plutot aller chercher dans les faits, plutot que dans les textes. A cet instant, elle eût donné ses yeux pour pouvoir écrire de ses propres mains. Comme les fois précédentes. | ||
| Garibaldi Respect diplomatique : 281  15/02 ETU 00:47 | Score : -2 Détails Enfin, en m'engageant à ce point, je romps mon engagement de m'éloigner des affaires politiques et donc je cesserais mes commentaires....
Bonne idée, ça t'évitera de débiter HRP de grossières salades libérales. Je vais t'imiter un moment, d'ailleurs :o |
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