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Forums galactiques > Assemblée Galactique : diplomatie officielle > Constitution de la République des Exilés
Oui | 38 | |
Non | 27 | |
Blanc | 7 | |
Total : 72 vote(s) | ||
| Commandeur Valorys Respect diplomatique : 865  28/07 ETU 00:26 | Score : 9 Détails Mesdames, Messieurs voici le texte fondateur de la future République. Il reprend en grande partie la constitution déjà adoptée. Les modifications apportées son indiquées en rouge dans le texte.
Desormais c'est à vous de décider. Si cette constitution est adoptée, la Républqiue pourra commencer a éclore à commencer par l'organisation d'élections. Le vote dure 48 heures, votez en votre âme et conscience Constitution Galactique République des Exilés Préambule : La République des Exilés est le Gouvernement assurant l'égalité de tous devant la loi, sans distinctions d'origines ou de races. Il a pour dessein la paix galactique. Il assure une justice impartiale à tout être faisant partie de l'espace galactique. Titre Ier : De la souveraineté Article 1 : La souveraineté appartient au peuple l'exprimant par l'Assemblée Galactique au moyen de référendums. Le suffrage est direct, universel, égal et secret. Tout Commandant est électeur. Tout Commandant peut être candidat potentiel. Article 2 : Le Gouvernement est organisé de sorte à pouvoir créer de nouvelles lois rapidement et efficacement. Il doit aussi pouvoir réagir rapidement en cas de crise ou d'urgence. Il doit être apte à juger les infractions commises à la loi et à la présente Constitution d'une façon claire et protocolaire. Titre II : Le Chancelier Article 3 : Le Chancelier veille au respect des lois et de la présente constitution, ainsi qu'au fonctionnement normal des institutions et pouvoirs publics. Il est le garant de la séparation des trois pouvoirs : le pouvoir exécutif, législatif et judiciaire. Article 4 : Le Président est élu pour une durée de 30 jours à compter du jour de la clôture des élections. Article 5 : Le Chancelier est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés. Si celle-ci n'est pas obtenue au premier tour de scrutin, il est procédé, le quatrième jour suivant, à un second tour. Seuls peuvent s'y présenter les deux candidats qui, le cas échéant après retrait de candidats plus favorisés, se trouvent avoir recueilli le plus grand nombre de suffrages au premier tour. L'élection du nouveau Chancelier a lieu cinq jours au moins et dix jours au plus avant l'expiration des pouvoirs du président en exercice. Article 6 : Le Chancelier nomme les deux chambellans Chaque chambellan est chargé d'un domaine précis et individuel défini par le Chancelier. Le Chancelier met fin à la fonction des Chambellans sur la présentation par ceux-ci de leurs démissions. TITRE III, Le Gouvernement Article 7 : Le Gouvernement détermine et conduit la politique de la République des Exilés. Il dispose de l'administration et de la force armée. Il représente le pouvoir exécutif de la galaxie. Article 8 : Les Chambellans nommés par le Gouvernement ont chacun un pouvoir distinct distribué par le Chancelier correspondant au domaine de leur Chambre. Article 9 : La Chambre des Finances aura pour tâche de proposer des impôts que le Gouvernement devra appliquer et reverser à la Chambre, de reverser l'argent ainsi collecté au sein des différents Ministères ou Institutions. Il devra aussi proposer un rapport hebdomadaire sur l'état des finances du Gouvernement. La Chambre est également responsable des allocations sociales versées a certains commandants Article 10 : La Haute Chambre devra gérer les forces armées de l'Etat, s'interposer en cas de conflits, défendre les Institutions, protéger la paix et la Capitale, et est chargée de recevoir les plaintes de nature juridique En cas de conflit déclaré devant l'assemblée, la Haute Chambre doit privilégier la voix diplomatique. En cas d'échec des tentatives diplomatiques, elle pourra alors décider l'intervention armée. Elle est responsable pénalement de ses actes. La Haute Chambre est également chargée de faire respecter les décisions de la Justice. Article 11 : Le Sénat représente le Peuple et est chargé de discuter des lois avec le Gouvernement. Le Sénat se compose de tous les commandants présents à l'assemblée Si sa majorité des quatre cinquièmes est réunie, il peut imposer son veto sur toute loi promulguée depuis moins de vingt-quatre heures. Il doit aussi s'assurer du bon fonctionnement des Institutions. TITRE IV, Du pouvoir législatif Article 12 : Les possesseurs du pouvoir législatifs est le Sénat Galactique. Une loi est un texte applicable pendant un temps indéfini, et applicable sur tous les Commandants. Aucun nom propre ou personne précise ne peut être cité dans une loi. Un décret est un texte applicable pendant un temps fini et peut s'appliquer sur une chose précise ou non. Article 13 : Le Sénat et/ ou le Chancelier ont le droit de proposer une loi Si celle-ci est recevable (présentation claire sans faute) le vote est lancé au Sénat Le texte de loi est accepté s'il est accepté par une majorité de Sénateurs (moitié des votant plus une voix) Article 14 : Lorsque le Chancelier propose une loi au Sénat, il doit proposer un vote d'une durée de quarante-huit heures proposant les réponses OUI, NON ou BLANC et rapporter la loi entière dans le sujet. TITRE V, Du pouvoir Judiciaire Article 15 : Le pouvoir judiciaire repose sur les juges. Ceux-ci sont tiré au sort dans une liste préalablement composée par la Haute Chambre; Un juge sera tiré au sort pour chaque affaire Les juges doivent être impartiaux et devront chercher toutes les preuves à charge et à décharge. Les parties devront les aider dans cette tâche. Article 16 : Pour chaque plainte déposée devant la Haute Chambre, une information devra être crée dans une salle prévue à cet effet. Le juge sera obligé de tenter la médiation entre les parties avant de juger. En cas d'échec de la médiation, la Cour devra ouvrir une salle pour procéder au jugement, afin que chaque partie puisse assurer sa défense. Article 17 : Le Juge après avoir délibéré proposera au jury populaire (ensemble des sénateurs) plusieurs sanctions. C'est ensuite au Jury de décider de la peine à appliquer. En cas de cassation, le jugement sera reporté devant un autre juge. TITRE VI, Des Institutions Article 18 : Une Institution est un regroupement de Commandants officialisé par le Chancelier dont les droits et devoirs sont inscrits dans la loi ou dans des décrets. Une Institution peut être privée ou publique. Article 19 : Une Institution peut être financée par la Chambre des Finances après examen du dossier par le Gouvernement. TITRE VII, De l'Etat d'Urgence Article 20 : L'Etat d'Urgence peut être proclamé par le Chancelier Article 21 : L'Etat d'urgence ne peut être proclamé que lors des cas suivants : - si l'ordre galactique est jugé menacé ; - si la Capitale est attaquée ; - si un régime de terreur est instauré ; - pour tout autre motif si le Conseil du Peuple est d'accord à la majorité des quatre cinquièmes. Article 22 : L'Etat d'urgence peut être proclamé pour une durée de vingt-quatre à cent soixante-huit heures soit 7 jours. Elle peut être prolongée sur vote du Sénat. Article 23 : L'Etat d'urgence permet au Chancelier et au Sénat de promulguer immédiatement des décrets valables uniquement pendant l'Etat d'Urgence. Il permet aussi au Ministère des finances de lever un impôt n'excédant pas quarante pour cent d'imposition tous les deux jours au maximum. TITRE VIII, De la modification de la Constitution Article 24 : La présente Constitution ne peut être modifiée que par la procédure suivante : - Le Sénat ou le Chancelier propose un amendement - Il est ensuite voté par le Sénat - L'amendement s'applique s'il est adopté par plus de la moitié des Sénateurs. TITRE IX, Du peuple Article 25 : Nul n'est censé ignorer la loi ou la présente constitution. Tout Commandant est censé accepter la Déclaration Galaxie des Droits Fondamentaux (D.G.D.F.). | ||
| emyn muil Respect diplomatique : 113  28/07 ETU 01:25 | Score : 2 Détails Le Gouvernement détermine et conduit la politique de la République des Exilés. Il dispose de l'administration et de la force armée.
Il représente le pouvoir exécutif de la galaxie. La Haute Chambre devra gérer les forces armées de l'Etat, s'interposer en cas de conflits, défendre les Institutions, protéger la paix et la Capitale, et est chargée de recevoir les plaintes de nature juridique Cette administration est trop simple, imaginez que un tyran puisse utiliser les pouvoires de la force armée pour en faire un coup d'état? Sinon le reste est bien ... A voté en toute âme et conscience ... | ||
| Tzewan Todorov Respect diplomatique : 41  28/07 ETU 09:10 | Score : 2 Détails # communicationn holographique #
Mes respects aux commandants Le Conseil d'Etha a prix connaissance de la proposition de Constitution soumise à notre vote. Le Conseil approuve ladite proposition, sous réserve d'inscription d'une durée de mandat donné au pouvoir exécutif (trois mois, six mois ?) et de l'instauration d'une modalité de responsabilité du pouvoir exécutif devant le Sénat, sous la forme d'une motion de censure, par exemple votée à la demande de [x, > à 10, 20 ?] commandants et approuvée, après une large information, par les 4/5èmes des votants. L'adoption d'une motion de censure impliquerait la démission de l'exécutif et l'organisation de nouvelles élections. Si la lettre de ces deux propositions reste à déterminer, leur acceptation sur le fond sera déterminante pour une approbation de la Constitution. Dans l'attente, je demande à ce que le vote soit reporté. Salut aux commandants # honorat - commandeur Tzewan Todorov / fin de transmission # | ||
| Volkow Respect diplomatique : 15  28/07 ETU 09:41 | Score : 0 Détails A vos thé...
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| elisabeth bathory Respect diplomatique : 102  28/07 ETU 09:51  | Score : 0 Détails A voté
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| Feyd-Rautha Respect diplomatique : 266  28/07 ETU 09:57 | Score : 0 Détails Adore voter :)
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| xeos Respect diplomatique : 335  28/07 ETU 10:05 | Score : 0 Détails
Avons voté. Salutations. | ||
| MunSu Respect diplomatique : 748  28/07 ETU 10:21 | Score : 0 Détails a voté...
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| Princesse Saurala Respect diplomatique : 156  28/07 ETU 10:21 | Score : 2 Détails A voté, en espérant être encore vivante pour connaitre plusieurs elections...
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| Shino Respect diplomatique : 32  28/07 ETU 10:28 | Score : 0 Détails à voté
J'ai une question. Si jamais 101 personnes sont d'accord et 100 pas d'accord. Il faudrait penser a adapter ces lois en fonction des autres pour éviter les risques de révoltes non? Pensez-vous pouvoir le faire? | ||
| Seigneur Grimaldus Respect diplomatique : 806  28/07 ETU 10:45 | Score : 2 Détails Déja,nous aurions plutot 30 pour et 29 contre...
Et sinon,je pense que le texte ne pourrait pas être accepté...Ou alors nous aurions une dictature. | ||
| Commandeur Valorys Respect diplomatique : 865 28/07 ETU 10:48 | Score : 2 Détails Oui nous aurons une dictature... Celle du peuple. Le peuple sera le vrai garant du pouvoir dans ce régime. Cela peut en effet être dérangeant pour certains.
A voté bien entendu | ||
| Roots Boy Respect diplomatique : 923  28/07 ETU 10:50 | Score : 0 Détails A voté
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| Tzewan Todorov Respect diplomatique : 41 28/07 ETU 11:12 | Score : 0 Détails Bon, a voté...
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| Jafnhar Respect diplomatique : 660  28/07 ETU 11:31 | Score : 8 Détails Commandantes, Commandants,
Comme je l'ai dit précédemment ... ce texte n'aura aucune légitimité sur notre territoire. Aussi je refuse d'être automatique intégré au Sénat sans mon autorisation. De plus, comment voter pour une constitution qui n'a même pas été écrite sérieusement ... enfin plagié serait le terme plus exact ... en effet, les rédacteurs de la précédente Constitution n'ont même pas été contacté. Je cite l'article 4 : Le Président est élu pour une durée de 30 jours à compter du jour de la clôture des élections. Autre exemple ... Article 21 : L'Etat d'urgence ne peut être proclamé que lors des cas suivants : - si l'ordre galactique est jugé menacé ; - si la Capitale est attaquée ; - si un régime de terreur est instauré ; - pour tout autre motif si le Conseil du Peuple est d'accord à la majorité des quatre cinquièmes. Alors on parle de chancelier ... et là paf ... un Président ... mieux ... on parle d'un Conseil du Peuple ... alors qu'il est inexistant dans le reste de la pseudo Constitution ... mais allez-y voter pour une constitution bancale permettant la mise en place d'une dictature. Oui mais on va me dire une dictature du peuple ... une question ... le peuple ... comment fait-il pour contrôler le pouvoir ? C'est simple il ne peut pas. En effet, il n'y a pas de motion de censure alors le Chancelier peut faire ce qu'il veut ... de toute façon il ne craint rien. Aussi ... rien n'a été prévu pour que le peuple puisse avoir un oeil sur les actions du Gouvernement : pas d'organe de contre pouvoir, ni d'institution de surveillance du bon fonctionnement des Institutions. Ha ... et je ne parle pas de l'Etat d'Urgence ... c'est simple ... le Chancelier peut le déclarer ... et le peuple ne peut pas être contre ... Mais c'est vrai ... j'avais oublié ... c'est moi le méchant ici qui veut attaquer la capitale. Zut ... faut vraiment que je me le mette dans la tête ... A force ca va rentrer ... de toute façon je suis bien aider par le commandant Silence et le Commandeur Valorys ... qui matraque assez les commandants avec leur MP ... Le dernier en date ... Comme vous vous en doutez sûrement, la galaxie est aux portes de la guerre... Jafnhar et ses alliés, parmi lesquels on compte notamment les Bisounours, ainsi que les Guildiens Lizaka et Mewind, passeront prochainement à l'attaque. Leur première cible sera à n'en pas douter le Commandeur Valorys ainsi que le commandant Leorique, gardien de la Capitale, ainsi que leurs alliés. Aujourd'hui plus que jamais, la paix dans la galaxie est menacée. Car si personne ne fait front face à Jafnhar, qui restera-t-il pour empêcher le pouvoir de tomber en ses mains ? J'en appelle donc à vous et à vos alliés. Mobilisez-vous ! Certes, il y aura des pertes, certes, nous aurons à pleurer nos morts. Le prix à payer sera lourd, mais le jeu en vaut la chandelle. Car la galaxie vaut mieux que cela ! Seuls, en luttant chacun de notre côté, nous courrons à notre perte. Mais si contre toute attente nous nous unissons, alors seulement ce combat aura réellement un but ! Aujourd'hui, je vous appelle donc à mettre de côté vos vieux différends et à rassembler vos alliés. Nous devons nous tenir prêts à réagir dès que les premières hostilités auront été engagées par Jafnhar et ses alliés. Si vous êtes paré à cela, alors recontactez-moi au plus tôt. Pour que jamais la galaxie ne sombre dans les Ténèbres, laissons la Lumière nous guider. Silence, Gardien du Grand Secret. Commandants ... c'est quand même assez hallucinant de voir que vous savez avant moi ... ce que je vais faire. Est-ce que vous s'acharner sur moi vous fait-il plaisir ? Je le dis haut et fort ... si réellement j'avais voulu la capitale je l'aurais déjà depuis longtemps ... et je l'aurais toujours à l'heure actuelle ... Commandants ... arrêtez vos diffamations ... je vais commencer à croire que vous êtes paranoïaques. Vous savez avec un bon médecin ... ca se soigne ... à moins que se ne soit simplement de la jalousie ... peut être voudriez-vous être à ma place. Oui je possède le plus grand empire de la galaxie, oui je dois surement posséder la plus grande flotte aussi. Mais est-ce que j'ai une seule fois menacé la Capitale ? Une seule fois ... est-ce que j'ai déclaré la guerre sans qu'on m'ait attaqué, comploté ou menacé ? Commandants, il suffit maintenant ... Bon revenons au sujet ... cette pseudo Constitution démocratique ... on accusait la précédente de mettre tous les pouvoirs dans les mains du Président ... et là on fait quoi ? Résumons ... - moins de participants au Gouvernement, en gros tout le pouvoir est détenu par 3 ou 4 personnes ... - plus d'organes de contrôle ... ni de contrôle tout simplement par le peuple, - plus de transparences du Gouvernement ... pas de communication prévue alors que c'était le principal problème de l'ancien Gouvernement. - pas de réelle séparation des pouvoirs judiciaire et éxécutif ... je m'explique : Je cite l'article 15 : Le pouvoir judiciaire repose sur les juges. Ceux-ci sont tiré au sort dans une liste préalablement composée par la Haute Chambre; Donc en gros ... si on suit le texte ... c'est la Haute Chambre ... organe de l'exécutif ... qui compose une liste et on choisi les juges dedans ... Pas mal la séparation des pouvoirs ... pas mal du tout ... En résumé ... bah encore une fois on se moque de nous. Pire on nous manipule ... Commandants, Commandantes ... réagissez ... voulez-vous rester sans rien faire et laissez le Commandeur Valorys devenir un dictateur ? Ne pensez-vous pas qu'il tente lachement de diriger votre regard dans ma direction en m'accusant de tout et n'importe quoi ... pour qu'il soit tranquille afin de s'installer gentiment au pouvoir ? | ||
| Volkow Respect diplomatique : 15 28/07 ETU 11:48 | Score : 0 Détails Cette république de me gêne en rien.Je la trouve juste et droite, comme il le faut.Sévère à la fois mais douce en même temps.L'équilibre parfait.
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| Roots Boy Respect diplomatique : 923 28/07 ETU 11:52 | Score : 3 Détails Si vous n' étiez pas content, pourquoi ne pas avoir proposez ce qui allait et ce qui n' allait pas dans la salle "table ronde autour du gouvernement"??
Mais je comprends, c' est tellement plus facile de critiquer quand on a rien fait et qu' on a rien a se repprocher. Si vous aviez seulement proposé une seule idée pour la constitution dans la salle faite pour, alors vous auriez eu le droit de critiquer... En ce qui concerne les quelques fautes de frappes; comme dit le dicton " il n' y a que ceux qui ne font rien qui ne se trompent jamais.... Et puis pourquoi vous interressez vous à la constitution puisque vous dites vous même que vous ne faites pas partie de la démocratie et que vous êtes un empire à part. Trop de questions qui demandent réponses. En ce qui concerne les sois-disant complots de votre part, je pense que si j' étais un très puissant commandant je ferais attention à mes concurrents directs, rien de plus. A un certain niveau je pense que tous les commandants se méfient les uns les autres. Dans un sens c' est un peu vous le paranoiaque qui pense que tout le monde veut se dresser contre vous... Mais bon je ne suis qu' un faible commandant qui ne pèse pas lourd dans la balance, mais j' ai le droit de dire mon opinion vue que nous sommes en démocratie( liberté d' expression on ne pourra jamais nous l' enlever) Amicalement, Commandant Roots Boy | ||
| Silence Respect diplomatique : 266  28/07 ETU 12:01 | Score : 2 Détails Je me contenterais de vous apporter une seule réponse, Jafnhar, pour vous montrer à quel point certaines de vos critiques sont ridicules...
Vous citez par exemple l'article sur l'Etat d'urgence dont vous dites qu'il renforce le pouvoir du Chancellier. Cet article est exactement le même que dans la précédente Constitution, dont je ne rappelerai pas l'auteur... Résumons donc : Lors de l'établissement du projet Galaxia, vous pensiez être sur le point de devenir Président. Du coup, vous n'aviez rien contre un tel article, puisqu'il aurait renforcé votre pouvoir... En revanche, maintenant que la situation est tout autre et que le pouvoir légitime est sur le point de vous échapper, vous critiquez cet article, prétextant qu'il donne trop de pouvoir au Chancellier... Cela vous sied bien de critiquer votre propre travail... | ||
| Jafnhar Respect diplomatique : 660 28/07 ETU 12:03 | Score : 9 Détails Si vous n' étiez pas content, pourquoi ne pas avoir proposez ce qui allait et ce qui n' allait pas dans la salle "table ronde autour du gouvernement"??
Bah pour proposer quelque encore aurait-il fallu que le texte soit montré à tout le monde avant le vote ... au départ je ne suis pas trop contre l'idée directrice ... c'est la manière qui ne va pas du tout. Mais je comprends, c' est tellement plus facile de critiquer quand on a rien fait et qu' on a rien a se repprocher. Si vous aviez seulement proposé une seule idée pour la constitution dans la salle faite pour, alors vous auriez eu le droit de critiquer... Et c'est vous qui défendez la liberté d'expression ... marrant de vous me faire taire. Au fait pouvez-vous me rappeler ce que vous avez fait pour la Galaxie ? Et me rappeler ce que j'ai fais pour la Galaxie par la même occasion. En ce qui concerne les quelques fautes de frappes; comme dit le dicton " il n' y a que ceux qui ne font rien qui ne se trompent jamais.... Sauf que là c'est un texte sérieux ... une simple relecture du texte aurait montré ces erreurs. Quand on veut se lancer dans la rédaction d'une Constitution il faut le faire sérieusement et pas simplement recopier betement l'ancienne et modifier quelques passages. Et puis pourquoi vous interressez vous à la constitution puisque vous dites vous même que vous ne faites pas partie de la démocratie et que vous êtes un empire à part. Certes mais contrairement à d'autres je ne pense pas qu'à moi ... De plus ... pour un défenseur de la liberté d'expression, j'ai l'impression que vous voulez me l'enlever ... Trop de questions qui demandent réponses. heureux ? En ce qui concerne les sois-disant complots de votre part, je pense que si j' étais un très puissant commandant je ferais attention à mes concurrents directs, rien de plus. A un certain niveau je pense que tous les commandants se méfient les uns les autres. Il y a une différence entre être méfiant ... chose normal ... et faire de la diffamation. Et concernant les complots ... vous êtes plutot bien au courant n'est-ce pas ... rappelez moi vos faits passé à mon encontre avec les commandants Chacomat, Chrys, live_ocin, Sigma et Ketze ... appuyé par Optus Warhole et Vlavv (oui je suis au courant pour vous deux ... on s'expliquera plus tard ...) Dans un sens c' est un peu vous le paranoiaque qui pense que tout le monde veut se dresser contre vous... Je ne fais que constater le matraque diplomatique à mon encontre. Mais bon je ne suis qu' un faible commandant qui ne pèse pas lourd dans la balance, mais j' ai le droit de dire mon opinion vue que nous sommes en démocratie( liberté d' expression on ne pourra jamais nous l' enlever) Mais je vous ai pas demander de ne pas exprimer votre opinion moi ... | ||
| Jafnhar Respect diplomatique : 660 28/07 ETU 12:06 | Score : 7 Détails Commandant Silence ...
Simple rappel ... lors de la campagne electoral ... dans mes propositions d'amendemant on peut trouver cela : De plus, il faut modifier la procédure de l'Etat d'Urgence. Je suis toujours pour que se soit le Président et lui seul qui puisse décider de mettre en place l'Etat d'Urgence, en effet, les décisions doivent être prises dès que possible. Un Président peut déclarer l'Etat d'Urgence en moins de 1/4 d'heure alors qu'il faudrait au moins 24 h pour le Sénat pour se mettre d'accord et déclarer l'Etat d'Urgence. Cependant, le Sénat doit avoir un droit de regard sur le passage à l'Etat d'Urgence. Ainsi, c'est pourquoi lors du déclanchement de l'Etat d'Urgence, un référendum doit être mis en place pour savoir si le Sénat est d'accord. Si oui les actions continuent, sinon les actions sont suspendues. Article 27 : Lors du déclenchement de l'Etat d'Urgence, le Président doit mettre en place un référendum afin de savoir si le Sénat est d'accord. L'Etat d'Urgence peut être proclamé pour une durée de vingt-quatre à cent soixante-huit heures soit 7 jours. Elle peut être prolongée sur vote du Conseil du Peuple. Alors ... j'avais pris conscience que l'Etat d'Urgence apportait trop de pouvoir au Président ... et cela avait été une des critique par rapport à l'ancienne constitution. Mais bien entendu pour cette pseudo Constitution ... vous avez tenu compte des critiques qui vous arrange. HRP : merci pour le message insultant Cosmic Roger ... je ne crois pas vous avoir insulté dans mon message ... premier et dernier avertissement /HRP |
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