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Forums galactiques > Assemblée Galactique : diplomatie officielle > Commission sur la justice
Bien | 17 | |
Permet plus de transparence | 8 | |
Plus d'implication dans l'élaboration des lois | 6 | |
Encore des palabres inutiles | 11 | |
Cela va ralentir le processus législatif | 8 | |
Mauvaise idée | 11 | |
Total : 61 vote(s) | ||
Pages : 1
| Winston Respect diplomatique : 209  04/07 ETU 11:02 | Score : 5 Détails Smith déambule dans les couloirs de l'Assemblée, à la recherche d'une salle. Lorsq'il trouve son bonheur, il s'affaire pendant plusieurs dizaine de minutes. Il se repose enfin, alors que les tables ont été disposées en U. Puis prépare un texte :
" Introduction : Cette commission permettra de discuter de la réforme du système judiciaire (hrp : ils disent tout le temps réforme à la télé ça doit faire plus pro ;) je l'ai ouverte pour que cette discussion n'interfère plus avec le vote d'une loi, et car Klingon a soulevé des points importants qui méritent d'être discutés dans le calme et la transparence. Voilà pourquoi j'ai pris l'initiative de cette salle. Je propose qu'on discute du problème, disons pendant une semaine, et ensuite le conseil législatif pourra mettre sous forme de loi ce qui en ressortira. S'il y a une remarque à propos d'une affaire particulière en cours, un décret limité dans le temps peut être mis en place, il sera imparfait mais aura l'avantage de mettre en application plus rapidement ce qui a été dit. Réponse à Klingon : L'idée d'un jury me semble très intéressante, mais comme vous l'avez fait remarquer, il y aura des problèmes pour le désigner, et ne perdons pas de vu qu'il faut un système judiciaire rapide. Toutefois je propose de faire fusionner vos deux idées : ceux qui ont la motivation se présentent comme jury potentiel (avec rémunération à la clef si besoin est), cela permettrait de créer une liste suffisament longue je l'espère (à l'avance), dans laquelle le jury d'un procès pourra être tiré au sort. Mais cette procédure allonge considérablement le temps du procès et sa complexité (car qui dit jury dit plaidoierie pour les convaincre...) En ce qui concerne les juges, le conseil législatif est en train de préparer les amendements nécessaires à la diminution du pouvoir du président, et en l'occurrence l'un d'eux fera nommer le ministre de la justice et les juges par le conseil du peuple aux 3/5, conseil du peuple élu pour une part au suffrage universel direct et pour l'autre part indirect. La justice sera donc indépendante du pouvoir exécutif en place. Le mandat des juges sera automatiquement réduit à 30 jours avec celui du président (puisque les 'formations' du gouvernement, de la juctice, du conseil législatif se font en même temps) Donc les juges sont élus par suffrages universel indirect. Le tirage au sort est une bonne idée. Toutefois, la conaissance accrue d'un juge dans une affaire me semble être un avantage pour la justice. Pour ce qui est de la rapidité de la justice, il ne doit y avoir qu'un seul juge par affaire, je ne bougerai pas de ce point de vue. Ensuite vous remettez en cause la transparence de la justice. Mais je crois savoir que l'un des juges, Capitaine Kortzanov pour ne pas la citer, a ouvert une salle destinée à receuillir des témoignages dans une affaire... Et cela n'a rien donné. Alors je veux bien qu'une loi les oblige à rendre une justice publique mais il faudrait aussi que les commandants impliqués dans des affaires jouent le jeu (j'ai ma petite idée pour les obliger... toute entrave à la justice pourrait être sévèrement sanctionnée) Voilà je n'ai sûrement pas répondu à tout ce qui a été relevé par Klingon mais je pense avoir dit l'essentiel sur ma position et je suis prêt à d'autres remarques tant qu'elles ne relève pas de la pure critique mais qu'elles proposent aussi une solution ! Smith, à votre service. " | ||
| The Klingon Empire Respect diplomatique : 67  04/07 ETU 14:49 | Score : 3 Détails Je suis bien conscient que vôtre premiére déclaration constitue une ébauche
imparfaite des réformes entreprises. Toutefoi je ne puis que déplorer le fait que le conseil du peuple ,qui détenai déja le contrôle de l'activité des juges par son pouvoir de les renvoyer ,se voit en plus confiée la mission de les nomer. En effet on peut faire deux reproches principaux à cet organe. -Dabord sa faible légitimité démocratique, seuls deux de ses membres ètant issus d'une élection populaire. -Ensuite que deux cinquième de ses membres soit directement nomé par le président, qui peux ainsi facilement obtenir une majorité au sein de cet organe ,et donc assurer le contrôle indirecte du gouvernement sur le pouvoir judiciaire. la encore la séparation des pouvoirs perdrai tout son contenu éfectif, sous le couvert d'une séparation organique sans réalité politique. | ||
| Feyd-Rautha Respect diplomatique : 266  04/07 ETU 16:25 | Score : 4 Détails Je pense que l'avis de l'actuel Ministre de la Justice va vous éclairer un peu...
Tout d'abord, un jury est déjà prévu pour toutes les affaires graves. Son rôle ne sera pas de déterminer les peines (ce que l'on ne peut confier à des personnes non spécialisées dans le droit, et susceptibles d'être influencées par des états d'âme ou de la pitié). Le jury déterminera uniquement de la culpabilité ou non envers chaque chef d'inculpation. Vous comprendres que le tirage au sort d'un jury parmi l'ensemble des commandants étant assez lourd à gérer, ce ne sera utiliser que lors d'affaires graves comme se fut le cas aux débuts de cette galaxie avec Hextor. Ensuite, le fait de faire élire les juges par le peuple va entraîner vraisemblablement une médiocratie. Je m'explique : un juge est une personne dont le rôle est de juger de façon juste. Idiot tant c'est évident me direz-vous ? Certes. Mais un juge élu pourra ne pas être compétent, et dans ce cas, laissons parler les émotions ! "J'ai vécu la même situation, c'est dur, il est donc forcément coupable et mérite la peine maximale." Voilà ce vers quoi nous nous dirigerions. Mais si c'est la voix que vous souhaitez, pourquoi ne pas vendre la charge de juge ? En effet, c'est un excellent moyen de se faire de l'argent, et ce n'est pas plus bête après tout ! Cela fait maintenant une toute petite semaine que je suis en place, pas le temps de recruter des juges, des greffiers, des avocats que l'on dit déjà "Ca n'avance pas ! Rien ne bouge ! Mort à la justice !" Vous avez voulu choisir une administration lourde, vous avez voté pour. Nous avons voté pour, puisqu'il faut se plier à la majorité. Mais il faut assumer ensuite. Je ne suis que ministre et je reçois 2 à 3 plaintes par jour de commandants qui sont allé jusqu'à me dire : Pouvez m'expliquez comment sa marche quand une planète se rebelle et quand on veut la reprendre il y a déja un commandant qui est deçu? De plus le commandant va vous répondre qu'il est en guerre contre moi mais pour des motifs minable. Comment sa ce passe quand on se fait exterminer pour ces même motifs minables? PS: vous connaissez les commandants en question Après, comment fait-on ? Je demande que le titre du formulaire de plainte porte le nom "Plainte contre le commandant X" (où X est le nom du ou des commandant(s) en cause) et ce message avait pour titre "plainte", un autre "invasion". Je ne suis pas une machine, on réclame pourtant, on demande que la justice soit rapide et efficace. Mais de l'autre côté ? Nous recevons critiques, exigences, râles. Merci donc de nous laisser mettre en place le système avant de s'insurger contre lui. Je travaille gratuitement, je paye les greffiers de ma propre poche. Vous voulez en plus que je donne un planète à chaque commandant dont la plainte n'est pas jugée dans les 24H ? Merci d'arrêter de vous plaindre au lieu d'aider à construire. Il reste des postes à pourvoir qui ne demandent aucune compétences particulières, prennez-les ! Aidez ce ministère qui est probablement le plus lourd à gérer au lieu de l'enfoncer, de lui faire perdre son temps en dépèches. En une semaine, il est impossible de mettre en place un système parfait. Respectez au moins notre travail en envoyant des plaintes correctes, argumentées un minimum. Je ne peux menacer de démission alors que rien n'est fini de construire. J'ai du respect pour vous, aussi je ferai en sorte que chacun puisse avoir une justice. Maintenant, à vous de nous respecter. | ||
| Sigma Respect diplomatique : 197  04/07 ETU 17:11 | Score : 3 Détails Il est vrai qu'il y va de la rapidité du jugement
seule une plainte correctement argumentée peut donner lieu à un procès et à la résolution du conflit... c'est toutefois necessaire, mais pas suffisant: Il faut privilégier la rapidité du jugement...il y va parfois de la vie des sinistrés... | ||
| The Klingon Empire Respect diplomatique : 67 04/07 ETU 18:16 | Score : 1 Détails Ce que vous ne comprenez pas c'est que ce n'est pas le nombre de jugement
rendus par le système en place ,ou la rapidité du système judiciaire que je critique . C'est sa légitimité , en son état actuel à rendre la justice au nom du peuple qu'il ne représente pas, et son total aservicement à vôtre personne et donc au gouvernement qui sont ici incriminés. Aussi sachez que je ne saurais me m'investir personellement que dans un système qui serais apte à rendre des jugements en équité , ce qui n'est pas le cas à ce jour. | ||
| Arutha Respect diplomatique : 382  04/07 ETU 19:00  | Score : 1 Détails Pour résumer :
D'un côté, nous avons des juges compétants, mais parfaitement partials pour la moitier des affaires (au moins), d'un autre, des juges possiblement incompétants, et donc dans les deux cas, une justice injuste... Essayez au moins de prendre au milieu : des candidatures libres, mais un droit de véto du conseil de peuple sur les candidatures. Comme ça, n'importe qui peut se présenter, et on éjecte ceux qui ne sont pas compétants... En plus, ça offre l'avantage de voir si le conseil du peuple fait bien son boulot (si il vire un juge tout a fait compétant parce qu'ils l'aiment pas, ça ferait des vagues)... Ca, c'était pour le premier point. Pour la suite, je dirais qu'il faut informer chaque commandants des formes à respecter dans un dépot de plaintes, et bien les prévenir que si ces formes ne sont pas respectées, ils peuvent toujours courrir pour avoir un jugement... Enfin, pour ce qui est des affaires ou les personnes concernées ne se présentent pas, il n'y a qu'à considérer qu'ils se sont mutuellement déclarés la guerre, et les laisser s'entretuer... Après tout, aucunes loi n'empêche les guerres, donc si les plaignants ne font aucuns efforts, ce n'est pas à la justice de le faire. Enfin, dans tous les cas, la justice sera imparfaite, puisque les preuves sont impossibles à fournir, et que ce ne sera que des "crépages de chignons" entre les commandants impliqués. Donc en gros, le plus beau parleur a gagné d'avance (ou presque) ... Idem pour la création de lois : vous avez présenté une loi qui dit qu'une guerre peut être déclarée pour différents motifs, notemment l'insulte. J'aimerais savoir comment vous comptez prouver qu'il n'y a pas eu d'insulte et ainsi conclure que la guerre est illégitime... Bref, je vais m'en faire un slogan : la politique galactique apporte plus de problèmes que de solutions, et c'est valable pour la démocratie également. | ||
| Feyd-Rautha Respect diplomatique : 266 04/07 ETU 19:33 | Score : 1 Détails Je suis bien d'accord avec vous mon cher Arutha (et ce sera bien une première !). Une justice ici, dans cette galaxie, avec les moyens juridiques dont nous disposons, est très difficile à mettre en place, voire illusoire.
Toutefois, cette tâche m'a été confiée, et je ferai en sorte - car c'est mon rôle - que la justice soit rendu le plus équitablement possible, sans privilégier une personne ou une autre. Justice demande justesse. Je tacherai de m'y tenir. EDIT : pour information, l'un des juges a envoyé une dizaine de MP aujourd'hui pour une affaire. Or il s'avère que le commandant plaignant n'avait même pas demandé restitution auprès de l'envahisseur... Comment voulez-vous qu'on s'en sorte ? | ||
| Optus Warhole Respect diplomatique : 37  04/07 ETU 20:29 | Score : 2 Détails Commandant Feyd-Rautha,
Je suis entièrement d'accord avec vous, et je pense que nombre d'entre nous, malgré nos possibles désaccords respectent votre travail et l'ardeur que vous mettez à accomplir votre tâche le plus vite possible, mais aussi du mieux possible. La Justice est assurément le point le plus ardu et le plus dangereux que doit règler le Gouvernement. D'une part, un système rapide,juste ,impartial, sûr et pas cher est une douce Utopie... Reste à savoir donc ce que les divers commandants sont prêts à accepter comme système puisque celui que tous recherche est un rêve illusoire (même s'il est noble de vouloir y tendre). Le système actuellement proposé est basé sur cet idéal, et c'est pourquoi il rencontre des difficultés à se mettre en place. Mais de nombreuses autres possibilités sont envisageables mais restent dans les cartons parce que "politiquement incorrect". Un exemple? Un duel comme ceux pratiqués il y a longtemps sous le règne d'un "Louis quelque chose"...avec certaines règles et des témoins (le Galactique Crazy Tournament serait parfait) ou plutôt des avocats dans l'hypothèse d'une joute verbale (pas vraiment un procès donc)... L'arbitrage se ferait au nombre de points de respect diplomatique et où un vote du publique en fin du duel octroirait un bonus de point. Mais ce n'est pas une justice vous me direz... Je vous accorde que cela change quelque peu de d'habitude... C'est d'ailleurs pour ça que je ne la propose qu'en comité restreint...hein? les débats sont radiodiffusés??? gloups... Pour revenir sur un terrain concret, pour améliorer les choses nous pouvons agir sur divers paramêtres: -le nombre de plaintes ( en réduisant les nombres de bénéficaires de la Justice à ceux s'acquitant d'une taxe??? en assouplissant les lois comme je l'ai proposé ailleurs???) -la longueur de procédures (qui malheureusement est une fonction inverse de la partialité, sauf si les cas de jurispudence sont nombreux ou avec un Code en téflobéton) -la participation du Peuple/Légitimité (une justice spectacle??? ou un vote populaire???) Je ne vois pas d'autres domaine précis pour l'instant mais j'accepte volontier un coup de pouce pour continuer cett liste et proposer des idées qui même si elles font bondir, peuvent au moins servir de "modèle" à éviter et faire peut être mieux passer la pilule à certains plaignants. Quant à moi je reste persuadé, qu'un certain assouplissement de la loi et un élagage de la législation pour n'en garder que la quintessence est nécéssaire. Nous n'avons (enfin vous n'avez, vous qui êtes élus...)qu'une obligation de résultat pas de moyen. Et le résultat doit être le plaisir du Peuple! Ps: Je sais que votre tache n'est pas évidente du tout et j'envisage de me présenter aux prochaines élections si je vois que ma participation est appréciée... | ||
| melkor chaos Respect diplomatique : -4  05/07 ETU 01:59 | Score : 1 Détails Pour qu’elle rasons on ferais pas 2 système le premier plus rapide ou un juge déciderais de la chose a faire et lui seul comme sa se fais de nos jour. L’autre serait un tribunal public ou les plus grosse affaire serais entendu. Pour faire entendre un affaire dans se tribunal publique il faudra en faire la demande et si le ministre ou autre en vois utilité il la fera entendre la en passent y fondrais vous décider cher commandant vous av élu se gouvernement vous devriez lui faire confiance au moins au début.
Ps si vous avez besoin de jury potentiel j’écrit peut-être mal mais je suis impartial je connais personne de vous vu que je suis nouveau et jais boucoup de temps libre je le ferai gratis si sa peu aider et a force de lire tout se qui se dit je commence a être au fais avec vos loi et autre alors si vous avez besoin de moi pour un chose qui demande pas écrire boucoup boucoup je suis votre homme. | ||
| Winston Respect diplomatique : 209 05/07 ETU 12:34 | Score : 1 Détails Il me semble que la fonction de juge demande une certaine stabilité, ce qui risque de ne pas être le cas, si ce n'est pas les mêmes instances qui nomment les juges et les renvoient.
De plus, pour ce qui est de la légitimité, sur notre planète, nous appelons ce système le suffrage universel indirect : le conseil du peuple est élu par le peuple (pour 2 directement, pour 2 autres, indirectement) et il nomme à son tour aux 3/5. Il est donc tout à fait légitime, et les juges sont bien issus d'une élection populaire (et même de plusieurs, ceci assure une meilleure stabilité, en effet le conseil sera moins 'soumis' à une manoeuvre politique qui aurait lieue dans une des deux élections). Le président ne pourra pas avoir la majorité du conseil du peuple pour lui, seulement deux personnes, de plus la nomination des juges pourra être soumise par ce système à négociations au sein du conseil : certains juges pourront être choisis par le président, mais ce ne sera pas la majorité. Logiquement, cela respectera les proportions du conseil du peuple. Maintenant, si la totalité du conseil du peuple est 'du côté' du président, c'est que le peuple l'a voulu ainsi (et par deux fois, ce n'est donc pas une volonté passagère). Pour ce qui est du double système, je suis favorable à cette idée, d'abord un jugement 'rapide' d'un seul juge. Ensuite, si l'un des deux partis décide de faire appel, il suffit alors de constituer un véritable jury chargé de délibérer comme l'a signalé le ministre de la justice. Smith, à votre service. | ||
| Grosjojo Respect diplomatique : 37  05/07 ETU 16:31 | Score : 2 Détails oulalalala c'est compliqué ! il faudrait mieux se faire des bisoux et plein de calin !
sinon je trouve sa bien ! pourquoi ? je ne sais pas ! allo,s plutôt rigoler dehors a jouer à chat perché ! | ||
| The Klingon Empire Respect diplomatique : 67 05/07 ETU 16:55 | Score : 1 Détails Veuillez m'excuser de revenir sur le concepte d'élection au sufrage indirect,
mais quand un électeur seul nome des titulaires de poste on appel ça sur ma planette une nomination ,et non une élection. De plus l'absence de contreseing ou de confirmation électoral de cette nomination place se système bien loin de toute la transparence nécessaire à une démocratie. Pour revenir sur la question du conseil du peuple le problème soulevé portai plus sur sa légitimité à éxercer le moindre contrôle sur le corps judiciaire que sur l'intéret ou non de renforcer ses pouvoirs sur les juges, à mon sens son mode de constitution devrai le priver de tout contrôle sur se corps. Pour finir je n'ai pas dit que le président avait une majorité automatique au conseil du peuples, mais après avoir nomé deux de ses membres il ne lui reste plus qu'à en convertir un seul pour l'obtenir ,ce qui à mon sens met gravement en péril la séparation des pouvoirs; Mais je pense que cette question n'est pas vôtre priorité ,puisque je vois que vous envisagez serainement de donner au président le pouvoir de nomer directement certains juges. Au passage je rappel que la séparation des pouvoirs est un principe à valeure constitutionelle dans nôtre galaxie. Je suis bien conscient que des nécessitées pratiques imposent une simplification ,voir une réduction de la participation populaire dans l'apareil étatique. Mais ses interventions ont toutefoi l'aventage de renforcer la confiance du corps électoral en ses institutions, il est alors plus enclein à les respecter et acorder toute la crédibilité nécessaire à leur éficacité. | ||
| Feyd-Rautha Respect diplomatique : 266 05/07 ETU 17:21 | Score : 1 Détails Monsieur, malgré tout le respect que je vous dois, ma tâche a été de proposer des juges compétents, sur des critères objectifs de disponibilité, de participation régulière à la vie politique et de compétences juridiques. Ensuite, Monsieur le Président a validé la liste que je lui proposais, c'est donc votre élu qui a choisi les noms sur une liste de six.
Je me permets également d'utiliser ce sujet pour ajouter qu'un greffier vient d'être nommé en la personne de Optus Warhole. Désormais, vous devez déposer les plaintes auprès de lui, et je l'assisterai dans cette tâche le temps qu'un second greffier soit nommé. Avant que vous n'hurliez à l'illégitimité de ce greffier, je vous signale que son rôle sera uniquement de centraliser les plaintes, de faire le travail préliminaire (certains commandants portent plainte avant d'avoir demandé des explication à leur agresseur qui dans 85% des hypothèses rendent les planètes dans les 24H), et d'envoyer les dossiers aux juges. Enfin, je me permets de vous poser deux questions Monsieur Empire (ou Klingon ?) : comment exactement organiseriez-vous la justice ? Et quelles sont vos compétences juridiques ? | ||
| The Klingon Empire Respect diplomatique : 67 05/07 ETU 21:23 | Score : 1 Détails Ainsi que vous me le demandez, je vais une fois de plus vous présenter les
solutions alternatives à l'inconstitutionelle confusion des pouvoirs qui règne dans nôtre galaxie. Qu'ils sagisse de leur nomination ou de leur destitution ,il est impératif que les juges ne dépendent pas d'un organe placé directement sous le contrôle du gouvernement, or le conseil du peuple actuellement chargé de ses traveaux ne présentant qu'une fragile indépendance vis à vis du gouvernement (comme démontré précédement) et parait donc inadapté pour acomplir ces taches. Relativement à la nomination des juges -Tout dabord on peux envisager l'élection des juges ou au moins la ratification pat référendum de leur nomination. C'est de loin le moyen le plus démocratique de nomer les juges ,toutefoi les élection impliquent un processus complexe. C'est pourquoi une simple ratification d'une liste de nouveaux juges serai un moyen simplifier de donner aux juges une importante légitimité démocratique, et d'ainsi crédibiliser l'institution qu'ils incarnent. -On peux également envisager une cooptation des juges entre eux. Cette solution permet également d'exclure le pouvoir éxécutif du processus de nomination ,et d'ainsi préserver une séparation éfective des pouvoirs. Cette procédure est beaucoup plus simple que tout processus électorale ,bien que non démocratique , il permet vraissemblablement un contrôle acru de la compétence des juges ,leure nomination ètant soumise à l'éxamen de professionels de la magistrature. Du contrôle de l'activité des juges et de leure révocation. -On peux dabord envisager que les plaintes adressées à l'encontre des juges dans le cadre de l'éxercice de leurs fonctions soient jugées par la cour d'appel . De cette façon c'est un contrôle populaire et démocratique qui s'éxercerai par le biais des jurys sur l'activité des juges. Toutefois ce type d'affaires présenterai probablement des problèmes juridiques très techniques auquels des comandants non spécialisés auraient du mal à répondre . -C'est pourquoi il paraitrai rationel que le contrôle de l'activité des juges soit éfectué par un corps de juristes spécialisés . Par éxemple le contencieu des fautes professionelles des juges pourait être atribué à un organe spécial dans lequel siégeraient l'ensemble des autres juges. Bien que non démocratique, ce système permetrai que les questions juridique difficiles que posent le contrôle de l'activité des juges soit confié à une juridiction à priori trés compétente. Bien que trés imparfaites, ces solutions permetraient enfin d'émanciper les juges du pouvoir éxécutif ce qui constituerai une avencée majeure sur le chemin de la démocratie. Relativement à vôre question portant sur mes compétences juridiques je ne vois pas l'intéret de vous fournir un curiculum vitae les répertoriant , je vous laisse donc le loisir de les aprécier par le biais de mes interventions. | ||
| The Klingon Empire Respect diplomatique : 67 06/07 ETU 01:38 | Score : 1 Détails Pour revenir à un sujet moins polémique, je suis heureux de voir que les
juridictions d'appel seront vraissemblablement composées de jurys ,cedont je félicite nôtre cher président. -Toutefois, ainsi que je l'avais évoqué, ce système pose l'épineux problème du manque de compétence juridique des jurés. Une solution à ce problème serai d'atacher à cette juridiction un juge , auquel bien sur aucun pouvoir décisionel ne serais atribué , mais qui se verai confier la mission de renseigner les jurés sur l'état du droit ,et d'ainsi éclairer leure jugement. -Il faut cepandant préciser que pour que ce juge ne soit concidéré comme une instrument de pression gouvernementale sur cette nouvelle juridiction, il est indispensable de mieux garantir l'indépendance de la magistrature que ne le permet le système actuel de nomination. J'atend vos observations. | ||
| Feyd-Rautha Respect diplomatique : 266 06/07 ETU 17:11 | Score : 5 Détails Je ne vous demandais pas de curiculum vitae, simplement d'avoir quelques informations concrètes sur votre formation... mais votre silence me laisse à penser que vos compétences se limitent au simple bon sens - qui rappellons-le est la chose du monde la mieux partagée - et que vous n'avez jamais eu d'administration à gérer auparavant.
Je ne cherche évidemment pas la polémique comme vous semblez le croire, mais je vais tâcher d'expliquer en quoi vos propositions sont lourdes à gérer... et probablement peu commode à l'usage. * Tout d'abord, vous parlez de Cour d'appel alors qu'il n'existe pas de Cour d'appel. En effet, le peuple étant souverain, et le jury représentant le peuple, il n'est pas besoin de faire appel. Reste toujours une Cour de cassation pour les cas où ce serai la loi qui serai mal appliquée. Dans ce cas, l'avocat dépose une demande de pourvoi sur le ou les points qui lui semble ne pas avoir été respecté. Dans le cas où le pourvoi aboutirait à une cassation, le procès retournerait devant une nouvelle juridiction avec un nouveau juge et de nouveaux jurés. * Ensuite, l'élection des juges par le peuple tournerait soit à une grossière mascarade en élisant par liste où soit la liste passerait par des phénomènes plébiscitaires, soit la liste serai refusé à cause d'un juge... Voire mieux, un commandant pourrait être contre tel juge, un autre contre tel autre juge, et ainsi de suite, si bien qu'une liste de quatre juge ne serait jamais passée... Après, je veux bien soumettre la liste des juges au référendum. Dans ce cas, comptez minimum 48H avant d'avoir des juges disponibles (et cela au début de chaque mandat), en espérant que la liste passera du premier coup. Vous (je parle de l'ensemble des commandants) vous plaignez que les jugements trainent - je ne parle même pas du temps qu'il faut déjà pour avoir une plainte solide, sans compter que les commandants portent plainte avant d'avoir tenté la médiation - mais imaginez d'avoir toutes les 3 semaines au moins 2 jours (et je pense qu'une semaine sera un délai plus que probable, le temps de trouver la liste de personnes compétentes) sans justice !! Moi je ne peux pas comprendre ça, mais si vous le voulez vraiment, je pose ma démission en vous recommandant auprès du président pour organiser vous-même cette administration. Je ne cherche pas la polémique, bien au contraire, mais si je ne suis pas compétent, autant que quelqu'un d'autre prenne le relai, je ne voudrai pas bloquer la justice sur un caprice. * Quant au choix des juges par cooptation, je veux bien... mais tant qu'il n'y a pas de juges, comment peut-il y avoir cooptation ? En faisant choisir les premier juges par le corps politique ? Nous revenons au même problème... Et même en gardant les quatre juges actuels, ils ont été proposés par moi-même et nommés par le Président... Donc pire : une justice soumise au premier gouvernement en place ! Du délire ! * Pour finir, je tiens à vous dire que j'ai choisi les juges de la façon la plus neutre possible, et uniquement selon leurs compétences et leur implication. Sandalphon n'a eu aucun contact avec moi avant sa nomination. J'ai remarqué à l'Assemblée qu'il avait un sens de l'observation aigu, et c'est pourquoi je l'ai proposé. Vladimir a une formation juridique très solide puisqu'il est issue de la faculté de droit de Newdeun II d'où il est sorti avec une mention très bien. Capitaine Kortzanov et Princesse Hita enfin ont été nommés pour leur implication dans la vie politique de la galaxie et leur disponibilité. Je n'avais jamais eu de contacts auparavant avec la première. Vous pourrez toujours critiquer le choix de Princesse Hita car j'ai une aventure avec elle... Mais reconnaissez que sa disponibilité en fait un juge utile. En effet, que faire d'un juge s'il n'est jamais disponible ? Je vous le demande. Ayant donc justifié mon choix de juges, je pense que désormais vous serez prèt à leur accorder toute votre confiance, vous M. Klingon, et vous, commandants de cette galaxie. Dans le cas contraire, je laisserai cette administration à peine en place s'achever avec un aute ministre... Ou plutôt, repartir de zéro puisqu'à par Optus Wharole qui m'a rejoins hier en tant que greffier, je fais tout le travail seul. Messieurs, je vous salue. | ||
| The Klingon Empire Respect diplomatique : 67 06/07 ETU 18:44 | Score : 1 Détails -Pour revenir sur vos étranges vues sur les problème liés à une cooptation qui
parait être le système le plus simple à mettre en place ,ainsi que je l'avais également fait observer. Je ne vois pas comment le premier gouvernement en place ,auteur des nominations du premier corps de juge concerverait le moindre contrôle sur la magistrature ,si on lui retire le pouvoir de destituer les juges. Les nominations sucessives permettant vraissemblablement un renouvellement de ses membres et donc une émancipation progressive de ce corps. -Ensuite concernant l'élection des juges que vous dénoncez et à juste titre comme un procédé long et complex. La solution à cette période de vacance du pouvoir législatif que vous redoutez serais tout simplement de prolonger la durée du mandat des juges jusque à la fin du processus électoral ,donc vraissemblablement de seulement quelques jours. -Enfin concernant vos suputations relatives à l'étendue de mes compétences juridiques . Sachez que je sort également d'une des nombreuses universités de droit de nôtre galaxie ,ainsi que pourai dailleur le déclarer nimporte quel commandant , ce qui fait perdre à cette information toute pertinence, c'est pourquoi je n'avais pas jugé utile de la mentioner. Je trouve donc vos preuves concernant les compétences juridiques bien légères ,ce qui est paradoxalevu vôtre fonction. Je suis en revanche beaucoup plus éxigeant à ce sujet ,car sachez que vos simples déclaration de bonne foi dans la désignation de juges impartiaux ne sufit (curieusement) pas à me convaincre ,et ne renforce pas le crédit que j'acorde au corps de magistrature en place. | ||
| Céthro Respect diplomatique : 220  06/07 ETU 19:48 | Score : 2 Détails Bah alors!?! Il est encore là, çui-là!?! (huk-uk-uk-uk)
J'rappelle à mes honorables collègues commandants, qu'ce valeureux démocrate (j'suis pas trop sarcastique, mon pote? ;] est un Dvorak qui se sert de vos planetes quand ça lui plait, et qui s'est TOUT RECEMMENT reconverti à la discussion à l'Assemblée... vu qu'il a beaucoup perdu ces derniers temps ;] C't'à croire qu'on lui a pas assez ramoné l'blaze! ;]]] | ||
| The Klingon Empire Respect diplomatique : 67 06/07 ETU 20:12 | Score : 0 Détails Ce compliment pourait être facilement retourné à la plupart de vos colègues ,
ainsi qu'à vous même . De plus je ne me rappel pas avoir fait l'objet de plaintes devant la justice galactique ce qui n'est pas ,je crois ,le cas d'une bonne partie du gouvernement. |
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