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| Ariétan Respect diplomatique : 544  16/12 ETU 13:23  | Score : 0 Détails L'ensemble de l'assemblée s'affairait à sa tache quotidienne.
Le Ministre de la Justice était plongé dans un recueil anormal, il se concentrait sur un texte de constitution galactique, mais avait énormément à trouver le meilleur compromis entre compréhension et crédibilité. Lorsque tout un groupe de ses subordonnés entrèrent avec fière mine dans l'assemblée et se dirigèrent vers lui. Comme d'habitude personne ne remarqua leur présence. « Monsieur le Ministre ? » « Oui ? » « Ca y est, elle est finalisé » Il y eu alors un sourire radieu sur le visage du garde des sceaux et sa voix en devint toute fébrile. « La DGDCO ? Que nous avons rédigés ? Enfin prête ? » « Oui monsieur, prête et flambante d'honneur et de justice » « Montrez moi ça, de suite » L'homme sorti alors d'une serviette un rouleau de parchemin, l'etuis de cuir portait un sigle en forme de soleil, porté par deux main et surmonté d'une balance équilibrée, c'était le sceau du droit constitutionnel, et de l'autoritée judiciaire supérieure. Ariétan ouvris l'etuis et en sorti un parchemin, il le déroula et en commenca la lecture. Plus il avancait dans le document, plus l'émotion se faisait sentir. Une fois la lecture finie, une larme perla et tomba sur le pupitrefroid. « apportez moi un stylo » « Un stylo Monsieur ? » « l'écriture est la manière la plus noble et humble de s'exprimer, trouvez moi un stylo, ici je ne rédige que sur le pupitre electronique, ce qui est d'ailleur bien disconvenant » « Je part en quête d'un stylo monsieur » Durant plusieurs longue minutes Ariétan contempla le document et resta admiratif. Le stylo revint enfin dans la main du subordonné. « voilà, Monsieur, mais si je puis me permettre, que comptez vous faire ? » « Nous vivons un tourant de l'histoire, mon brave, je me dois d'aposer l'enblême de la justice, sa pensée, pour que d'autres, lorsqu'ils liront cette déclaration, prennent conscience de son importance. » « Je comprend monsieur ». Ariétan pris le stylo et aposa une phrase simple, a la fin du document, puis il s'empara du document et avança heureux face à l'assemblée. « Commandants, commandantes, je vais vous projeter un document, je me passerais de commentaires, je ne peux que vous laisser lire, vivre et décider en votre âme et conscience. » Bonne lecture à vous tous. Ariétan posa le parchemin sur le projecteur et resta là, admiratif, à contempler les articles défiler. DECLARATION GALACTIQUE DES DROITS DES COMMANDANTS ORIGINIENS ET DES CITOYENS. Chapitre I ? de la déclaration Article 1 ? Chaque commandant se trouvant sur le territoire de la Galaxie dispose des droits désignés ci-dessous, chacun ne pouvant lui être interdit par quiconque, à l'exception de dieu. Article 2 ? Sont considerés comme Origiens, tout commandant(e)(s) habitant la Galaxie 0 (Origine) Chapitre II ? des Droits Article 3 - les droits sont les suivants : ? Droit I - à la vie. ? Droit II - au commerce avec une quelconque partie de son choix ? Droit III - de s'exprimer librement sur l'assemblée ? Droit IV - de disposer librement de ses planètes, sauf décision contraire de justice. ? Droit V - de disposer librement de ses ressources, sous toute leur formes. ? Droit VI - d'accès a la Taverne galactique. ? Droit VII - à la Justice ? Droit VIII - à l'assistance de la Force Publique et droit à la sureté, dans le cadre prévu par la Loi. ? Droit IX - à l'accès au soins. ? Droit X - à l'éducation. ? Droit XI - d'alliance et de coalition libre, sauf cas prévus par la Loi ? Droit XII - d'affiliation sexuelle, raciale et religieuse libre ? Droit XIII - de circuler librement dans les systèmes dans lequels il dispose d'une ou plusieurs planètes. ? Droit XIV - Nul ne peut être soumis à des traitements dégradants, ou Hors rôle play (HRP), constituant en des allocutions injurières, inhumaines, ou faisant ressortir des comparaison plus que douteuse à toutes organisation classée comme criminelle au regard du droit du pays berceau de l'humanité, la France. ? Droit XV - Nul ne peux être soumis par la force, ou par la menace, à verser une partie de ses ressources, de ses planètes ou tout autre forme de chantage illégal. N'est pas consideré comme soumis par la Force, la personne condamnée à subir les assauts de la Force Publique dans le cadre d'une décision du Tribunal Galactique, ou de la Loi. ? Droit XVI - à un procès équitable, à l'assistance d'un avocat, et à être informé dans une langue compréhensible par lui même, des charges qui pèsent contre lui ? Droit XVII - à la présomption d'innocence tant qu'une décision de justice n'a pas été rendue. ? Droit XVIII - à la non-application des peines sans Loi, les commandants ne peuvent être condamné si l'infraction n'est pas définie et réprimée par la Loi. ? Droit XIX - au respect de ses correspondances et des correspondances de son éventuelle coalition, nul ne peux diffuser publiquement les messages diplomatique envoyé de manière privé par le dispositif dit « MP » d'apocalypsis. Il est fait exception de ce droit en ce qui concerne les autorités publiques agissant dans le cadre de la Loi. ? Droit XX - à la liberté de penser et de conscience. ? Droit XXI ? de sa liberté de mariage ? Droit XXII - au recour effectif devant le Tribunal Galactique, tout commandant estimant qu'un de ces droits fondamentaux est violé, à droit de saisir immédiatement le Tribunal Galactique, par la voie légale. ? Droit XXIII - La Jouissance des Droits reconnus dans la présente constitution ne peut en aucun cas être bafouée, notamment sur le jugement de critère arbitraires, autres que ceux prévus par la Loi. ? Droit XXIV - Il peut être dérogé à certaine dispositions de la présente constitutions que dans le cadre de textes de Loi, promulgué par l'assemblée générale. ? Droit XXV - L'abus de Droit ne peux avoir pour cible la présente constitution. Aucun état, aucun gouvernement, aucune coalition ni aucune entité quelle quelle soit ne peux interprétrer la présente constitution à sa guise pour se livrer, par un moyen quelconque, à tout acte visant à détruire ou violer les présents droits, ceux-ci sont inaltérables, inviolable et en aucun cas ne peuvent être modifiés, sauf dans les cas prévus par des textes de Loi promulgués par l'assemblée générale. ? Droit XXVI - La présente constitution est inaltérables dans le temps et ne peux être modifiée que par des textes de Loi promulgués par l'assemblée générale. « Vivre est un droit, respecter ce droit est un devoir » Ariétan, le 16 décembre 2005. Chapitre III ? de la répression. ? La violation d'un ou de plusieurs articles de la présente déclaration est passible d'ammende à hauteur de la moitié des stocks de chaque ressource dont dispose l'auteur. ? Sur cette ammende sont prélevées les dommages et interêts reversé au commandant lesé. ? La violation d'un ou de plusieurs droit reconnus par la présente constitue au regard du CPG, une infraction galactique. ? L'auteur encour également toute peine complémentaire jugée utiles par le Tribunal (restitution des planètes eventuellement dérobée, excuses publiques etc....) ? Le Tribunal Galactique dispose de la plénitude de juridiction en matière de violation de la DGDCO. Etablie au Nom de la Justice, pour faire valoir ce que de droit. Ariétan Ministre de la Justice | ||
| maitre yoda Respect diplomatique : 391  16/12 ETU 14:54 | Score : 0 Détails Cher Cdt Ariétan,
Je désire quelques précisions complémentaires concernant au moins deux points : "? Droit XI - d'alliance et de coalition libre, sauf cas prévus par la Loi" : Quels pourraient être ces cas, j'ai du mal à voir quelle limite légitime peuvent exister au droit d'association galactique ? (excepté les cas impliquant une infraction telle que incitation à la haine raciale, mais qui sont déjà pris en compte par d'autres articles, qui pourraient eux par contre être renforcés : exemple : un crime de génocide réalisé ou planifié dans le cadre d'une coalition "Morts aux Nains" pourrait être considéré comme un crime grave en bande organisée) "? Droit XIII - de circuler librement dans les systèmes dans lequels il dispose d'une ou plusieurs planètes." : la limitation de la libre circulation aux seuls systèmes dans lesquels des terres sont possédées serait pour moi une grave atteinte à la liberté (fondamentale) de circulation, elle se heurterait au principe de nécessité, par exemple en cas d'assistance à Cdt en danger, et autres interventions humanitaires. Elle s'oppose également au progrès galactique, par exemple en ce qu'elle mettrait hors la loi les commandants réalisant des cartes galactiques, ou tout simplement effectuant des voyages d'études. Elle rendrait la colonisation de nouveaux systèmes illicite. Par ailleurs, je vous félicite de votre travail et vous remercie pour le temps que vous passer à essayer d'établir une Galaxie de Droit. | ||
| Imothep Respect diplomatique : 571  16/12 ETU 14:59 | Score : 1 Détails Je m'oppose à votre article sur l'interdiction de publication des MP.
Votre article de loi revient à donner l'exclusivité de ce droit à vous, Nenel ou le caesar (les soi-disantes et autoproclamés autorités judiciaires), ce qui actuellement est du plus haut comique, quand on voit les responsables de la justice eux-mêmes accusés d'agressions caractérisées, de menaces coupables, et de mauvaise foi étouffante - le tout attesté par des MP fort heureusement conservés. | ||
| etic Respect diplomatique : 307  16/12 ETU 15:09 | Score : 2 Détails Bah vous avez de la chance cher Momie, vous avez ces caractèristiques depuis bien lgt déja et vous n'avais pas encore été au Ministère de la Justice... qu'est ce que cela aurait été si le PPG avait gagné les éléctions, nous aurions du inventé de nvo superlatifs rien que pour notre Momie préférée
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| Imothep Respect diplomatique : 571 16/12 ETU 15:12 | Score : 0 Détails hehehe ^^
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| LE caesar Respect diplomatique : 28  16/12 ETU 15:28 | Score : 1 Détails Bonjours commandants,
J'avoue avoir les mêmes inquiétudes que Maitre Yoda. Les lois ne sauraient restreindre les libertés des membres de notre galaxie mais uniquement arrêter l?infamie dont certains ici présent se gave. De tout temps elles ont été imparfaites, parfois même injuste. Les jurisprudences vont au file du temps adapter ces belles théories à la réalité, n?ayez crainte commandant Yoda. D?un point de vue personnel, j?aurais aimé un article condamnant la diffamation et le mensonge public dont le commandant Imothep semble friant. Vos accusations présentes ici sont non seulement mal placées et hors sujet mais diffamatoire. Ahhh !...si seulement vous pouviez réfléchir avant de parler publiquement?et bien?vous ne diriez plus rien et nous aurions droit à des vacances ! Plus sérieusement, Je vous félicite Mr le Ministre Arietan pour votre travail et souhaite tant officiellement que officieusement que ces lois soient promulguées. Je ne les dit pas parfais mais une excellente base de départ. Pouvez-vous nous indiquer qui sont ceux qui vous ont aidé ? Qu?ils soient félicité pour leur travail comme il se doit?que l?on souhaite la mise en application de ce travail ou non?. Respectueusement LE Caesar | ||
| yable Respect diplomatique : 250  16/12 ETU 15:48 | Score : 0 Détails Je tiens également à préciser un léger point historique :
Le berceau de l'humanité survivante à la destruction la planète mère de l'humanité est en fait constituée de 3 blocs : l'Europe, les USA et le Japon. De plus, le droit de libre circulation devrait être lié au dégré d'insécurité prévu dans l'autre loi en cours de vote. Chacun serait alors libe de protéger ses systèmes de toutes flottes en cas de crise, mais devrait tolérer les invités lorsque la galaxie est calme. | ||
| Ariétan Respect diplomatique : 544 16/12 ETU 16:23 | Score : 0 Détails Maitre yoda, j'apprécie grandement une fois encore les remarques constructives dont vous me faites part.
Aussi je vais éclairer vos lanternes et tenter de répondre aux questions posées. "? Droit XI - d'alliance et de coalition libre, sauf cas prévus par la Loi" Vous avez parfaitement cerné la réponse, il s'agirai de déclarer comme dissoute, des coalitions purement illégale, visant à la destruction de races, d'individus, ou autres formes (Nous avons eu le cas dernièrement d'un empire dont les noms de planète portait des titre en rapport au 3ème Reich, dieu a d'ailleur foudroyé ardemment). Il ne s'agit donc pas d'empêcher le droit de réunion et de coalition, droit fondamental, mais il s'agit de viser à éradiquer des coalitions purement inhumaine, dont les membres massacreraient à vu etc etc.... "? Droit XIII - de circuler librement dans les systèmes dans lequels il dispose d'une ou plusieurs planètes." Je vois ce que vous voulez dire, je visais dans ce droit, le fait que personne ne peux empecher un commandant de circuler dans un système ou il dispose de planète, tout en visant également le fait que tout le monde peux circuler librement dans tout système. Je vais donc corriger ce Droit en la formule suivante : "? Droit XIII - de circuler librement dans tout systèmes, hors cas prévu par la Loi." Je pense que cela est plus clair (le hors cas prévus par la Loi indique par exemple , une circulation en rapport au niveau du plan PROTEXIA , voir paln protexia sur l'assemblée) Je pense avoir également éclairé le Caesar. Pour le commandant Imothep, par l'article posant interdiction de diffusion de MP, j'incite chacun à passer par la voie de la justice et évite comme cela : - les diffusions de MP disconvenant voir hors sujet. - La diffamation - la diffusion des forums privés de coalitions. Nul n'empeche la justice de diffuser si elle le juge nécéssaire. Mais nous éviterions je pense des dérapages houleux et surtout, permettreions une sécurité relatives des communications. Cela n'en empechera pas certains c'est sur.... Quand à vos accusation enver les Magistrats, je ne les relèves même plus. En espérant vous avoir éclairé. N'hésitez point à souligner d'autres soucis. Respectueusement à tous. Ariétan Ministre de la Justice | ||
| maitre yoda Respect diplomatique : 391 16/12 ETU 16:32 | Score : 2 Détails Merci Cher Cdt Ariétan, en effet, je préfère cette formulation. La loi ne doit pas laisser de brèche ouverte à ceux qui voudraient l'exploiter pour condamner leurs opposants politiques.
Par ailleurs, cher Cdt Yable, Je dirai même plus, la Chine, l'Iran, etc, etc... Si j'ai une opinion favorable de la Déclaration Galactique dans son ensemble, l'interprétation que vous proposez, combinée à la proposition de la loi de sécurité galactique, ne me parait pas satisfaisante : Si, en mon âme et conscience, je me suis prononcé en faveur d'institutions galactiques, c'est pour que celle-ci détruisent des frontières et non en créent. Je suis absolument opposé à toute forme d'Etat sécuritaire réduisant le commandant à un animal apeuré placé sous la protection d'un Etat paternaliste se nourrissant des peurs qu'il engendre. Je ne voterai pas de lois sécuritaires qui pour le coup me rappellent un viel Etat de la planète terre appellé France. Je ne contribuerai pas à élever la peur au rang de loi. | ||
| yable Respect diplomatique : 250 16/12 ETU 16:37 | Score : 0 Détails En fait, il est dit dans les textes d'histoire que seuls les 3 grandes puissances du moment avaient réussit à développer la technologie suffisante pour échapper à la destruction de la Terre.
Par conséquent, bien que certains immigrés aient pu peut être profiter de leur position au sein de leur pays d'acceuil pour survivre, cela n'empêche pas que à notre connaissance, les autres pays n'aient pas pu s'échapper. En ce qui concerne un état sécuritaire, cela n'était pas ce que je souhaitais dire : Je voulais dire qu'en temps d'anarchie, il est normal que certains cherchent à défendre leurs terres et frappent de façon préventive les flottes arrivant dans leur systèmes. Cela dit, en temps de paix, cela devrait être interdit je pense. Je ne souhaite nullement un état paternaliste qui réprimerait trop de libertés. | ||
| Ariétan Respect diplomatique : 544 16/12 ETU 16:39 | Score : 0 Détails J'approuve également maitre yoda.
Respectueusement Ariétan Ministre de la Justice | ||
| maitre yoda Respect diplomatique : 391 16/12 ETU 16:43 | Score : 0 Détails Disons que la légitime défense en temps de guerre générale sera d'autant plus...légitime, en effet, des tirs sans sommation pouvant être envisagés si l'intrus est connu pour être hostile, c'est à dire s'il est impliqué dans le conflit dans d'autres systèmes, et seulement dans ce cas.
Je m'interroge aussi sur les modalités de contrôle démocratique du niveau d'alerte. L'Etat d'urgence, de niveau 5, pourrait être décidé par le gouvernement pour une semaine renouvelable mais au delà un vote de l'AG me semble nécéssaire. | ||
| Mannerheim Respect diplomatique : -10  16/12 ETU 16:44 | Score : -2 Détails Ce jeu va devenir aussi passionnant que d'étudier la jurisprudence du Conseil d'Etat.
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| Ariétan Respect diplomatique : 544 16/12 ETU 16:55 | Score : 0 Détails Oui maitre yoda l'assemblée sera consulté et croyez bien qu'un vote sera organisé, toutefois si j'ai preferé ne pas rendre ce vote obligatoire, c'est pour la simple raison que si une urgence critique survient, le gouvernement doit réagir dans l'instant.
Par contre sur la durée je suis d'accord. Bien a vous. Ariétan Ministre de la Justice | ||
| Le Pape Respect diplomatique : 23  16/12 ETU 17:03 | Score : -1 Détails Commandants Ariétan,
Vous Nous avez reproché, dans une autre session, de ne pas avoir lu vos 2dispositions ». Voici que nous avons chargé une jeune moine de lire vote Déclaration galactique des droits, et le pauvre tout ému, il nous a signalé ce qui suive : Chapitre I ? de la déclaration Article 1 ? Article 2 ? CECI EST UNE DEFINITION PAS UN ARTICLE. Chapitre II ? des Droits Article 3 - les droits sont les suivants : ? Droit I - à la vie. Pouvez vous faire autrement ? ? Droit II - au commerce. (avec une quelconque partie de son choix = SUPERFLU) ? Droit IV - de disposer librement de ses planètes, sauf décision contraire de justice. ABSENCE DE REFERENCE AU CODE QUI INDIQUE CE QUE ON FAIT DE SES PLANETES. LES JUGES PEUVENT LE GARDER ? DE PLUS MANQUE LE DROIT À GARDER SA MAISON. ? Droit XI - d'alliance et de coalition libre. (SANS LIMITATION LE CAS QU?UNE COALITION PUISSE ETRE DECLARE ILLEGALE C?EST À LA LIMITE UNE DISPOSITION DU CODE) ? Droit XIII - de circuler librement dans les systèmes dans lesquels il dispose d'une ou plusieurs planètes. CECI EST UN DROIT OU UNE LIMITATION DES DROITS ? ? Droit XIV ? Prolixe. SIMPLEMENT AU RESPECT DE SA PERSONNE. ? Droit XV ? Compris dans le précèdent. ? Droit XVI ? Compris dans le droit à la justice. ? Droit XVII - à insérer dans les détails explicatifs du droit à la justice. ? Droit XVIII ? voir note au Droit XVII ? Droit XIX ? Compris dans le droit du respect de la personne. ? Droit XXII - ? Compris dans le droit à la justice. ? Droit XXIII ?. Supprimer ON PEUT JAMAIS DEROGER DES DROITS ? Droit XXIV - Supprimer on peut jamais dérogé des droits ? Droit XXV - L'assemblée générale, peut changer les droits donc elle doit les adopter. AVEC QUEL MAJORITE ? AVEC QUELLES REGLES ? Chapitre III ? de la répression. ? La violation ?.est passible d'amende à hauteur de la moitié des stocks de chaque ressource dont dispose l'auteur. EN CONTRADICTION AVEC LE DROIT IV. Un règlement d?application n?est même pas indiqué. ? Sur cette amende sont prélevées les dommages et intérêts reversés au commandant lésé. Avec quels modalités et proportions ? La violation ? une infraction galactique. Absence de référence au Code. ? L'auteur encours également toute peine?.. À préciser dans le Code. ? Le Tribunal Galactique dispose de la plénitude de juridiction en matière de violation de la DGDCO. UN TRIBUNAL NE PEUT JAMAIS AVOIR DROIT DE LEGIFERE. Vous comprenez Commandant que à front de ces remarques, signalées par un jeune moine inexpérimenté, c?est inutile que nous soumettions ces écritures vides de toute forme de culture juridique aux Membres du Sacre Collège Légal. Nous ne regrettons donc pas de n?avoir pas lu vos exercices auparavant et Nous vous conseillons d'étudier encore, préparer mieux vos textes et de ne vous représenter avant 6 mois. Excuses Nous si Nous sommes trop sévère mais on rigole pas avec le Droits. Pour Sainte Romane Ecclésia Le Pape Léon III | ||
| Ariétan Respect diplomatique : 544 16/12 ETU 17:12 | Score : 0 Détails Oh mais j'attend vos proposition très cher, pour information "plénitude de juridiction" signifie droit de juger. pas de légiférer, indiquez à votre moine de revoir ses cours.
Je le répète, n'hésitez pas à proposer..... je suis tout ouïe. Je n'impose rien, je soumet à avis. Au lieu de hurler au blasphème juridique, proposez mieu et je me ferai un plaisir de soumettre à l'assemblée. Je vous fourni d'ailleur quelques critères vitaux que vous auriez peut être ommis. - le texte doit êre compréhensible par tout le monde (vous voulez du droit pure ? pas de souci je recopie le code pénal Litec 2005 et vous aurez tout ce qui faut, prévoyez des tonnes d'aspirine pour la galaxie) je privilégie des textes adaptés et le plus compréhensible possible par tous, maintenant HRP : lorsque je me pointe devant mon professeur de droit pour lui soumettre mes idées, il est clair qu'il faut adapter des Lois à un jeux multijoueur en ligne, à une galaxie etc etc, si vous pouvez faire mieux n'hésitez pas. HRP : off Mais continuez donc de parler, ce genre de propos "jeté à la face" ne m'impressione nullement, je vous invite donc à proposer des Lois concrètes, fiables à 400%, adaptée à la galaxie, sans failles, parfaitement syntéthisées, structurée et agencée. N'hésitez donc pas, foncez si vous le jugez nécéssaire, je n'en serais que ravi pour le bien de la galaxie. sur ce merci du divertissement. Ariétan Ministre de la Justice PS : je ne répond plus sur ce sujet, débat clos pour ma part. | ||
| Ariétan Respect diplomatique : 544 16/12 ETU 17:18 | Score : 0 Détails Mais n'hésitez pas à soumettre vos idées je suis absent durant les 3 prochains jours.
Je vous pose un dossier ouvert à votre nom et je récupèrerai cela Lundi. Respectueusement Ariétan Garde des Sceaux | ||
| Le Pape Respect diplomatique : 23 16/12 ETU 17:27 | Score : -1 Détails
On est ou regret de vous signaler que l?Eglise travaille pour Dieu par pour Aereitan. Notre Code Ecclésiastique est sur le Web. C?est à vous d?étudier pas a Nous de suggérer. Pour Sainte Romane Ecclésia Le Pape Léon III | ||
| Lyckar Respect diplomatique : 12  17/12 ETU 21:45 | Score : 0 Détails je n'ai que faire de la loi des autres...
seul importe la mienne qui est celle du Chaos... alors faites ce que vous voulez de vos lois et de vos legiferations stupides, je ne les respecterai pas... |
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