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| Ariétan Respect diplomatique : 544  30/11 ETU 13:03  | Score : 3 Détails Commandants et commandantes.
Vu que je ne souhaite pas prendre de décision concernant les Lois, je me permet de vous solliciter afin que vous participiez au fondement du Tribunal. Suite a rédaction du projet de Loi, il s'avère que les audiences pourraient être tenue de plusieures manières et je vous laisse le soin de me donner vos avis sur la question. premier cas, les audiences par conférence générale sur MSN, l'avantage est que nous bénéficierions d'un dynamisme de l'audience relativement clair et que tout le monde pourrai s'exprimer convenablement (le tout dans le respect du cadre) Deuxième cas, les audiences dans un sujet sur l'assemblée, l'avantage est que nous aurions une large majorité de commandants qui assisterons dans le public de l'audience, mais je craint que l'audience s'en retrouve hachée. Troisième solution, les audiences sur IRC (la meilleure à mon gout mais je vous laisse juge), permettant un contrôle absolue de l'audience, une logistique large et le plus grand dynamisme possible. Inconvénient, il faudra expliquer la procédure pour s'y rendre, mais cela peu très bien se faire sur un document à la disposition de tous. Si vous voyez d'autres idées n'hésitez pas je suis tgoute ouie. Deuxième chose importante, je pense qu'il devrais y avoir deux Tribunaux, le TGA et le TGM (Tribunal Galactique d'assise et Tribunal galactique Mineur) le TGA jugerait les affaire très grave avec un public, un jury etc. Le TGM siègerait à Juge unique avec deux conseillé pour décider. Car réunir le TGA au complet prend beaucoup de temps et cela sera généralement pour de grosses affaire. je pense que l'on ne pourra jamais mobiliser le TGA à toute requête, notamment si des plaintes parceque les tirs ioniques de son voisin font trop de bruit a votre gout etc etc..... J'envisage également de donner comme Pouvoir au Procureur de décreter des OMAM (Ordonnance de mise en accusation Mineure) permettant, "amiablement", d'obtenir un arrangement qui conviendrait aux deux partie, évitant de saisir le tribunal. (exemple mémé irma attaque gratuitement un commandant innocent, ce commandant porte plainte et mémé irma setrouve en confrontation devant le Procureur , mémé irma risque disons 500 000 leems d'ammende, chiffre pris au hasard hein, et bien une OMAM condamnant mémé irma à 250 000 leems d'ammende et à la restitution de la planète pourra être faite par le procureur si les deux parties sont d'accord) cela évitera l'engorgement et accélèrera l'administration de la Justice. Bien sur si une partie refuse cela sera la TG. Voila en gros je suis preneur de toutes vos idées et je noterais soigneusement l'avis général, mais n'hésitez pas à proposer. Respectueusement à tous Ariétan Garde des Sceaux | ||
| maitre yoda Respect diplomatique : 391  01/12 ETU 15:08 | Score : 1 Détails Cher Ariétan, je pense que votre idée de médiation pré-procédure par le procureur est tout à fait bienvenue. En effet, une négociation autour d'un tiers arbitre permet souvent de règler les conflits galactiques. Cela permettra de faire le tri rapidement entre les affaires et évitera l'engorgement du tribunal, tout en donnant à ce mode de règlement des différents de la légitimité universelle du tribunal galactique.
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| Ariétan Respect diplomatique : 544 01/12 ETU 16:42 | Score : 2 Détails Enfin une remarque, je croyais que personne ne se manifesterais.
Cordialement Ariétan Garde des SCeaux | ||
| Lyckar Respect diplomatique : 12  01/12 ETU 19:01 | Score : 0 Détails moi aussi je trouve que vos idées sont en accord avec l'image que l'on doit avoir de la Justice, et je vous félicite pour votre travail plus qu'honorable en la matiere...
Garion, Lyckar de la planete Amicalis et Gimhlat de l'empire du meme nom, ministre de la Culture | ||
| Tranbert Respect diplomatique : 130  01/12 ETU 22:17 | Score : -2 Détails Qu'est-ce qu'un "commandant innocent" ?
Qu'est-ce q'un "commandant coupable" ? En tout cas, travaillons, travaillons .... | ||
| Lyckar Respect diplomatique : 12 01/12 ETU 23:03 | Score : 0 Détails si vous souhaitez dire ce genre de bétises, Tranbert, je vous conseille la taverne qui il me semble est plus appropriée a des gens de votre espece,
en vous laissant méditer a cela... | ||
| Tranbert Respect diplomatique : 130 02/12 ETU 00:22 | Score : 0 Détails La méditation, stimulée par votre grande sagesse, a duré 0.18 seconde.
Je ne sais rien des raisons qui poussent X à attaquer Y. Par contre, je souhaiterais savoir comment on va faire pour déclarer X "coupable" plutôt que Y. Et inversement. Que Shai-Hulud vous illumine |
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